Passepartout

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/05/1457.

Procès ayant opposé Passepartout au Comté de Rouergue

Passepartout était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: * Après avoir été repéré, un ancien dossier lui avait été rapporter pour instruire. Ils se suivaient de proche pensa t-elle. *

En ce IVème jour, du quatrième mois de l'an de grâce MDLCII, nous,Crysania, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Senher Passepartout au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 13 au 14 Janvier 1457, entre Rodez, qui n'était pas encore une ville à cette époque et Espalion, Messire Passepartout., accompagner de son complice Messire Prince., s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant Donà Ewana-bs et Messire Gwen44 pour les voler.

Messire Passepartout a donc enfreint les articles suivant :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

* Crysania tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge. *

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Après les avoir laisser pour mort, l'accuser et son complice, leur ont voler 9 miche de pains et 56 pour Messire Gwen et 8 miche de pain ainsi que 150 écus pour Ewana_bs.

* Elle releva la tête de son dossier et regarda le Juge pour poursuivre. *

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accuser Senher Passepartout, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Gwen44 et Donà Ewana_bs qui nous exposerons ce qu'il s'est passé.

*Crysania prit place dans son siège pour suivre le procès.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Gwen44 à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ewana_bs à la barre :

Citation :: *Ewana s'avança pour témoigner*

Bien le bonjour,
Dans la nuit du 13 au 14 janvier 1457, j'affirme que mon compagnon et moi même avions été agresser par deux brigands, messire Passepartout. et son acolyte Prince. . Nous étions partit d'Aurillac pour repartir dans le sud à mon village natal, Toulon. Malheureusement, le lendemain on nous avait laisser pour mort à Rodez qui à l'époque n'était pas une ville, nous avions été dépouillés de tous nos biens. Nous avions mis alors deux jours pour arrivé à Espalion. Et je peux vous affirmez que ne pas pouvoir manger pendant trois jours environs ce n'est pas la joie. Néanmoins les habitants d'Espalion nous avaient bien aider même si cela ne m'avait pas empêcher de mourir de faim...
Maintenant nous nous en sommes remit physiquement
Par contre, pour ce qui est de nos biens, personne ne pourra nous les rendre? Je condamne les actes de ces deux hommes, je veux qu'ils soient puni pour le mal qu'ils nous ont fait mais je veux aussi et surtout qu'ils nous rendent ce qu'ils nous ont volé soit 9 miches de pains et 56 écus pour mon compagnon et 8 miches de pain ainsi que 150 écus pour moi

Avec tous mon respect, je vous salut

Enoncé du verdict :

Citation :: *luffy entra dans la salle pour sa première affaire*

bonjour a tous , suite a cette affaire je vais rendre mon verdict. Je rappelle qu'ici la justice est équitable et juste . La défense ne s'est pas manifester.

Les preuves parlant d'elle même , la conclusion est la suivante

En ce Xème jour du Vème mois l�an de Grâce MCDLVII , vous déclarons coupable.
La peine sera de 3 jours de prison.

Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Il tendit le dossier au greffe*

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme