Pticoeur (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 31/10/1457.

Procès ayant opposé Pticoeur au Comté de Rouergue

Pticoeur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 31/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce dix-huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant dame Pticoeur et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusée est arrivée en terres Rouerguate le 13 octobre 1457 et y était encore en date du 16 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusée. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusée de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous a dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusée *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Comme l'accusée ne s'est point présentée, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, ASter, juge du Rouergue, représentant sa Grace le Coms Toni_Montana, en ce XXXIème jour du Xème mois de L'année 1457, allons rendre justice.

Dans l'affaire impliquant Dame Pticoeur contre le comté du Rouergue,
Le tribunal retiendra que l'accusée ne s'est point présentée devant nous pour assurer sa défense.
Considérant nos textes fondateurs, j'entends par là le très ancien coutumier du Rouergue, qui précise que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence,

Déclarons l'accusée coupable de troubble à l'ordre public.
La condamnons à une amende de 5 écus et un jour de prison.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 1 jour de prison ferme