Perlouze (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 04/10/1457.

Procès ayant opposé Perlouze au Comté de Rouergue

Perlouze était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Perlouze et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Je nétais pas au courant de tout cela moi. Qu'est-ce que je risque ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: nul n'est censé ignoré la loi donc je demande une amende de 20 écus et un jour de prison et de quittez le territoire une fois la peine de prison fini

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je n'ai pas de sous !!! Et pourquoi je dois quitter Espalion ?

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue en ce IVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Dame Perlouze, vous n'êtes pas sans savoir que les relations entre nos deux contrées sont plus que tendue.... C'est pourquoi notre coms a déclaré les frontières fermées.
Les laissez passer ne sont plus accordés, mais vous n'en n'avez de toutes façons même pas demandé un...

En conséquence, nous vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés.
Nous vous condamnons à une amende de 1 écus, puisque vous ne pouvez en payer plus...
Nous vous condamnons également à deux jours de prison, et déclarons votre présence non avenue en terre rouergate.

Qu'il soit dit que justice a été rendue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 2 jours de prison ferme