Linoa Enlumineur
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| Sujet: Ptite_demone (décédé) Sam 6 Mar - 16:41 | |
| Le prévenu a été relaxé le 31/10/1457.
Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:40, édité 1 fois | |
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Linoa Enlumineur
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| Sujet: Re: Ptite_demone (décédé) Sam 6 Mar - 16:42 | |
| Procès ayant opposé Ptite_demone au Comté de Rouergue
Ptite_demone était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alcandre Nom du juge : Aster Date du verdict : 31/10/1457 Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Acte d'accusation : - Citation :
- En ce vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant dame Ptite_demone et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusée était en terres Rouerguate le 10 octobre 1457, les a quittées avant le 20 octobre, et vient d'y revenir le 21 octobre.
* Il s'adressa à l'accusée. *
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:
http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg
Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?
* Le procureur laissa la parole à l'accusée. * Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre honneur,
Comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- Nous, Aster, juge du Rouergue, représentant sa Grace le Coms Toni_Montana, en ce XXXIème jour du Xème mois de L'année 1457, allons rendre justice.
L'accusée etant morte, nous laisserons Aristotedécider de son sort dans l'au-delà! Le prévenu a été relaxé. | |
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