Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Pihame

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Linoa
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MessageSujet: Pihame   Pihame EmptySam 6 Mar - 22:09

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/03/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 20/04/1457.
Le prévenu a été relaxé le 10/05/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/05/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 23/04/1458.


Dernière édition par Linoa le Ven 23 Avr - 20:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Pihame   Pihame EmptySam 6 Mar - 22:10

Procès ayant opposé Pihame au Comté de Rouergue

Pihame était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : *maharet*/Eliox
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
Votre honneur, voulez-vous une collation ? Une boisson ? Une� je m�égare� Prenez vos aises, je crois que vous n�allez pas encore bouger car, je vous le donne en mille, devinez qui a gagné son troisième procès pour brigandage ? Je vois votre regard briller et que déjà son nom brûle vos lèvres, et je ne vais pas vous faire languir, Senher Pihame.

*Maharet laissa le greffe à sa place et alla directement donner le énième dossier au Juge.*

Pour reprendre�Donc Senher Pihame à trouver un emploi à mi temps entre Rodez et Espalion, il fait de la mendicité agressive, il ne tend pas la main comme un pauvre pécore, non il détrousse les femmes ! Cette fois, c�est Donà Eia qui a été sa proie. Je dirai drôle de façon de faire la cour à une Donà s�il confond flatterie et convoitise� Si seulement je ne devais pas être impartiale�enfin�

Nous Maharet en qualité de Procureur du Rouergue en ce XXIIIème jour du IIème mois de l�an de Grâce MCDLVII mettons en accusation Senher Pihame pour brigandage avec récidive sur la personne de Donà Eia.

Procès verbal du Comté du Rouergue contre Pihame :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats, un tiers.

Les preuves fournies par notre maréchaussée :

La preuve donnée par la victime : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=414050doc1.png

Déclaration de la Donà à la douane : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=284464doc2.png

L�état civil du coupable : https://2img.net/r/ihimizer/img18/3351/sanstitreob.png

Vous aurez également, le témoignage du Lieutenant de Rodez qui a pris la plainte de Donà Eia, ainsi que de la victime qui a été délestée d�environs 500 écus 12 sac de farine.

Vous vous doutez bien que je ne demanderai pas la clémence, quelque soit le réquisitoire de l�accusé�

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Pihame écouta le procureur avec la plus grande attention puis pris la parole,

Les faits sont bien là,je ne peux les ignorer. Maintes personnes me connaissent à Espalion, Ceux ci savent très bien que je suis une personne avec un grand coeur.Je ne pourrais faire de mal à personne.
Pour ma défense, que dire! (hrp : une personne dont je ne connais l'identité, a accédé à mon compte. A profiter de mon personnage pour le saboter.En effet, pour des raisons professionnel,je me suis placé en retraite afin que mon personnage puisse continuer à vivre en toute en toute modestie et ainsi servir le seigneur)
Je ne suis personnellement pas responsable de ses faits.J'en suis sincérement désolé pour les victimes.
En plus de cela, j'aurai aimé dédommagés les victimes de leurs pertes financieres ainsi que matériels. Mais le responsable de ses actes commis via l'intermediaire de mon personnage m'a vraiment mis dans une situation grave. Il a jeter tout objets acquis par la violence.
De mes économies, je suis prêt a rembourser tant peut que soit les pauvres victimes de ses actes de barbaries.
J'aime la vie, je ne veux pas mourir, ne me condammer pas à mort S'il vous plait monsieur le Juge.
Monsieur le Juge, Même si je ne suis personnellement pas responsable de ses actes, je leur demande pardon.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Eliox soupira après avoir entendu la plaidoirie de la défense. Il se leva en regardant l'accusé et commença son réquisitoire*

Senher Pihame, vous vous êtes rendu coupable d'un acte de brigandage. Selon l'article 6.3.2 de notre Coutumier, c'est interdit et vous n'êtes pas censé ignorer nos lois.

Vous dîtes ne pas être responsable de vos actes, j'en doute fortement...Vous dîtes aussi que vous êtes prêt à remboursé les pauvres victimes.

*Puis se tourna vers le Juge*

Ser Jutge, nous Eliox, Procureur de Rouergue, avons entendu les témoignages et la plaidoirie de la défense. Après avoir noté que l'accusé souhaite remboursé la victime, nous acceptons sa requête sous forme d'amende.

Nous demandons une amende de 500 écus ainsi que 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eia à la barre :

Citation :
Bien le bonjour a vous tous ici présent.

Je me présente je m'appelle eia, nouvelle habitante de Rhodez d'une bonne semaine.

Alors j'ai portée plainte car messire Pihame ma racketter, vous pourriez voir les preuve que j'ai fournie, donc il ma voler 512 écus et 12 sac de farine.

Je suis partie a Espalion m'acheter vêtement (braie + chausse) pour mon passage au niveau 2 et bien entendu mes sac de farine était lier a sa, car je voulais être boulangère.

De retour a Rhodez plus rien...

Donc j'aimerai que justice soit faite et que je récupère mes biens.


Cordialement, Eia.

L'accusation a appelé Crysania à la barre :

Citation :
*Arrivée au tribunal avec le dossier de Pihame, la rouquine prit place. Elle écouta l'acte d'accusation, le témoignage de la victime et ainsi que la défense de Pihame qui semblait fort mal. Sûrement prit de possession temporaire. C'était loin d'être bon pour lui !

Appelé à la barre, elle s'avança avec son dossier en main. *


Votre Honneur ! Madame la Procureur, Bonjour...

Je suis Crysania, Lieutenant Maréchal de la Capitale, Rodez, ainsi que Capitaine de Prévôté. J'ai été en charge de ce dossier.

Dame Eia, qui été dirigé vers moi par une Dame qui s'était fait elle même aussi voler sur une autre route, par deux autres individu, m'a contactée pour me signaler le vole. Elle arrivait par la route entre Espalion et Rodez.

Après m'avoir décrit l'homme qui avait osé ça, j'y ai bien reconnue Messire Pihame qui réside à Espalion.

*Crysania jeta un regard noir sur Pihame. Franchement, elle était fort déçue de son comportement. Il n'y avait vraiment plus personne à qui ont pouvait faire confiance.*

Votre honneur, il y a bien une chose qui me surprend dans ce que dit Messire Pihame. Oui... il sous-entend avoir été posséder pendant un cours moment, et que dans ce moment de possession, il a campé sur un noeud pendant plusieurs jour, il a volé d'honnête personne qui travaille dur pour vive convenablement, il est revenu à Espalion et aurait tout jeté ! Même les écus ?

Si vous permettez, Le Sergent Sene d'Espalion, m'a contacté le 26 Février, soit le lendemain que Messire Pihame soit rentré à Espalion. Voyez vous, Dame la Mairesse d'Espalion, Frederine, lui a communiqué des reçus d'achat qu'elle a effectué sur le marché cette journée là.

*Crysania remit au Juge les reçus.*

2009-02-26 16:10:40 : Vous avez acheté 10 sacs de farine pour 13,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:10:40 : Vous avez acheté 2 sacs de farine pour 13,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 6 sacs de maïs pour 3,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,00 écus à Pihame.
2009-02-26 16:00:45 : Vous avez acheté 9 légumes pour 9,00 écus à Pihame.
2009-02-26 14:50:41 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 2,00 écus à Pihame.
Il y avait en tout 20 stères de bois

Rien de ce qu'il volé à ces victimes n'a été jeté, mais bien vendu. Si on compte tous les écus en plus qu'il a volé, cela fait beaucoup d'écus.

Si j'aurais un conseil a donné a Messire Pihame... si la vie lui est laissé, c'est d'aller voir un curé pour se faire nettoyé corps et âme de ces vils pêché !

*La Rouquine tourna les talons et retourna s'asseoir. *

Enoncé du verdict :

Citation :
*Arnaut entra dans le tribunal afin de conclure la première des nombreuses affaires qui avaient conduit le sieur Pihame devant cette juridiction.*

Sachez Messire Pihame que sous mon autorité, cette Cour ne badine pas avec le brigandage et il y est de coutume d�appliquer la peine maximale pour les malandrins. Aussi considérant votre rang, vous êtes passible de 6 jours de prison, avec les conséquences que cela entraîne.

Vous arguez devant cette Cour que votre identité a été usurpée, ou du moins que le sinistre individu qui aurait commis ces méfaits aurait été pris pour vous. Mais en l�espèce, je ne peux que constater l�absence totale d�élément visant à prouver vos dires et par conséquent ne saurai tenir compte de cette explication.

Néanmoins, le Procureur semble vouloir vous donner une chance de vous rachetez, manifestant notamment cette intention en réduisant de moitié la peine qui devrait vous être infligée. Soit ! dans la mesure où vous n�aviez aucun casier judiciaire jusqu�ici, notamment en matière de brigandage, je veux bien me ranger à cette attitude mais contrairement au Procureur, je n�omettrai pas qu�en plus des 500 écus, vous avez également dépossédé la victime de 12 sacs de farine.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,
Attendu que la Cour ne saurait croire à l�usurpation d�identité avancée par l�accusé,


Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à 3 jours d�emprisonnement dans les geôles du Comté ainsi qu�une amende d�un montant de 656 écus (500 + 12*13) dont vous vous acquitterez en prenant contact avec Dame Songe, CAC du Rouergue, et ce dans un délai de 10 jours à compter de la date de ce jugement.

Avant de clore ce procès Messire Pihame, soyez informé que je sursois à statuer en ce qui concerne vos autres procédures, et ce jusqu�au terme du délai susvisé, sachant que je tiendrai compte dans les verdicts à venir si vous aurez ou non réparé vos dommages dans le temps imparti.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

656 écus d'amende au profit du Comté
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MessageSujet: Re: Pihame   Pihame EmptySam 6 Mar - 22:11

Procès ayant opposé Pihame au Comté de Rouergue

Pihame était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : *maharet* / Eliox
Nom du juge : Toni_montana
Date du verdict : 20/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Maharet pris place dans la cour avec une pile de dossier, des affaires plus ou moins grave mais plusieurs d�une seule et même personne. Encore un qui n�avait pas pris la justice au sérieux. Elle ouvrir le Dossier de Brigandage du Ser Pihame, inclina la tête vers le juge avant de se tourner vers l�assemblée en cherchant des yeux l�accusé.*

Senher juge, l�affaire qui nous occupe aujourd�hui, est plus vile qu�un esclavagisme, plus sournoise que la spéculation et autre menu fretin dont on peut se charger. Non, aujourd�hui Senher le cas est grave, un rouergat Senher Pihame, a�*soupir* Senher Pihame a brigandé sur nos routes, dans son propre Comté� Aussi je me pose deux questions, la première : est-il aussi sot qu�il en à l�air en brigandant directement près de chez lui ? Ou d�où ma deuxième question : a-t-il écouté les billevesées de certains qui affirmaient que nos terres abritaient des brigands ?!

Dans les deux cas, nous Maharet en qualité de Procureur du Rouergue en ce XXIIIème jour du IIème mois de l�an de Grâce MCDLVII mettons en accusation Senher Pihame pour brigandage aggravé sur la personne de Donà Harpège actuelle bailli du Comté.

Procès verbal du Comté du Rouergue contre Pihame :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats, un tiers.

Dans le dossier votre honneur, vous y trouverez les preuves fournies par notre maréchaussée :

La preuve donnée par la victime : https://2img.net/r/ihimizer/img4/8447/racketharpege.jpg

L�état civil du coupable : https://2img.net/r/ihimizer/img18/3351/sanstitreob.png

J�avoue ne pas avoir encore son casier mais il le fabrique à l�heure ou je vous parle pour d�autres affaires en cours, mais cela vous le verrez plus vite que vous ne pouvez l�imaginer votre honneur.

Vous aurez également, le témoignage du Sergent qui a pris la plainte de notre bailli, ainsi que de la victime elle-même qui s�est faite dérobée entre Rodez et Espalion : 118écus, 4 miches de pain et un couteau.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Pihame écouta le procureur avec la plus grande attention puis pris la parole,

Les faits sont bien là,je ne peux les ignorer. Maintes personnes me connaissent à Espalion, Ceux ci savent très bien que je suis une personne avec un grand coeur.Je ne pourrais faire de mal à personne.
Pour ma défense, que dire! (hrp : une personne dont je ne connais l'identité, a accédé à mon compte. A profiter de mon personnage pour le saboter.En effet, pour des raisons professionnel,je me suis placé en retraite afin que mon personnage puisse continuer à vivre en toute en toute modestie et ainsi servir le seigneur)
Je ne suis personnellement pas responsable de ses faits.J'en suis sincérement désolé pour les victimes.
En plus de cela, j'aurai aimé dédommagés les victimes de leurs pertes financieres ainsi que matériels. Mais le responsable de ses actes commis via l'intermediaire de mon personnage m'a vraiment mis dans une situation grave. Il a jeter tout objets acquis par la violence.
De mes économies, je suis prêt a rembourser tant peut que soit les pauvres victimes de ses actes de barbaries.
J'aime la vie, je ne veux pas mourir, ne me condammer pas à mort S'il vous plait monsieur le Juge.
Monsieur le Juge, Même si je ne suis personnellement pas responsable de ses actes, je leur demande pardon.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Après avoir écouté les témoignages et la plaidoirie de la défense, Eliox, le procureur de Rouergue pris la paroles*

Messire Pihame, ne savez vous pas que le brigandage est interdit ? Apparemment non.

Vous avez donc volé une centaine d'écus...

Nous Eliox, Procureur de Rouergue, demandons une amende de 100 écus ainsi que 3 jours de prison, sachant que l'accusé n'en ai pas à se première tentative.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Harpege à la barre :

Citation :
Harpège avança en boitant.

Je ne peux que confirmer, Monsieur le Juge, et l'agression et le montant des biens dérobés. Je revenais de Rodez, confiante, lorsque ce sire m'a agressée. J'en fus d'autant plus surprise qu'il a été maire d'Espalion et que je l'ai croisé sans méfiance. Mal m'en prit...

Harpège retourna à sa place attendre la suite du procès.

L'accusation a appelé Sene à la barre :

Citation :
Votre honneur,lorsqu'en ce 21 février de l'an de grâce 1457 j'ai vu arriver donà Harpège au poste de police dans un piteux état un jour après une précédente agression sur les routes du comté entre Espalion et Rodez,je me suis demandé combien de malfaiteurs rodaient dans le secteur.
Votre honneur,j'atteste que donà harpège conseillère comtale partie de Rodez pour se rendre à Espalion, portait 118 écus, 4 miches de pain et un couteau, en dehors du mandat du comté.
Qu'au jour du dépôt de sa plainte donà Harpège a confirmé la présence de Pihame sur le n�ud entre Rodez et Espalion.

Enoncé du verdict :

Citation :
nous toni montana, judge de roergue declarons l'accusé coupable

Vu que celui ci est dans l'incapacité de payer quelconque amende , nous le condamnons a 10 jours de prison

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MessageSujet: Re: Pihame   Pihame EmptySam 6 Mar - 22:12

Procès ayant opposé Pihame au Comté de Rouergue

Pihame était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
En ce VI ème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLVII, nous Eliox, Procureur de Rouergue, mettons en accusation Senher Pihame pour trouble à l'ordre public.

En effet, ce manant n'a pas rendu le mandat qu'on lui a attribué.

Je vais vous montrez le contenu du mandat:

Mandat numéro '451601'
Argent : 173,00 écus
Transformation de 10 1/2 quintaux de cochons en 10 morceaux de viandes
Salaire 23 ecus

Nous notons que le mandat confié par Senher Corwinn lorsqu'il était maire d�Espalion ne comporte aucune date pour remplir les termes du mandat
Mais lorsque la demande a été faite de rendre le mandat, l'accusée n'a point répondu. Nous allons donc appelé deux témoins à la barre, Senher Corwinn et Frederine

L'accusée a bafoué l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

"Article 6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.
- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil. "

Accusée levez vous ! Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
concernant mon mandat, je l'ai rendu y a belle lurette monsieur le juge.
Je n'ai rien à ajouter...
En vous remerciant

L'accusation a appelé Frederine à la barre :

Citation :
Bonjour messire , dame, votre honneur, voici mon temoignage.Etant élue maire depuis le 6 decembre j'ai pris mes fonctions et regardé les mandats en cours sur le bureau.
J'ai vu que le sieur Pihame avait un mandat pour faire dela viande confié par le sieur Corwinn un de mes prédecesseur.
J'ai envoyé un courrier au sieur Pihame lui demandant de me retourner ce mandat , il ne m'a jamais répondu.
Voila c'est tout ce que j'avais à dire .
Frederine se retira .

L'accusation a appelé Corwinn à la barre :

Citation :
Corwinn s'approcha du juge.
"Bonjour votre honneur. Mesdames et messieurs bonjour. Tout d'abord je me vois surpris d'être appelé en tant que témoin ici vu qu�à moins d'un trou de mémoire qui sans doute me sera pardonné depuis le temps je ne me souviens pas avoir fait de mandat de boucherie lors des six jours que j'ai passé à la mairie. Pourriez vous votre honneur me rafraîchir la mémoire en précisant si mon nom est appliqué en bas du mandat?"
Il sortit un petit cahier et relus des notes. Avant de reprendre.
« Quoiqu�il en soit même si je n�étais plus maire j�étais maire adjoint à l�époque et je peux vous parler de ce mandat. Comme tous les autres mandats similaires il a été fait après avoir reçu par courrier l�accord du mandaté sur les travaux à réaliser. Sur ce courrier était préciser au futur mandaté de rendre mandat en cas de retraite ou de départ d�Espalion. A ce jour et à ma connaissance sur 16 personnes mandatées pour travaux, sieur Pihame était le seul à ne pas avoir rendu son mandat. Voila tout ce que je sais sur cette affaire. »
Il retourna s�asseoir.

Enoncé du verdict :

Citation :
Suite a un parti qui disait que le mandat n'avait pas été rendu et un autre qui disait l'avoir rendu , je me suis renseigner auprès de la maire actuelle d'espalion qui m'a dit que le rendat avait bel et bien été rendu , ainsi nous luffy, juge de roerge déclarons l'accusé relaxé .

Affaire suivante!


Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: Pihame   Pihame EmptySam 6 Mar - 22:13

Procès ayant opposé Pihame au Comté de Rouergue

Pihame était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
* À peine elle avait terminé avec un, qu'elle en avait un autre a déposer devant le juge. *

En ce II ème jour du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Donà Crysania, procureur du Rouergue, déposons devant vous, une affaire contre Senher Pihame, sous le chef d'accusation Trouble à l'ordre public .

L'Ancien Coutumier du Rouergue constitue le trouble à l'ordre public comme suit :

6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.


*La Procureur fit une légère pause avant de continuer. *

Ce procès fait effet d'un non respect de jugements qu'à reçue l'accuser le 14 Mars 1457.

En effet, le 23 Février 1457, Senher Pihame a été mise en accusation pour trouble à l'ordre public. Le Jugement énoncé par le Juge en date du 14 Mars 1457 était le suivant.

* La Procureur tendit une copie du jugement au juge avant de le cité à haute voix.*

***********************************************************
*Arnaut entra dans le tribunal afin de conclure la première des nombreuses affaires qui avaient conduit le sieur Pihame devant cette juridiction.*

Sachez Messire Pihame que sous mon autorité, cette Cour ne badine pas avec le brigandage et il y est de coutume d'appliquer la peine maximale pour les malandrins. Aussi considérant votre rang, vous êtes passible de 6 jours de prison, avec les conséquences que cela entraîne.

Vous arguez devant cette Cour que votre identité a été usurpée, ou du moins que le sinistre individu qui aurait commis ces méfaits aurait été pris pour vous. Mais en l'espèce, je ne peux que constater l'absence totale d'élément visant à prouver vos dires et par conséquent ne saurai tenir compte de cette explication.

Néanmoins, le Procureur semble vouloir vous donner une chance de vous rachetez, manifestant notamment cette intention en réduisant de moitié la peine qui devrait vous être infligée. Soit ! dans la mesure où vous n'aviez aucun casier judiciaire jusqu'ici, notamment en matière de brigandage, je veux bien me ranger à cette attitude mais contrairement au Procureur, je n'omettrai pas qu'en plus des 500 écus, vous avez également dépossédé la victime de 12 sacs de farine.

Attendu que les faits reprochés à l'accusé sont avérés et prouvés,
Attendu que la Cour ne saurait croire à l'usurpation d'identité avancée par l'accusé,


Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l'an de Grâce MCDLVII, vous condamne à 3 jours d'emprisonnement dans les geôles du Comté ainsi qu'une amende d'un montant de 656 écus (500 + 12*13) dont vous vous acquitterez en prenant contact avec Dame Songe, CAC du Rouergue, et ce dans un délai de 10 jours à compter de la date de ce jugement.

Avant de clore ce procès Messire Pihame, soyez informé que je sursois à statuer en ce qui concerne vos autres procédures, et ce jusqu'au terme du délai susvisé, sachant que je tiendrai compte dans les verdicts à venir si vous aurez ou non réparé vos dommages dans le temps imparti.

*************************************************************************

Donc comme vous avez pu l'entendre, l'accuser, suite au jugement, disposait d'un délai de dix jours pour payer une amende comtale de 656 écus.
Il devait de ce fait contacter Donà Songe pour faire.

Ce qu'il n'a toujours pas fait.

La Procure appel donc Senher Pihame pour nous faire entendre ce qu'il a à dire pour sa défense. L'accusation poursuivra sur le témoignage de Donà Songe.

* Crysania reprit place sur son siège. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Vous commencez sincérement à me saouler avec vos baratins...
je ne rembourserai personne car je n'ai plus une tune...
désolé...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Je n'ai rien à ajouter...
je purgerai les peines que je dois subir et après cela je compte quitter le comté à tout jamais...
C'est pourri ici, vous etes tous des corrompus...
Sur ce, je retourne dans ma cellule, je dois aller manger mes oranges!

L'accusation a appelé Songe à la barre :

Citation :
Songe s�avança a la barre, et prit la parole.

Votre honneur , je viens ici temoigner contre messire piham en tant que CAC du Rouergue

Suite a une condamnation, Messire phiham devait s�acquitter de 606 écus d�amende.

Messire piham na jamais pris la peine de me contacter même une seule fois.
Son amende est mise depuis le premier jour de sa condamnation et à ce jour cette amende n�est toujours pas réglée .

Je n�ai plus rien a ajouter votre honneur .

Enoncé du verdict :

Citation :
nous luffy, judge de roergue declarons l'accusé coupable

Vu que celui ci est dans l'incapacité de payer quelconque amende , nous le condamnons a 10 jours de prison

Gardes! emmenez le!

Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Pihame   Pihame EmptyVen 23 Avr - 20:42

Procès opposant Pihame au Comté de Rouergue

Pihame était accusé d'escroquerie.


Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Dragonne entra dans le tribunal. Elle s�installa et quand tous furent prêts, elle commença.*

En ce 22ème jour de Mars 1458, nous Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Pihame à Messer Warack, pour trouble à l�ordre public et plus particulièrement pour brigandage. Je cite ce qui est écrit dans le très ancien coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

J�en viens donc aux faits :

Dans la nuit du 30 au 31 Janvier 1458, Pihame, qui n�en est pas à son premier brigandage, a racketté messer Warack.
Ce dernier s'est fait voler 453.47 écus, un fruit et un couteau.

Voici les preuves :

*Dragonne les montra au juge.*

https://2img.net/r/ihimizer/img535/2751/inventailesroyaumes.png

https://2img.net/r/ihimizer/img3/9568/procslesoyaumesrackette.png

Nous allons donc écouter ce que messer Pihame a à dire pour sa défense.

*Dragonne se rassoit en attendant la déposition de l�accusé.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
D'un air méchant, Pihame s'avanca à la barre.

Bonjour la cour,
Je n'ai point le temps de m'occuper de vos âneries, je n'ai rien à me reprocher.
Messir Warrack est un malin, et vous Dame Dragonne n'avait rien d'autre à faire que d'écouter ses âneries. Vous prenez un plaisir de traîner les honnetes citoyens en justice afin de les enfermer dans votre immonde prison.
Vous prenez la race humaine pour des chiens...
Vous méritez que l'on vous pende par les tripes sur la place du village.
Allez au diable avec cette histoire, je n'ai que faire...
Pihame se retourna brusquement et sans saluer la cour, s'en alla comme un Prince.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Et bien j'avoue que cela est très gentil de votre part Messer Pihame mais il faut bien que justice soit rendue! Vous n'êtes pourtant pas un honnête citoyen pour oser piller les pauvres gens sur les routes!
Bref puisque vous vous en fichez et que vous êtes récidiviste je demande une peine de 2 jours de prison et une amende de 50écus! Ça vous calmera peut être un peu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je ne comprend rien quand dois je aller en prison

La défense a appelé Erell à la barre :

Citation :
Erell arriva, le pas pressé, en salle d�audience accompagné de divers subordonnés tels que scribs, coursiers. Il ne perda pas une seconde et s�adressa à la cour.

Mes Dames et Messires, Je ne comprends pas en quoi je puisse apporter un témoignage cohérent dans cette affaire. Je ne sais même pas de quoi elle relève. Je ne puis juste affirmer que notre ville a besoin de moi à la mairie et non en ces lieux. Donc à part si c�est pour faire perdre du temps à notre charmante cité, je ne vois en quoi consiste cette convocation.

J�ai eut l�occasion de croiser en taverne Messire Pihame, il y a fort longtemps d�ailleurs et à part quelques discussions basses de tavernes, je n�ai aucun rapport avec ce dernier. A présent, si vous le permettez je vais aller occuper mon temps à d�autres préoccupations�

Erell se tourna et s�en alla aussi sec que ce qu�il était arrivé.

La défense a appelé Crysania à la barre

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce 23eme jour du mois d'avril 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Ayant écouté le procureur, ayant entendu la défense agressive de l'accusé, nous déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende de 50 écus assortie d'une peine de prison de 2 jours.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.
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