Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Prince. (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Prince. (décédé)   Prince. (décédé) EmptySam 6 Mar - 22:01

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 20/04/1457.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:40, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Prince. (décédé)   Prince. (décédé) EmptySam 6 Mar - 22:02

Procès ayant opposé Prince. au Comté de Rouergue

Prince. était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Toni_montana
Date du verdict : 20/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Cette fois-ci, Crysania emmenait devant le Juge, un vieux dossier, garder bien au chaud. *

En ce XXXIème jour, du troisième mois de l'an de grâce MDLCII, Nous, Crysania, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Senher Prince. au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 13 au 14 Janvier 1457, entre Rodez, qui n'était pas encore une ville à cette époque et Esplion, Messire Prince., accompagner de son complice Messire Passepartout, s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant Donà Ewana-bs et Messire Gwen44 pour les voler.

Messire Prince. a donc enfreint les articles suivant :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.


6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.


* Crysania tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge. *

https://2img.net/r/ihimizer/img183/5910/racket10ng8.jpg

Après les avoir laisser pour mort, l'accuser et son complice, leur ont voler 9 miche de pains et 56 pour Messire Gwen et 8 miche de pain ainsi que 150 écus pour Ewana_bs.

* Elle releva la tête de son dossier et regarda le Juge. *

Naturellement, Messire Prince n'a pu être mit en procès à cet époque, vu la rapidité auquel lui et son complice avait disparu.

Aujourd'hui, repéré par nos services de la maréchaussée, Messire Prince est revenu sur nos terres et doit donc faire face à notre justice pour ce qu'il a fait..

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accuser Senher Prince., pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Gwen44 et Donà Ewana_bs qui nous exposerons ce qu'il s'est passé.

*Crysania prit place dans son siège pour suivre le procès.*


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Chers Jurés,

Vous parlez d'un temps qui est bien lointain et depuis l'homme que vous accusez à payé lourdement sa dette au Royaumes puisqu'il a été tué...
je porte son Nom en effet et cela ma causé bien du tracas car ce vilain avait bien mauvaise réputation (il se dit qu'il vendait même des enfants aux galères...).
Je vais jusqu'à Argentant rejoindre un Ami et je crains que l'on me trou le ventre dans chaque village!
Mesdames messieurs les jurés je vous prie de croire en toute ma considération distingué et au bien fondé de mon témoignage .
ci - joint le preuve du décès du félon...
09-03-2009 04:28 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08-03-2009 04:11 : Vous avez été racketté par Raft .
08-03-2009 04:11 : Vous vous êtes battu avec Laslau (coefficient de combat 5), qui essayait de vous résister. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant vous enfuir en boitillant.
08-03-2009 04:11 : Votre arme a été détruite.
08-03-2009 04:11 : Jackson21 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Folinus vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Danytr vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Danytr vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Jean_de_bien vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Gargantua vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Riese vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Jean_de_bien vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Leonin vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Picot vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Hsce vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Gargantua vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-03-2009 04:11 : Vous avez été attaqué par une armée.

Réquisitoire de l'accusation :

* À écouter l'accuser, Crysania était vraiment très amusé par ses paroles. Certes, fallait-il garder son sérieux, mais...

Un garde avait fait transmette durant la plaidoirie de l'accuser un document que Crysania avait prit connaissance.

Elle se leva à son tour.*

Ma parole Votre Honneur ! Nous avons là, une affaire de simple brigandage qui se transforme à une affaire fort intéressante et bien spéciale !

Si je comprends bien les dires de Senher Prince., cet âme perdu, qui n'est point une âme envoyé par la Créature sans Nom, aurait prit possession du corps d'un vilain brigand mort au combat.

Qui dit... possession, dit sorcellerie !
Qu'on appel un Évêque ! Le Diacre !

Qu'on le brûle Votre Honneur !!! Que ce corps maudit par la sorcellerie, soit purifié !! Que cet âme démontré comme une âme saine, retourne au près du Tout Puissant qui sera l'accueillir !

*La Procureur avait peine à cacher un sourire amusé en coin de lèvres. Le voir brûler après avoir clamé être en possession de corps l'amusait. Pauvre homme, dans quel sceau venait-il de se mettre les pieds ? Chose sur, c'est avec une telle défense, qu'il finirait tôt ou tard sur le bûché.

Elle reprit son sérieux avant de poursuivre. *

Bon... je vais revenir à des choses plus sérieuse, veuillez m'excuser pour ce petit moment de délire, mais il faut dire qu'une telle défense est amusante quand on voit les faits suivant;

L'accuser à Brigander deux personnes au mois de Janvier, il revient sur nos terres en nous donnant comme défense que ce n'est point lui même qui a commis ces actes de violence, mais un homme mort ! Pourtant votre Honneur, c'est la même tête que je vois que sur la description, le portrait qu'on fait les victimes.!

https://2img.net/r/ihimizer/img515/5455/sanstitreaff2agressprinux7.png

De plus, notre accuser avait un complice, Messire Passepartout, qui se trouve lui aussi sur nos terres en même temps !

Et selon le rapport de la Maréchaussée, c'est deux individus sont parti de Rodez, ensemble.

* Crysania tendit au Juge un document. *
http://zepload.com/images/1238868711_Mémoireetvisionnuit3_4avril.JPG

Je me pose une question suite à tout ceci.

L'accuser qui sous entend être une personne correcte. Dont les crimes de Messire Prince., ont été fort bien payer par celui-ci trouvant la mort.
Donc pourquoi, le Nouvelle homme qu'est l'accuser ici présent, serait encore en relation avec le complice de feu Prince. ?

* Crysania fit une légère pose avant de reprendre. *

Je ne sais pas pour vous Votre Honneur, mais je trouve tout ceci un peu... dirons nous fabulateur!

Non Messire Juge, je ne crois pas un mot de ce que raconte l'accuser.

C'est pourquoi que la Procure, vu que l'accuser ne ni pas les faits qui lui sont reprocher, mais ose d'autant plus mentir à la cours pour s'en réchapper, demandons la culpabilité de l'accuser.

Demandons à Votre Honneur, 3 jours de prison. Une journée pour le crime, une journée pour le délie de fuite et une journée pour ses mensonges. De plus, nous demandons à Votre Honneur une amende de 360 écus, soit la somme approximative du vole plus 50 écus de frais de dossier.

* La Procureur reprit place sur son siège, bien curieuse d'entendre les deux victimes et le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Chers Jurés,

Prince.,regarda Madame la Procureur dans les yeux....

Je crois qu'ils y en a qui prennent leur rôle un peu trop au sérieux...
Touchez vous une prime pour faire accusez les gens ?
Il ne vous ai pas venu à l'idée que l'on ai pu me donner le même nom que votre vilain, simplement parce que je lui ressemble trait pour trait ?
Il ne vous ai pas venu à l'esprit que je puisse rencontrer le Sieur Passepartout en ces terres pour justement connaître le lourd passé de son compagnon décédé et pouvoir vous le faire connaître...
Je vous rappel au passage, que le choix de porter le même nom que le défunt m'a valu 30 jours d'immobilisme dans la ville de Montpellier...Si ce n'est pas payé lourdement .....?
J'ai honnêtement travaillé pour mettre ces écus de côté, je n'ai même pas de champs!!!Il m'a fallu m'arracher les mains à la mine et vous voulez me prendre le peu d'écus que j'ai économisé ????

Se tourna vers les Jurés...

Mesdames Messieurs,

Je pense que la Procureur fait un excès de zèle et cherche à régler un compte personnel avec feu Prince., seulement cet homme n'est plus je vous ai passé l'acte de décès...
On ne peux pas juger les morts, à moins que Madame le procureur ai des pouvoirs surnaturels ?????
Je vous confirme mon désir de vous livrer la vérité et compte sur votre clèmence dans cette affaire...

...Prince. se retira désabusé, sans grande conviction dans la justice....

L'accusation a appelé Gwen44 à la barre :

Citation :
La personne ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Ewana_bs à la barre :

Citation :
*Ewana s'avança pour témoigner*

Bien le bonjour,
Dans la nuit du 13 au 14 janvier 1457, j'affirme que mon compagnon et moi même avions été agresser par deux brigands, messire Passepartout. et son acolyte Prince. . Nous étions partit d'Aurillac pour repartir dans le sud à mon village natal, Toulon. Malheureusement, le lendemain on nous avait laisser pour mort à Rodez qui à l'époque n'était pas une ville, nous avions été dépouillés de tous nos biens. Nous avions mis alors deux jours pour arrivé à Espalion. Et je peux vous affirmez que ne pas pouvoir manger pendant trois jours environs ce n'est pas la joie. Néanmoins les habitants d'Espalion nous avaient bien aider même si cela ne m'avait pas empêcher de mourir de faim...
Maintenant nous nous en sommes remit physiquement
Par contre, pour ce qui est de nos biens, personne ne pourra nous les rendre? Je condamne les actes de ces deux hommes, je veux qu'ils soient puni pour le mal qu'ils nous ont fait mais je veux aussi et surtout qu'ils nous rendent ce qu'ils nous ont volé soit 9 miches de pains et 56 écus pour mon compagnon et 8 miches de pain ainsi que 150 écus pour moi

Avec tous mon respect, je vous salut

Enoncé du verdict :

Citation :
Nous, toni Montana, Judge de roergue

Declarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons a 3 jours de prison et 140 ecus d'amende

Gardes! emmenez l'accusé!

Le prévenu a été condamné à une amende de 143 écus et à 3 jours de prison ferme
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