Orilla

Procès ayant opposé Orilla au Comté de Rouergue

Orilla était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Orilla au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Dona Orilla fait partie des personnes présentes dans une lance montée illégalement. Elle a été vu par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, cette lance n'a fait l'objet d'aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

http://www.casimages.com/img.php?i=090125012634983687.jpg

Ainsi, l'accusée bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.


* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter l'accusée, ensuite nous écouterons le témoignage du sergent Einigriv ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Messer le juge,

Ma presence dans cette lance etait du faite que je suis partir en voyage avec mon pere. Cette lance etait autorise a ce moment la..A notre retour, la lance en question pour une raison inconnu n avait plus d autorisation !!! Enfin inconnu, plutot que c est une guerre entre villageois qui ne finit pas et par chaque petites failles, on profite pour remettre des couches afin de rendre la vie impossible a une personne.

*un long soupire se fit*

Bon, j avoue que je n ai pas pensee me retirer de la lance�Et J�apprends que je me retrouve en proces pour trahison ???? Ville franche me deçoit de plus en plus, j ai integree l armee pour defendre le village, pas pour l attaquer !!! Une lance ne peut pas attaquer mais votre raisonnement est illogique. Certes ya des lois mais je n etais pas au courant que la lance n etait plus autorisee !!!

*tend deux parchemins*
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https://i.servimg.com/u/f63/13/23/70/96/screm210.jpg

Je recois une lettre le 25 janvier 1457 dans la matinee m informant que je dois dissoudre la lance, bien etant pas meneur je me serai retiree mais non !!! Seulement quelques heure plus tard, je recois une deuxieme lettre m�informant que je suis en proces ??? (dommage, que dans la lettre du tribunal, l heure n est pas mise sinon vous aurez vu que seulement quatre s est ecoule ) Vous trouvez cela logique ??? je n ai meme pas eu la possibilité de repondre ou de m expliquer qu�on me met en proces ? sa devient n�importe quoi�
Si ville franche se conduit ainsi, je comprends mieux pourquoi cette ville a mauvaise reputation�

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Arnaut avait suivi les différents procès liés à l�affaire de cette lance et décida d�un procédure légale mais un peu inhabituelle en ayant convoqué ensemble les accusés, les sires Aktar, Simon et Tarron05 et puisque Dame Orilla n�avait rien ajouté dans sa dernière plaidoirie dans le temps qui lui était imparti, Arnaut lui tint le même discours qu�à eux *

Tout comme vous trois co-accusés, vous aviez tous une bonne raison d�avoir fait l�erreur de rentrer dans cette lance, que ce soit par maladresse, inadvertance ou « excès du lien » qui vous lie au Senher Pépé_Kaly
Dans cette affaire, je retiens cependant que vous n�étiez pas en capacité de dissoudre vous-même cette lance et il s�agit dans le cas présent d�un dépassement du temps tacitement accordé à la lance pour péricliter et non d�une absence totale d�autorisation.
Néanmoins, je retiens la qualification pour trahison dans la mesure où la situation correspond à l�alinéa deuxième du décret sur les corps armés.
Comme je l�ai dit lors du procès du Senher Efhvg, il est temps de mettre un terme au climat qui règne dans le notre Comté actuellement, et cela ne peut se faire dans le cadre de cette juridiction par le biais de demie-mesure.
Aussi je vous condamne également à une amende purement symbolique. Voyez y autant un symbole de clémence que le fait que vous aurez désormais un casier judiciaire où vous aurez été reconnu coupable de trahison, ce qui signifie qu�en cas de récidive, vous vous exposeriez à des peines d�une extrême gravité �. Et sachez que si un tel évènement ou tout autre s�y rapportant devait se reproduire, aucune explication, même une intervention divine, ne saura justifier une nouvelle erreur de votre part.

Attendu que l�accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés et que preuves ont été apporté de sa culpabilité,


Ce tribunal vous condamne, en ce neuvième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à une amende d�1 écu ainsi qu�à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison

Cette cour vous rappelant qu�il est de votre droit de faire appel devant la Cour d�Appel des Royaumes.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Procès ayant opposé Orilla au Comté de Rouergue

Orilla était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant orilla et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg

Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Tout d'abord, je tiens a informer que je n'ai reçu aucune lettre d'information que les frontières étaient fermés. De plus, je viens de rodez ou personne ne m'a informé de ceci.
Déjà le travail d'informer au étranger que les frontières sont fermés n'a point été fait correctement en conséquence, la faute ce n'est point moi mais les personnes concernées, c'est-à-dire ceux qui ont l'obligation de signaler ceci. En l'occurrence, vous allez me mettre au cachot tout ceci parce qu'une personne n'a point fait son travail ? Déjà qu'on m'avait informée que Rouergue était très piteux niveau justice mais la, c'est le comble !
Alors au lieu de juger des personnes innocentes, bougez vous plutôt pour les affaires plus grave. Par ailleurs si on m'avait envoyés un courrier, j'aurai répondu que je ne fais que traverser la Rouergue. Je n'y reste point.
Vu l'ambiance et la mentalité, rien d'intéressant a voir ici et ceci par expérience, puisque j'étais avant dans ce duché mais qu'importe.


Voila, j'ai dis mon mots.
J'ai en effet traversé la Rouergue
J'ai en effet semblerait t'il, était au de la de la fermeture des frontière
Mais je le répète en aucun cas, j'ai été avertis de ceci.
Maintenant faites votre devoir, mais si pour vous non avertir puis mettre les personnes aux cachots et logique alors faites.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Dame Orilla. Le paragraphe 2.1.4 du coutumier est clair à cet effet. Il est de la responsabilité de tout un chacun de voir l'affichage sur les places publiques. Le texte mentionné par ma prédesseure est encore à ce jour affiché (voir en gargotte).

Votre honneur, je recommande donc une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire Rouerguat dans les 24h suivant la tombé du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Sachez, Dame Orilla, que le cour n'apprécie guère le ton méprisant que vous utilisez pour vous adresser à nous.
Votre intelligence semble outrée que l'on ait pu vous mettre en procès, alors elle comprendra bien qu'elle se doit de respecter la loi.
En Rouergue, comme dans bien d'autres endroits, nul n'est sensé ignorer la loi.
En conséquence notre loi stipule que vous devez dans cette affaire prouver votre innocence, ce que vous n'avez pas fait puisque vous avez décidé de partir.
Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à une amende de 30 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus