Pepe_kaly (décédé)

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue

Pepe_kaly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 05/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

* La procureur installé sur son siège dossier déposer devant elle, elle se leva et prit la parole, tourné devant le Juge le saluant d’abord.*

Votre honneur,

En ce vingt quatrième jour du sixième mois de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès contre Messire Pepe_Kaly pour Trahison, concernant le décret suivant.

*********************

* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par le Conseil Comtal.

********************************

Il a été rapporté à la procure que Messire Pepe_kaly a une lance à VilleFranche-de-Rouergue non autorisé.

Cette lance comporte Messire Pepe_kaly ainsi que Messire Charloto.

Messire Pepe_kaly ayant été conseiller comtal durant la monté de ce décret, il était déjà fort informé de l’autorisation qu’il devait avoir pour avoir une lance. Il a quand même été averti par le Maréchal Chef de VilleFranche-de-Rouergue, Messire Brann.

Messire Pepe_kaly est présentement convoqué à venir se défendre.

*La procureur se rassit doucement en attente de la suite du procès.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonjour je viens à vous car là j'ai du manqué un gros passages de l'histoire.En effet quand le décret est passé j'ai demandé au prévot des maréchaux si je devais supprimer ma dites lances.Il m'a répondu que je pouvait la garder vu que je m'en servait pour défendre le pouvoir.Par la suite j'étais dans l'OST donc là encore je pouvais la gardé.J'ai reçut a 21 heure une lettre du maréchal me demandant de dissoudre la dites lances .Vous me laisser même pas le temps de lire mes courriers que vous me mettez directement en procès .Serais ce une tentative désespéré pour faire "sauter " Un rouergat ne pensant pas comme vous ?

Bref pour la lance je la dissout des à présent.Les bonne manière était d'attendre que la personne lise leurs courriers ...

De plus l'empressement de la fiancée du maitre de camps à mettre un honnête villageois en procès est je trouve mal placé

Bien a vous messire le juge

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Après avoir entendu l’accusé, même si certaines de ses paroles n’avaient rien à faire là, elle ne tenu comte que du principal. Le témoin pouvait donc témoigner pour qu’elle puisse enchaîner. Mais un long moment d’attente du témoin passa. Malheureusement déjà bien prit par ces fonctions n’avait pu se présenté. Crysania, fit donc venir un autre témoin à l’accusation pour avoir confirmation que la lance était devenu interdite. Après le témoignage de celui-ci, elle pu enfin faire son réquisitoire tant attendu par la cours. Elle se leva pour prendre la parole.*

Votre Honneur,

Comme mentionné dans l’acte d’accusation, l’accusé, Messire Pepe_kaly, est plus qu’au courant de l’autorisation qu’il devait tenir pour garder sa lance.

Autorisation, qu’il n’avait plus après son exclusion de l’Ost de Rouergue, ce qui veut dire, une journée avant le lancement du procès.

Dans la journée du 23 Juin 1456, Messire Pepe_kaly était donc exclue et s’il voulait garder sa lance pour défendre le pouvoir comme il le faisait avant d’intégrer l’ost, il aurait dû cette journée là, demander l’autorisation du Prévôt.

Mais le 24 Juin 1456 à tard dans la nuit, aucune demande avait été fait, autrement le Maréchal Chef Brann, n’aurait eu point à lui envoyer une missive quelques heures avant le lancement du procès, lui indiquant de la dissoudre immédiatement.

En résumé, les faits sont les suivants, dans la nuit du 22 au 23 Juin 1456, Messire Pepe_kaly n’avait plus aucune autorisation pour garder sa lance. Dans la nuit du 23 au 24, sa lance n’était toujours point dissoute. La demande de mettre immédiatement en procès est venue du Coms, qui trouvait, qu’il avait eu, assez de temps pour la dissoute. Effectivement, une journée complète, c’est bien assez.

Pour un homme qui connaissait le décret parfaitement, qu’il était bien au courant de ce qu’il devait faire, les excuses qu’il nous donne ne n’avoir eu le temps de la dissoudre, ne tien donc point.

Pour cela Votre Honneur, Je vous demande une peine exemplaire.

*Crysania se rassit, le visage sérieux.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

*pépé_kaly arrivât à la barre *

Votre honneur,je cries aux mensonge en effet j'ai été mit en procès le 24 juillet en procès .J'ai reçut la missive du Maitre De Camps le 24 juillet et non le 23 comme le procureur le dit .Je vous tend le parchemin que j'ai reçus.

*Tend le parchemin*



*Puis dans son habit de général il continuât*

Je ne suis pas sorcier donc je n'aurais put savoir que j'étais radié de l'OST .Voyez l'absurdité de la chose.On ne peut mettre un procès un homme sans qu'il sache qu'il est hors la loi.

De plus je vivais en reclue chez moi (week end oblige je passe que rarement ).

Peut être que 24 heure pour vous cela est énorme mais je n'ai été prévenu que 2 heure avant la mise en procès et j'étais entrain de dormir quand j'ai reçu missive .cela est ma foy bien facile mais nous juste .Car là est toute la question .La justice doit elle être la même pour tous ? sincèrement je pense qu'entre tout les Rouergat elle devrait être la même .Comme vous avez plus le constaté dès que j'ai reçut missive me demandant de dissoudre la lance je les faites .Preuve de ma bonne foy .

J'étais encore et je suis encore Sergent de l'OST Rouergat jusqu'à qu'une cour martial me déclare le contraire.L'OST à ces lois donc il n'y a point d'usurpation de fonction.

Après nous pourront débattre de la rapidité dans cette affaire pour faire tombé un homme politique .Ou le fait que tout ceci est fait à l'emporte pièce mais cela entre nous ne servira à rien car je fais confiance en la justice .

Voila madame le Juge je me remet à votre bon sens et n'oubliez pas l'acte d'accusation .


*********************

* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par le Conseil Comtal.

********************************

Il a été rapporté à la procure que Messire Pepe_kaly a une lance à VilleFranche-de-Rouergue non autorisé.

Cette lance comporte Messire Pepe_kaly ainsi que Messire Charloto.

Messire Pepe_kaly ayant été conseiller comtal durant la monté de ce décret, il était déjà fort informé de l’autorisation qu’il devait avoir pour avoir une lance. Il a quand même été averti par le Maréchal Chef de VilleFranche-de-Rouergue, Messire Brann.

Ce qu'il faut maintenant savoir c'est si oui ou non je voulais à tout prix gardé cette lance pour défendre le pouvoir ou si comme je les montré des que j'en es reçu l'ordre j'ai dissout la dites lance .

N'oubliez pas non plus que madame la procure ne veut que défendre son mari à qui j'ai intenté un procès et a une de ces colisté qui est aussi en procès.


Avec tout mon respect je me retire et attend votre verdict que je serais qui est juste .

*L

L'accusation a appelé Daresha à la barre :

Citation :

Ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Efhvg à la barre :

Citation :

Voici son témoignage :
Voilà donc les faits, de façon purement objective :
Suite à l'ordre reçu du capitaine, j'ai exclu Messire Pepe_Kaly de l'ost dans la nuit du dimanche 22 au lundi 23 juin.
Un courrier a été immédiatement envoyé au prévôt pour l'informer que cette lance était devenue interdite, afin de prendre les mesures pour que celle-ci soit dissoute immédiatement.

Mesdames et messieurs du tribunal, je vous remercie de votre attention.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Maharet fait son entrée dans la salle d’audience, ses dossiers toujours sous le bras. Elle les dépose sur le bureau, feuillette celui au dessus de la pile. Ses jades se pose sur l’assistance*

Messer Pepe_kaly, levez-vous afin d’entendre votre sentence.

Après avoir pris connaissance de votre acte de jugement, après avoir lu les faits reprochés, je ne vois pas dans ce procès ou est la trahison. Si les courriers ne sont pas anti datés, je ne peux que vous condamner à un trouble à l’ordre publique et encore pour moi cela mérite une amende pour ne pas l’avoir dissoute quand cela a été demandé. Même en étant dans l’armée, une lance avec une personne seule ne sert à rien, sauf peut-être pour faire enrager la maréchaussée.

Aussi, Nous Maharet, juge du Comté du Rouergue en ce Vème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI vous reconnaissons coupable de trouble à l’ordre public

Par conséquent nous vous condamnons à 50 écus d’amende directement reversé au comté comme convenu entre les parties. Vous aurez à partir de ce jour, une semaine pour vous acquitter de cette somme, sans quoi, celle-ci sera majorée de 1 écu par jour pendant dix jours suivi d’un procès pour escroquerie.

*regarde le prévenu*

Même si vous voulez bien faire, voyez avec les instances compétentes, n‘essayez pas d’être juge et parti.

*se tourne vers le greffe*

Greffe je vous laisse terminer la retranscription .

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue

Pepe_kaly était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 18/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi se leva et déposa un énorme dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de haute trahison.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce douzième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès de haute trahison à l’encontre du Sieur Pepe_kaly ex Comte du Rouergue.
Les plaignants sont les Membres du Conseil Comtal actuel, ex Conseillers du précédent Conseil Comtal ainsi que des élus des trois villes du Rouergue.
En premier lieu, Les Membres du Conseil Comtal actuel ont décidé de déposer plainte pour diffamation contre le Sieur Pepe_kaly ex Comte du Rouergue.
Le Mercredi 06 Août 1456, l’ex Comte a tenu en gargote des propos injurieux envers le nouveau conseil.
En voici les preuves.
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En second lieu, Les Maires des communes suivantes, Villefranche-de-Rouergue, Millau et Espalion, ont aussi décidé de déposer plainte contre le Sieur Pepe_kaly ex Comte du Rouergue qui a proféré des menaces à leur encontre.
Lady Pommedapi se mit à lire les différents éléments du dossier.
Dame Ibalam, Maire de Villefranche-de-Rouergue a fourni le témoignage suivant et accuse le Sieur Pepe_kaly ex Comte du Rouergue d’agressivité gratuite, trouble à l’ordre public, diffamation et il a aussi menacé de prendre la mairie.
Voici son témoignage :
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Elle peut appeler à la barre des témoins de la scène si nécessaire.

Messire Princevaillant, Maire actuel de Millau a, quant à lui, reçu pendant la période électorale des menaces de la part de l’accusé avant que celui-ci ne soit Comte.
Voici les preuves :
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J’ai enfin un dernier témoignage, celui de Dame Kittycat Maire du village d’Espalion qui accuse Messire Pepe_kaly de troubles à l'ordre public, de tentatives d'intimidation, d'abus de pouvoir, d'incitation au désordre, de violences verbales, et de diffamation.
Voici son témoignage :
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D’autres témoins parmi la population des villages de Villefranche-de-Rouergue et Espalion peuvent être cités à la barre si nécessaire, Votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*Kaly arrivât dans la salle d’audience, écoutât l’acte d’accusation, se levât et répondit *
Messer le pillard du Bourbonnais Auvergne bonjorn ,

Alors nous allons commencer par un fait simple.L’impartialité du juge n’est point là en effet le juge en tant que conseillé comtal est accusateur et comme la charte du juge le dit :
*Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès*

Second point le mélange des accusations, en effet je suis accusé de diffamation, abus de pouvoir etc mais la charte du juge dit je cite :
*Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte.*

Maintenant passons à l’acte d’accusation en lui-même.

Vous m’accusez de diffamation qui n’est pas de la haute trahison. En dites-moi en quoi je diffame ? En effet ,les verdicts du Pillard de Bourbonnais-Auvergne, le fait que le conseil laisse des pilleurs du Languedoc dans le conseil municipal de Villefranche et le fait que le conseil accepte dans son conseil des brigands , des loups du Gévaudan et cerise sur le gâteaux la fiancée du pilleurs de Millau , font que le conseil affiche une volonté flagrante d’accepter dans les terres du Rouergue les brigands de tout poils.

On va commencer par le pillard devenu juge :

Si on se réfère au procès de Stweever ,Messser mohakof comdamne l’homme à 50 écus d’amende et 5 jours d’Eglise , l’homme avait racketté 1200 écus , 28 viande et 5 pains. La régente n’a rien dit.
Dans le conseil municipal de Villefranche selon les gardes il y a messer Odysseus et dona Angelyss.

*tend un parchemin*

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De plus dans le conseil il y a bien des brigands et pilleurs osez dire le contraire.

Pour le témoignage de Dame Ibalam , je viens de prouver qu’elle protège les brigands en les intégrants dans le conseil municipaux ils ont un statut dans les comté et duché voisins lié par leurs postes en Rouergue.

Je ne comprends pas Dame kittycat me reproche quand j’étais comte d’encouragé de façon pressante l’enrôlement minier pour faire un stock de pierre et ne plus être en déficit de pierre ce qui avait dut faire fermé la mine de Millau dut entre autre au rapport alambiqué du CaM .Donc cette accusation est caduc.

Pour la dernière le maire princevaillant m’accuse de l’avoir prévenu de la peine qu’il encourait ? En effet cet homme sans passé par la hiérarchie à ordonné aux soldats de l’OST de déserté .Faisant fît de la hiérarchie militaire je lui ai rappelé .Sur ce cas j’appellerais le Maistre De Camps dona Thibali.

Les deux premier acte d’accusation sont fondé sur de la soit disant diffamation non reconnus en Rouergue en effet si on se réfère à la jurisprudence du Rouergue l’affaire pomkoko-charloto jugé par dona Maharet ne reconnait pas la diffamation. Le troisième de dame kittycat n’est pas un abus de pouvoir ou autre juste un recrutement minier forcé. Le quatrième est quand à lui un manque flagrant du maire de Millau de méconnaissance des peines applicable pour une demande de désertions à des soldats.


Voila pourquoi monsieur le Juge ayant Pillé le Bourbonnais-Auvergne je vous demande la relaxe pur et simple .J’ai en effet démontré les vices de procédure, les fausses accusations et la faiblesse du dossier qui devrait au pire être renommé en Trouble public et non Haute Trahison.Monsieur le juge le temps vous regarde à vous de montrer que la justice est impartial ou non .

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Elle avait laissé parler l’ex Comte.
Elle reprit la parole.
Messire Pepe_kaly, revenons à nos moutons.
Vous nous reprochez de portez plusieurs accusations mais vous les cumulez alors s’il avait fallu vous faire un procès pour chaque chose reproché nous ne nous en sortirions pas.
Vous plaidez votre défense en accusant le juge, vous vous éloignez donc du sujet. Je vous rappelle que Vous êtes l’accusé. Par ailleurs, je vous prie de vous adresser à Monsieur le Juge en lui disant Votre Honneur et non pas en l’interpelant comme vous venez de le faire. Vous outragez la cour et le juge est en droit de porter plainte à son tour.
Vous accusez Messire Princevaillant d’ordonner aux soldats de l’ost de ne pas défendre la ville mais dans sa lettre, il s’adressait à moi qui défendait le ville avec ma lance, hors ce jour là il m’avait dit de ne pas défendre la ville pour permettre justement au Lieutenant Max12 de pouvoir reprendre la mairie abandonnée par la Maire Stingmat. Messire Princevaillant n’a donc pas demandé de désertion à des soldats de l’ost vu que ma lance et mes hommes n’appartenaient pas à l’ost à cette époque.
Vous reprochez à certains maires de prendre des brigands dans leur conseil mais n’est-ce pas là l’occasion de donner aux gens une seconde chance et de pouvoir se racheter ? Vous semblez vous acharner à vouloir cloisonner les gens dans leur passé qu’ils aient été brigands ou pas.
Quand vous affirmez, je vous cite : « De plus dans le conseil il y a bien des brigands et pilleurs osez dire le contraire… » Sur quels méfaits actuels avancez-vous vos dires ? Vous accusez avant que les gens aient commis le moindre crime en Rouergue.
La fiancée de l’ex Maire de Millau par exemple n’est pas responsable des actes de son fiancé, il ne vous incombe donc pas de la traiter de brigande. Avez-vous des preuves concrètes que cette dame ait volé quoi que ce soit dans la commune ? Non vous vous contentez d’affirmer.
Apportez donc les preuves concrètes qui prouvent que les actuels membres de notre conseil sont actuellement tous des brigands.
J’appelle Dame Crysania qui accepte de témoigner.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre honneur,

Cela me fait doucement rire. En effet nous allons commencé par le pseudo témoignage de dame crysania .

Elle dit que la majorité de la population veut ce procès .Es ce un délire narcissique de sa fonction ou un manque de réflexion de sa part ? En effet 15 personnes n’ont jamais fait un peuple. Quand on pense que le Rouergue est composé de 1160 personnes en Rouergue.
Commençons par ce que me reproche dame Crysania , de pas avoir contacté le conseil pour le prêt de denrées. J’avais vus cela avec mon CaC dame Pompoko pour savoir si cela était faisable. Au vu de notre stock et que le CaM dame Vick marquait qu’on était TOUJOURS en bénéfice de pierre et de fer nous l’avons fait .On m’accuse aussi de propos dit par le Porte Parole à l’époque .Es ce sérieux ? Je ne me dédouble pas.

On m’accuse de pas avoir dit que l’EA réfléchissait conformément à la lettre qu’il m’avait envoyé .J’aurais dut faire un rapport hebdomadaire comme quoi l’EA ne fait rien ? Soyons réaliste on est à un procès pas une parodie.
On me demande d’arrêter la commission d’enquête pour le bien du conseil et on me reproche d’avoir arrêté tout ceci .Dame crysania oublie de dire que c’était une de ces demandes que j’arrête ceci. Normal de ne pas montrer preuve quand la commission ne se fait pas …
Dame crysania m’accuse d’insulte, pression etc sans montrer la moindre once de preuve. Encore une accusation infondé. Nous avons eu la démission des deux conseillés accusé de donner des informations aux brigands après que j’ai commencé la commission d’enquête .C’est qu’ils avaient quelque chose à se reprocher. Avoir la conscience tranquille est le plus important, ils ne l’avaient pas. Après il y a eu dame Pompoko qui à démission à mon plus grand regret. Puis Dame Tchikita pour se plier à l’Eglise et comme de par hasard son mari princevaillant après avoir été jusqu’à demandé de démobilisé l’OST, demande ma destitution car ça l’embête que sa femme ne soit plus conseillère…
Je n’ai rien usurpé du Tout je suis bien coms légitime j’avais 4 jours pour prêter allégeance le Roy ou son représentant en avait autant de plus, le refus d’allégeance du paire juju est infondé et illégitime, lettre a été envoyé au Roy pour cela .Je vous met une copie de la dites lettres :
*donne uen copie aux juge*

Bonjour mon Roy ,

Je me présente Kaly du bayet ancien coms du Rouergue .Pouvez vous m'expliquez comment le duc juliani peut refusé une allégeance d'une personne excommunié ? En effet le concordat royal est clair , l'annexe 7 du concordat royal dit :

Citation :

De l'aristotélisation des fonctionnaires royaux.

Le très aristotélicien Roi de France se doit de montrer l'exemple dans le choix de ses conseillers. Ainsi, les Grand Officiers, les Pairs mais aussi les Ducs et Comtes du Domaine Royale se doivent d'être baptisé lors de leur prise de fonction. Dans le cas inverse, ils disposent d'un délais de 10 jours pour formaliser cela.

Le Rouergue étant Hors domaine royal , votre vassaux ne pouvait interdire pour ce motif une accession au trône comtal.Cela est un abus de pouvoir .Sachant qu'il n'y a aucun concordat entre le Rouergue et l'EA , sachant que le Rouergue vous à toujours respecté et suivit ces engagement .

Expliquez moi cet abus de pouvoir .Je ne demande rien que d'être reconnus comme le second comte du Rouergue comme j'avais été nommé .Certes par la suite j'ai dus rendre la couronne par la pression de l'Eglise mais je fus quand même élu .Le nié comme le fait le duc juliani est scandaleux .


Kaly du bayet





PS: preuve de ce que je dis :

Citation :

A tous,

Au nom de sa très gracieuse Majesté Aristotélicienne Levan dit le Troiseme,
Nous Juliano Di Juliani, Représentant Royale, Prince de Fontainebleau, Comte Suzerain du Béarn, Duc du Berry Champenois, Vicomte de Chenonceau et Seigneur de Cécina,
Annonçons à l'attention de tous et notamment des institutions que la Couronne de France, dans son infinie sagesse, à refuser l'allégeance de monsieur Kaly du Bayet, personne excommunié par notre Sainte Mère l'Église Aristotélicienne.
Il nous paraissait impensable qu'un homme n'existant pas aux yeux du monde Spirituel puisse occuper une charge si importante au sein du très aristotélicien Royaume de France. Ainsi, en ce jour de l'an 1456 nous mettons par écrit cette volonté afin que nul ne puisse l'ignorer et que nul ne puisse prêter légitimité à ce Kaly du Bayet. La hérauderie n'a donc point de fief de retraite à lui fournir, à lui ou a ses descendants et il ne peut obtenir aucun avantages directs ou indirects lié à cette charge.

Que cela soit su!

Juliano Di Juliani
Représentant Royal

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Parlons maintenant de l’incompétence notoire du Commissaire aux mines, Incompétence dut à son manque de sérieux entre le fait de se tromper entre bénéfice et déficits, de rédigé comme n’importe quoi et surtout de fermé une fois toute les deux semaines minimum une mine. TOUT les CaM avant elle n’ont pas eu de soucis.
Et aujourd’hui madame après avoir déclaré que deux mines allait être fermé prend des vacances sans demandé d’être remplacé ou comment se foutre de la tête du peuple .Alors oui je maintiens que ces une incompétente notoire. (Le con est une insulte HRP¨je réfléchis à la suite de cela)

*se tournant vers le procureur*

Chère Pomme ,comme vous avez vus voir suite au témoignage d’une des plus grande gradé de l’OST le maire de Millau c’est porté HORS la Lois avec sa demande dans ma lettre je lui est juste rappelé les peines encourus .

La Maire de Villefranche à deux des pilleurs de Montpelier dans son conseil municipal ce qui provoque certaine crise avec le Languedoc .Leurs laisser leurs postes est assurément un soutiens de la part de la mairesse de Villefranche à leurs actes. Le Languedoc aurait toute légitimité de demander à Villefranche de rembourser.
Messer le juge sa ne va pas être vous qui va me dire le contraire voyant que dans votre liste comtal il y avait 5 anciens pilleurs qui ont récidivé .Un brigands est un brigand et cela est normal. L’OST à bien montrer avec ces opérations de ces derniers jours que tous brigands se devaient d’être tué qu’il est commit leur méfait chez nous ou chez le voisin.

Madame le procureur de relève pas les diffamations en effet les diffamations en Rouergue sont pas accepté. Je viens de prouver que je n’ai jamais abusé de mes pouvoirs comtaux, les preuves sont très très maigre de la part de l’accusation qui n’est fondé sur rien et donc ce procès n’a pas lieux d’être

La défense a appelé Thibali à la barre :

Citation :

*elle se présenta devant la cour et salua le juge et la procureur de la tête.
-Monsieur le juge, D'abord je parlerai de la plainte du chef-maréchal et maire de millau a l,encontre de l,accusé.
Il s'avère que le chef-maréchal a envoyé un courrier au Lieutenant Max de l,ost l'enjougnant a désobéir aux ordres du régent et de l'EM. Ceci sans aucune présentation ni explication. Ceci étant effectivement appel a la rébellion, désobéissance et donc Haute-Trahison.Madame la procureur il n,est pas question ici de la correspondance que le chef Maréchal vous a fait parvenir, mais bien de celle adressé au lieutenant de Millau. Evidement sans aucune information supplémentaire, j'ai ordonné enquête sur ce sir et je lui ai écrit moi-même, ainsi que le capitaine et le lieutenant de Villefranche.
Le chef-Maréchal a d'ailleurs répondu au capitaine entre autre, qu'il n'avait aucun ordre a recevoir de l'ost. Hors, au moment des faits, j'étais présente et disponible , ce qui avec un minimum d'explication et de coopération aurait entrainé une tout autre situation.
Il n'en demeure pas moins que le régent a finalement réagit plus tard,le sujet est donc clos pour ma part.
je constate tout de même que dans ce procès, même un érudit éclésiaste en perdrait son latin.
Je me questionne franchement sur le but inavouable de tout cet acharnement.
Un comte, désavoué, destitué, qui a fini par démissionner.
un fait reste certaines paroles récriées sont pourtant véridiques et de notoriété publique, alors quoi ?
*elle salua une dernière fois le juge et la procureur et retourna s'assoir

L'accusation a appelé Crysania à la barre :

Citation :

*Crysania avait reçue quelques jours auparavant une comparution à témoigner pour l’accusation dans le procès de Pepe_kaly, après avoir accepter de témoigner.
Elle avait prit le temps de rassembler sur un parchemin les points important qu’elle aborderait dans ce procès.

Quand tout fut rassemblé, la jeune femme se rendit au tribunal dans la salle indiqué. Prenant place, écoutant l’acte d’accusation, la plaidoirie de l’accuser, le réquisitoire ainsi que le témoignage à la défense de Thibali, son tour était venu. La rouquine s’avança à la barre, parchemin en main qu’elle déposa sur la petite tablette de la barre.*



Votre honneur, j’aimerais préciser à la cours que le plaignant de ce procès est le Comté. Ce n’est pas juste moi ou la procureur, c’est les maires, les anciens conseiller qui ont subits son harcèlement, c’est l’ensemble des habitants qui ont eu consciences de ce qui se passait et qui ont souhaité ce procès. Ce sont tous les plaignants.

Si vous permettez votre honneur.

*Crysania détourna la tête du Juge et regarda Pepe_kaly*

Kaly, je suis désolée, mais non… il n’y a pas vice de procédure. Tu étais Coms pour la plupart des choses… tu étais le Dirigeant du Rouergue, et tu as abuser autant de la confiance des conseillers qui te l’avait accordé, que du pouvoir que tu avais entre les mains. Ton comportement en tant que Coms constitue à de la Haute Trahison.

*Sans en rajouter davantage, elle en avait déjà bien assez à dire, la rouquine retourna son regard vers le Juge.*

Tant de chose s’est passé, je vais donc commencer par le début.

*Son yeux se baissa sur le parchemin pour y lire le premier point avant de remonte son regard.*

Une des premières constations, Votre Honneur, qui a été assez choquant pour le conseil, a été la déclaration que Pepe a faite après le Pillage du Languedoc. Il avait prit sur lui sans prendre l’avis du conseil, sans lancer de vote, sans en informer personne, d’aider le Languedoc autant avec des hommes qu’en denrées, ainsi que de bloquer les pillards a revenir au Rouergue en leur bloquant le chemin au frontière. Il a même suite à une question posée au bureau du Porte Parole, affirmé que la majorité des conseillers avait voté pour tout cela.

Quand il est venu m’en informer, j’avais crue à ce moment là, à une réunion d’urgence qu’il avait tenue dont je n’avais pu être présente. Alors je n’ai rien dit à ce moment là. C’est deux ou trois jours après, je crois, que j’ai su que personne n’avait été au courant de cette chose. Enfin si, mais bien après, quand tout était fait.

Même si cela est parti d’une bonne intention, malheureusement, d’avoir mit de coté le conseil pour une chose aussi importante était totalement déplacé. Mais le pire a été de mentir au peuple en leur disant que la majorité du conseil avait voté pour cela.

Ensuite, encore partie d’une bonne volonté, j’en conviens, il a fait don de fer et de pierre au Languedoc, encore une fois, sans demander l’avis du conseil.

Ensuite il est venu l’église qui avait l’intention d’excommunier tout ceux qui avaient voté pour Pepe_kaly comme Coms. Plusieurs ont été inquiets. Inquiet pour leur baptême, de leur amour uni par le mariage ainsi que d’autre par une possibilité de pouvoir un jour vivre le baptême. Pepe a tenté de discuter avec l’EA…

Ceci est arrivé seulement dans la première semaine. Ce qui fait beaucoup sur la confiance d’un conseil à leur dirigeant. Mais nous pensions que cela servirait de leçon pour la suite.

La suite par contre ne fut pas aussi bonne que nous l’aurions pensée.

Pour l’église, cela lui paraissait sûrement inutile à nous informer, puisque ceux avec qui il voulait s’entretenir étaient partis faire une courte retraite chez les moines. Mais les conseiller, sans apaisement sur le sujet, ce qui aurait aidé de savoir qu’il n’y avait rien à cause de leur retraite, aurait donner un moment de souffle chez certain. C’est seulement lors du vote de destitution que celui-ci, vu les commentaires de certain, nous a informé des retraites.

*La rouquine fit une petite pause avant de continuer.*

Enfin, comme je disais, la seconde semaine a été tout autant éprouvante pour plusieurs. Des disputent entre le Coms et certain conseiller on fait rage. Des sous entendus de traîtrise venant de conseiller allant jusqu’à les accusé directement de Haute Trahison pour avoir dévoilé des information du conseil à des groupes de brigands. Cela sans n’apporter aucune preuve, ni même leur retirer les clés du conseil et leur retirer leur poste. Des menaces de procès, des accusations pesant, faisant monté la pression de tous.

Le Conseil se voyait à ce moment là, complètement tirailler. Pepe_kaly, sans jamais appliquer, mais continuant les menaces et tout, envenimait les choses au lieu de les régler. Il avait bien dit qu’il apporterait preuve de ces dires au conseil. On a rien vu…

Avec le certain du peuple, tout ceci a poussé le conseil à lancer une destitution qui a eu la majorité. Les deux conseillers qui étaient soupçonné de Haute Trahison, ont vu leur clé à ce moment là, leur être retiré, mais ils gardaient leur poste quand même.

Pepe à ce moment là, a tout tenté pour rendre la destitution invalide. En premier lieu, en disant que puisque deux conseillers avaient perdu leur accès, leur vote ne comptait plus.

Et bien là, plusieurs ont subit les insultes, les menaces… les pressions sans cesse de Pepe pour leur faire changer d’avis. Il est même aller essayer de faire peur à une conseillère en utilisant mon nom, en racontant que j’allais la mettre hors du conseil si j’étais Régente. De la pure diffamation.

Les démissions de quatre membres du conseil ont suivie tout ce harcèlement. Les habitants, les maires voulait qu’il quitte son poste. Mais il restait.

Il a usurpé le poste de Coms du Rouergue pendant 4 jours durant.

Je bien dis usurper, parce que Pepe_kaly n’a jamais été accepté comme Coms par notre bon Roy. Son allégeance n’avait point été acceptée durant son règne pour dire qu’il avait même été refusé.

*Remet la lettre de ce refus. *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=344456


Le quatrième jour, les maires ont déclaré ne plus faire affaire avec le comté, plus d’impôt, plus d’achat au comté et ne voulant plus fournir non plus le comté.

Suite à ceci, Pepe a Démissionné. Mais comme la procureur le démontre, il n’a cessé de faire de la diffamation, des insultes ect…

Allant même jusqu’à traité d’incompétente la Commissaire aux Mines… la même qu’il avait mit lui-même à ce poste sans jamais lui retirer.

Sur cela, j’ai même une lettre de la Commissaire à vous lire.

*Elle prit la lettre sous son parchemin et en fit la lecture. Quand elle eut terminé, elle le tendit au greffier pour que celui-ci le donne au Juge. *

https://i.servimg.com/u/f54/11/74/05/65/lettre10.jpg

https://i.servimg.com/u/f54/11/74/05/65/lettre11.jpg



Voilà Votre honneur, je crois avoir résumé un peu le tout. Et tout ceci, n’est point digne d’un Comte… non…

*Crysania reprit place dans la salle. Elle était étonner qu’elle est parler autant. Elle se demanda même si ses idées se suivaient convenablement. Enfin, l’important c’est qu’on comprenait.*

Enoncé du verdict :

Citation :

*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur et les témoins de l’accusation sont accablantes,

Attendu que l'accusé a manqué de respect envers la cour

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce Dix huitième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Pépé_Kaly coupable de Haute Trahison.

Nous le condamnons à 40 écus d’amende et à 1 jour de prison pour son non respect de la cour en la personne de monsieur le juge.

L'accusé subira egalement le bannissement des terres rourgates pour les trois mois a venir, ainsi qu’une inéligibilité à se présenter à toute charge administrative au Rouergue et ce, pour trois mois.

Après que l'accusé ait passé sa peine carcerale,il aura 3 jours pour quitter le Rouergue sous peine d'un nouveau proces...

*tourna la tete vers l'accusé*

Je tiens a vous preciser, messer Pépé, que je ne suis pas partial dans cette affaire, car voyez-vous, je n'ai pas fait partie de vostre conseil que je sache, c'etait une sorte de Boycott politique que j'entamais pendant vostre reigne sur le Rouergue,et par consequant, je n'ai rien a vous reporcher en tant que conseiller.

*ajouta avec un sourrire dissimulé*

Je vous souhaite un bon sejour dans nos humbles geoles !

*sur ce,le juge prit ses dossiers et sortit*

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme et à 3 mois de bannissement et à 3 mois d'inéligibilité

Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté de Rouergue

Pepe_Kaly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 05/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi se leva et déposa un énorme dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de Trouble à l’Ordre Public.
Elle se leva et lut le dossier au Juge.
En ce cinquième jour de septembre Votre honneur, nous sommes ici pour retravailler sur un dossier que vous connaissez déjà.
Le Comté dépose une plainte à l’encontre de l’ex Comte Pepe_kaly pour non respect de jugement.
En effet, l’ex Comte a été banni de notre Comté mais il ne l’a toujours pas quitté à ce jour, il réside toujours à Villefranche.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Pas besoin de partir j'ai fais appel .Et comme les modalité de la cour d'appel le dit :

Si l'accusé a été condamné à mort, au bannissement, à une peine de prison supérieure à 7 jours, ou à une amende supérieure à 2000 écus, alors l'appel est suspensif.


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2717&sid=h5StXa6dJ3hj4k3fjXzrtinj1


L'appel à été déposé le 20 Aout .

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=33277&sid=h5StXa6dJ3hj4k3fjXzrtinj1

Soit vous devez apprendre à lire , soit à vous informer

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Avec toutes nos excuses, Messire. Je demande la relaxe, Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

merci

Enoncé du verdict :

Citation :

* Mohakof arriva au tribunal et trouva le pépé national assis avec son air de simplet habituel*

Vu que l'appel n'est à ce jour pas accepté , l'accusé est toujours coupable des faits reprochés, il devait donc quitter les terres comme stipulé dans le verdict du jugement.

Apres les derniers evenements, dont
- La constitution d'une lance illegale (circonstance aggravante par recidive).
-Les menaces de scission qui font allusion a une probable autonomie et independance de Villefranche-de-rouergue sollicitée par messer Pépé,

que je dois intervenir,au nom du comté, pour le bien et la stabilité du Rouergue.

Nous declarons donc l'accusé coupable de trahison, et le condamnons a la pendaison.

Mais avant qu'on le pende, il devra payer 1999 ecus pour tous les dommages qu'il a fait depuis sa venue au Rouergue.

Qu'il en soit ainsi !

* Ne se lasse pas de regarder messer pépé, tiré par les pieds vers la potence ...*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1999 écus et à la peine capitale

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue

Pepe_kaly était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Pepe_kaly au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Haute Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Senher Pepe_kaly a été surpris en train de monté une lance illégalement par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, il n'a fait aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

http://www.casimages.com/img.php?i=090125012634983687.jpg

Ainsi, l'accusé bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.


* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, je tiens a vous signaler que ledict Pepe_kaly est, a ce XXVème jour de janvier, encore Conseiller Comtal, voilà pourquoi j'invoque la Haute Trahison. De plus, il a déjà été condamné pour des faits similaires et a eu affaire à notre justice trois fois dans le passé, tenez :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=61
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=48
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=30

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter Senher Pepe_kaly, ensuite nous écouterons le témoignage sergents Einigriv ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre Honneur, le Prévôté a effectué une vérification et a retrouvé l'autorisation pour la lance, je demande donc la relaxe.

cf procès simont , joueurs joue encore .On passe au second procès ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur, l'accusé avait bien une autorisation mais il devait dissoudre sa lance en arrivant : deux jours plus tard, la lance était toujours présente avec des personnes en plus.
C'est un acte grave et l'accusé connait très bien le décret sur les corps d'armes. Je requiers donc 10 jours de prison, 100 écus d'amende et enfin je demande a ce que l'accusé soit banni du Rouergue pendant 3 mois !

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Dyingwolf à la barre :

Citation :

Témoignage déposé plus bas

L'accusation a appelé Dyingwolf à la barre :

Citation :

Messires, mesdames, Votre Honneur,

En ce dimanche XXV janvier, la formation militaire du sieur Kaly était vue à Villefranche, notamment bien sûr par les membres de la maréchaussée. Nous avons pu y remarquer sa fille Orilla, ainsi que les sieurs Aktar, Simont et Tarron05.

Surpris de trouver un tel déploiement de force à nos portes, j'ai rapidement mené enquête auprès du Conseil comtal pour vérifier si une autorisation avait été délivrée. Ce que j'ai pu trouvé de plus proche était l'annonce que le sieur Kaly avait fait à mon bureau :
"Je crée une lance pour retourner à VF, hé oui [J']ai autre chose à faire". Devant tant d'amabilité et de courtoisie, je ne pouvais évidemment refuser sans passer pour un prévôt obtus et mal élevé. J'ai donc informé les maréchaux qu'il avait une autorisation pour ce voyage.

Le XXIII, la lance était revenue à Villefranche, sa mission accomplie, apparemment. Elle devait donc être dissoute dans la foulée, dans la journée du moins.


De toutes évidences, ce que nous avions à Villefranche n'avait rien d'autorisé et l'inquiétude me gagna : que pouvait bien donc mijoter en ces temps troublés celui qui venait de se faire destituer de son poste de Conseiller Comtal pour de multiples manquements ?

Le temps que ce procès soit lancé, la lance a été dissoute, mais on peut difficilement y voir un geste de bonne volonté, il n'y a qu'à voir ses appels séditueux à la rebellion qu'il lance dans tout le Rouergue.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Arnaut poursuivit cette journée avec les affaires concernant la lance du Senher Pepe-Kaly*

Messire Pepe_Kaly, après avoir écouté le Procureur et les témoins, ainsi que vous-même puisque vous assurez votre défense, je pense que la lumière a été faite sur la situation de votre lance. S�il s�avère que celle-ci était bien autorisée, elle devait être détruite à votre arrivée à Villefranche-de-rouergue et elle devait encore moins recruter.
Dans la mesure où c�est à vous qu�il incombait de la détruire, vous êtes pleinement responsable que ce ne fût pas le cas en temps voulu.
Quant aux motifs qui vous ont poussé à créer cette lance, compte tenu de vos propos par ailleurs, on peut émettre des doutes sur leur fondement mais je vous laisse ici le bénéfice du doute.
Aussi, compte tenu que la création de la lance n�était pas illégale, je ne peux suivre dans leur entièreté les demandes de condamnations du Procureur, le réquisitoire demeurant fondé aux vues des autres griefs à votre encontre concernant cette lance.

Attendu que la lance était autorisée mais attendu que celle-ci devait être détruite en temps voulu et ne l�a pas été, que cela demeurait du ressort de l�accusé et que celui-ci a permis à d�autres individus d�intégrer cette lance malgré que celle-ci devait être détruite,

Ce tribunal vous condamne, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à :
- une peine de deux jours d�emprisonnement
- à vous acquitter d�une amende de 200 écus par le biais de la foire comtale dans un délai de 4 jours à compter de la date de ce jugement, en prenant contact avec le CaC du Rouergue pour ce faire
- à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison.

En vous rappelant :
Qu�en cas de non-respect de tout ou partie de votre condamnation, vous seriez de nouveau traduit devant ce tribunal pour ce fait.
Qu�il est de votre droit de faire appel de la décision devant la Cour d�Appel des Royaumes.

J�attends votre sortie de prison avant de passer à votre prochaine affaire afin que vous puissiez être présent.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

200 écus d'amende par le biais de la foire comtale

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue

Pepe_kaly était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 13/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXVIII ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Pepe_kaly au Comté de Rouergue pour Haute Trahison.

En effet, ledict Pepe_kaly a bafoué son devoir en révélant des discutions qui ont eu lieu au sein du Conseil Comtal. Il bafoue donc l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

(4.3.4. Chaque conseiller est soumis au devoir de réserve, sans restriction. Ainsi, tout acte, débat, prise de position se déroulant au sein du conseil est soumis au sceau du secret absolu.
Nul ne peut s'affranchir de ce sceau et se verra traduit devant le parlement pour haute trahison en cas de violation de ce devoir.)

Voici une preuve :

*Tizo montra un parchemin au Juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img91/2880/preuveppkiv9.jpg

Comment ai je fait pour avoir ce document me diriez vous, eh bien, le XXV ème jour du mois de janvier, en place publique, Senher Aktar a, devant le peuple, rendu public certains documents, dont ce parchemin. J'ai en ma possession, si vous le souhaitez, ces documents que ledict Aktar lançait dans la foule.

De plus, un témoin qui ne souhaite pas révéler son identité car peur de représailles, enfin si il est toujours en vie, m'a remis ses notes d'une conversation entre l'accusée et Dona Passionpomi.

https://2img.net/r/ihimizer/img134/7960/ppk1uu5.png

https://2img.net/r/ihimizer/img125/5365/ppk2tl9.png

Votre Honneur, je tiens a vous signaler que ledict Pepe_kaly en tant que Conseiller Comtal a en ce moment même déjà deux procès en cours et a eu affaire à notre justice, par le passé, comme le montre ce document :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=48

De plus, il a eu des déboires avec la justice de Guyenne :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&;idproces=35

Ainsi qu'avec la justice poitevine.

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter Senher Pepe_kaly.


*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Je ne reconnait pas la dictature de ce conseil .

Je ne reconnais pas ce comte Cathare qui ne cesse que d'opprimé son peuple .

Je ne reconnait pas cette justice partial .

(je ne reconnait pas les pseudo joueurs qui croit qu'un RP privé dans une maison super surveillé peut être écouté ...)

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur, les faits sont graves et ils ne sont pas tolérables, c'est pourquoi je requiers contre l'accusé une peine de 10 jours de prison, une amende de 100 écus et enfin je demande a ce que l'accusé soit banni des terres du Rouergue pour une durée de 3 mois !!

Dernière plaidoirie de la défense :

je ne reconnais toujours pas ce conseil .

Enoncé du verdict :

Citation :

* Arnaut entra dans le tribunal pour cette nouvelle affaire opposant le Senher Pepe_Kaly au Comté du Rouergue*


Senher Pepe_Kaly, selon les faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusés ce jour d�avoir divulgué à des tiers des informations ou des discussions émanant du Conseil Comtal.

Certains éléments apportés par l�accusation tendent à démontrer que vous avez divulgué ces informations ou discussions, d�une part à Messire Aktar, d�autre part à Dame Passionpomi.


Indépendamment de ces éléments, vous qui connaissez nos lois, savez que selon les dispositions de l�article 6.1.3 du Livre Pénal, « Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.»

Je ne peux être par conséquent que surpris dans le cas présent que vos seuls arguments de défense soient de prendre à partie comme à l�accoutumée le Conseil Comtal, le Comte, le Procureur ou moi-même, et de vous contenter de déclarer que certains documents de l�accusation sont invalides pour justifier que vous n�avez pas divulgué d�informations émanant du Conseil Comtal ni à Messire Aktar, ni à Dame Passionpomi.

Dans le cas de Dame Passionpomi, vous ne niez pas vous être effectivement rendu chez elle à cette occasion mais vous alléguez que nul ne peut justifier de la discussion que vous avez eue lors de votre présence chez elle. Aussi une simple question me vient : pourquoi ne pas avoir tout simplement demandé à Dame Passionpomi de venir confirmer en qualité de témoin de la défense que les propos que vous avez pu échanger avec elle lors de votre visite à son domicile n�était pas de la nature avancée par l�accusation ?

Identiquement, si vous estimez que Messire Aktar ne disposait pas d�éléments que vous lui auriez confié ayant pour teneur des discussions du Conseil Comtal, pourquoi est-il absent de ce procès ?

A quel avis autre que celui de l�accusation voulez vous que j�arrive sans preuve contraire de votre part ? Vous pouvez continuer à taxer de partiale cette justice mais ne croyez vous pas que, ce tribunal suivant les lois du Rouergue, la seule véritable partialité serait de vous reconnaître innocent alors qu�aucun élément ne le démontre ?
Et cela sans même compter que l�accusation prouve de votre culpabilité.

* Arnaut soupira et secoua la tête en signe de lassitude. Puis il reprit *



Par ces motifs,


Ce tribunal, en ce treizième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à :

- 7 jours d�emprisonnement dans les geôles du Comté

- une amende de 200 écus que vous règlerez en prenant contact avec le CaC du Rouergue, et ce dans un délai de dix jours maximum suivant la date de ce jugement

- 3 mois d�inéligibilité conformément à notre législation sur les conséquences de la Trahison et de la Haute Trahison.


Ce tribunal vous rappelant qu�il est de votre droit d�interjeter appel de cette décision.

Le prévenu a été condamné à 7 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

amende de 200 écus à régler en prenant contact sous 10 jours avec le Cac du Rouergue

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue

Pepe_kaly était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 25/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo se leva et commença a parler*

En ce XXVI ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Pepe_kaly au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Haute Trahison.

En effet, le Conseil Comtal a procédé a un vote qui destitua ledict Pepe_kaly de son poste de Conseiller Comtal, tenez Votre Honneur :

*Tizo montra l'annonce au Juge*

(A 7 voix Pour, 2 contre et 3 abstentions, Pépé_kaly est donc revoqué de sa place de conseiller comtal, il a donc 48 heures pour demissionner et laisser sa place a un successeur qui, gageons le, sera plus apte a remplir les fonctions pour lesquelles il aura ete elu.
Passé ce delai , celui ci pourra etre poursuivi par la justice rouergate.

A rodez le 23 janvier 1457

T.Montana, coms de roergue)

Ledict Pepe_kaly avait, selon l'annonce, l'obligation de quitter son poste dans les XLVIII heures suivant l'annonce. Mais il n'a pas respecté la décision du Conseil Comtal et son attitude est de l'ordre du sabotage. En effet, par son action il freine le bon fonctionnement du Conseil !

Il bafoue donc le Très Ancien Coutumier du Rouergue :

(6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.
- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.)

De plus, vu que ledict Pepe_kaly n'a toujours pas mis fin à ses fonctions il est sous le coup de l'article suivant :
(6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.)

Votre Honneur, écoutons l'accusé.

*Tizo retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

conseil que je reconnait pas , puis je voir la loi sur les destitutions ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur, vous le savez comme moi, devant l'absence de loi nous devons nous baser sur le bon sens juridique car notre devoir est de faire respecter l'ordre.
Étant donné qu'il n'y a pas de loi spécifique sur la destitution des Conseillers Comtaux, je me repose sur le bon sens, en effet, le Comte a pris la décision de révoquer le Conseiller Pepe, le Conseil a voté à la majorité et comme le stipule le Très Ancien Coutumier du Rouergue :
(4.3.9. Seul le Comte a le droit d�ouvrir les votes au sein du conseil.
Chaque texte doit obtenir la majorité absolue, soit la moitié +1 des votes exprimés.
Chaque vote se déroule sur 3 jours et fait l'objet d'une notification d'ouverture par le Comte ou le Porte-Parole à chacun des membres.
Chaque conseiller s�engage à respecter le résultat des votes, à l�appliquer.)
L'accusé n'a pas voulu appliquer la décision du Conseil.
De plus je m'appuie en plus sur cet article du Très Ancien Coutumier :
(5.1.8. Le comte peut nommer ou révoquer n�importe lequel de ses conseillers à sa convenance.
Cependant, il se doit de faire passer le bien du comté avant ses propres ambitions.)
Le refus de l'accusé de laisser sa place aux autres membres de sa propre liste ralentit grandement le travail du Conseil et déstabilise le Comté !!!!!
Votre Honneur, je vous rappel encore une fois que l'accusé est un habitué des procédures judiciaires !
Je requiers donc, une amende de 400 écus, 6 jours d'emprisonnement et 3 mois de bannissement ! Il est grand temps pour vous, Senher Pepe de vous soumettre aux lois du Rouergue !!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Vu que vous êtes incompétent , normal pour un procureur qui donne des informations issus du conseil à sa mère et un juge qui a eu comme seul vrai mandat conseillé à l'animation.

La lois s'y rapprochant le plus est sur la destitutions du comte :

5.1.10. Le Comte peut être destitué de ses fonctions, si le conseil dans la majorité des deux tiers estime qu�il manque gravement à ses devoirs.
Dans ce cas présent, pour destituer le Comte 8/12 des votes des membres du conseil, soit deux tiers du conseil en place sont nécessaires.

Le comte étant issus à l'origine des conseillés voilà pourquoi cette lois s'y implique , sachant que vous n'avez pas eu 8 voix sur 12 , vous êtes ,ne infraction et donc je demande l'ouverture d'un procès contre le comte pour haute trahison en effet ce dernier refuse que les conseillé légitiment élu puisse accédé au conseil et les met abusivement en procès

Enoncé du verdict :

Citation :

*Arnaut avait fini d�entendre les arguments de deux parties et prit à son tour la parole *

En Droit, contrairement à ce que vous avancez, il existe une loi régissant l�ensemble des votes du Conseil Comtal et qui dispose, en l�absence de mentions contraires et procédures spécifiques, que tout vote au Conseil Comtal s�effectue à la majorité absolue des voix. Si la procédure de destitution du Comte constitue une voix d�exception légale et dont le particularisme procédural est clairement défini, il n�en est rien pour la destitution d�un conseiller comtal. Aussi techniquement, le vote constituant la procédure de destitution d�un conseiller comtal s�intègre dans la procédure normale des votes du Conseil Comtal

Dans les faits, cela est d�autant plus justifié car ce mode s�applique à l�ensemble des votes du Conseil Comtal, y compris celui du vote des lois. Considérer qu�une simple procédure de destitution d�un conseil comtal soit un acte d�une importance supérieure au pouvoir premier et fondamental du Conseil Comtal qu�est l�acte législatif, cela tient de la gageure. Donc sauf disposition législative contraire comme la procédure de destitution du Comte, rien ne saurait justifier des critères de vote plus contraignant que ceux caractérisant le vote des lois.

Bien d�autres motifs factuels justifient qu�il n�existe pas de procédure d�exception pour la destitution d�un conseille comtal, au premier rang desquels le nombre et la fréquence des cas nécessitant une telle procédure, comme vous en avez su en faire la démonstration avec vos colistiers.

Par ailleurs, en bafouant cette décision du Conseil Comtal, vous avez bafoué vos obligations de conseiller ainsi que le droit fondamental de notre peuple à être représenté selon ses v�ux en refusant de céder la place à l�un de vos colistiers. Par ce refus manifeste, vous avez délibérément nuit au bon fonctionnement de ce Comté et par la même, à la volonté de notre peuple.


Attendu que ce tribunal considère que le vote de destitution de l�accusé n�est pas entaché d�irrégularité,

Attendu que l�accusé se devait de respecter la décision du Conseil Comtal et céder sa place à l�un de ses colistiers mais n�en a rien fait,

Attendu que l�accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,

Attendu que l�accusé est coupable de récidives pour des actes criminels ou délictueux relevant de la Haute Trahison,


Ce tribunal, en ce vingt-cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne :

- à être banni des terres du Comté du Rouergue pour une durée de 3 mois.
- à une amende d�1 écu au profit du Trésor Royal pour que cette condamnation ne soit pas enregistrée (IG) comme une relaxe

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 3 mois de bannissement