Ramouta

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 27/09/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/06/1458.

Procès ayant opposé Ramouta à la mairie de Villefranche-de-Rouergue.

Ramouta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Odysseus
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXXIème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, Odysseus, Maire de Villefranche sur Rouergue,
Déposons une affaire opposant Ramouta et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Vous avez declaré à notre marechale en poste à Villefranche que vous avez été racketté et que vous etes trop faible pour reprendre la route. Nous vous laissons donc le temps de ce procès pour partir du Rouergue. Notre juge, dans sa grande sagesse saura se montrer clément si vous obtemperez avant le verdict dans 4 jours.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIIeme jour du IX mois de 1457, allons rendre justice.
Attendu que Messer Ramouta, pourtant à ce jour toujours à Villefranche, n'a pas daigné venir en ce tribunal pour y déposer sa défense,
nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de jours de prison et à effectuer 3 jours de travaux utiles au Roueergue en se rendant dans nos mines pour y travailler.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme

Procès opposant Ramouta au Comté de Rouergue.

Ramouta était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Simont
Date du verdict : 14/06/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 6ème jour de juin de l'année 1458, nous, Cyrielle_, procureur de Rouergue, déposons une affaire opposant messer Ramouta au sire Gazier43 pour trouble à l ordre public et plus précisément, pour brigandage

Date du dépôt de plainte : 10 Octobre 1457

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public [Brigandage]

Date du l'infraction ou du crime : Dans la nuit du 9 au 10 Octobre 1457

Décret ou Loi Enfreint :

4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Suspect : Aliyane, Milou23, Ramouta

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43ate du dépôt de plainte : 10 Octobre 1457

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public [Brigandage]

Date du l'infraction ou du crime : Dans la nuit du 9 au 10 Octobre 1457

Décret ou Loi Enfreint :

4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Suspect : Aliyane, Milou23, Ramouta

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43
Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

Gazier

Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

Gazier

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour la Cour,

une bien vieille affaire que vous ressortez là. N'auriez vous que cela à faire ?

Peu importe, je reconnais les faits et vais rembourser le sieur ainsi léser.

Il faut dire qu'au moment du larcin, j'étais bien mal en point et c'est le seul moyen que j'ai trouvé à l'époque pour me remettre d'applomb.

Je le concède, ce n'était pas tout fait légal mais bon, qui n'a pas fauté un jour ?

117 écus à 3 ? Ca fait donc 39 écus pour moi à débousser. Indiquez moi donc où je peux le rencontrer afin de régler ce différent.

Je vous salue et demande donc la relaxe pour ce moment d'égarement.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Cyrielle se leva:

la relaxe ? la relaxe? et puis quoi encore!

n'importe qui aurait pu vous aider si vous aviez besoin d'aide, suffisait de demander!

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43ate du dépôt de plainte : 10 Octobre 1457

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public [Brigandage]

Date du l'infraction ou du crime : Dans la nuit du 9 au 10 Octobre 1457

Décret ou Loi Enfreint :

4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Suspect : Aliyane, Milou23, Ramouta

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43
Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

Gazier

Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

GazierPremière plaidoirie de la défense

Bonjour la Cour,

une bien vieille affaire que vous ressortez là. N'auriez vous que cela à faire ?

Peu importe, je reconnais les faits et vais rembourser le sieur ainsi léser.

Il faut dire qu'au moment du larcin, j'étais bien mal en point et c'est le seul moyen que j'ai trouvé à l'époque pour me remettre d'applomb.

Je le concède, ce n'était pas tout fait légal mais bon, qui n'a pas fauté un jour ?

117 écus à 3 ? Ca fait donc 39 écus pour moi à débousser. Indiquez moi donc où je peux le rencontrer afin de régler ce différent.

Je vous salue et demande donc la relaxe pour ce moment d'égarement.Réquisitoire de l'accusation

Cyrielle se leva:

la relaxe ? la relaxe? et puis quoi encore!

n'importe qui aurait pu vous aider si vous aviez besoin d'aide, suffisait de demander!

frapper une victime sans défense à trois de surcroit! La honte soit sur vous. Vous vous moquez de cette cour et de votre victime!

j'exige non seulement le remboursement mais une peine EXEMPLAIRE pour avoir osé abuser de la force !

elle se rassit

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La honte ? Quelle honte ? Il faut bien vivre et les chemins ne sont sûr pour personne. Surtout dans le Rouergue.

Vous dites que j'aurais pu demander de l'aide à n'importe qui. Mais, c'est ce que j'ai fait et ce gueux m'a ri au nez. Alors, je me suis servi.

Je me moque de la cour ? Je ne me moque de personne, je vous l'ai dit, j'avoue mon méfait et suis prêt à rembourser ce manant.

Que vous voulez vous de plus ?

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce jour du 17 Juin de 1458. Je déclare messire Ramouta, coupable de ces actes, car nul n'a le droit de prendre par la force les biens d'autruis.
Je lui demande de m'apporter la preuve de son remboursement à la victime d'ici 2 jours. sinon ce sera 3 jours de prisons supplémentaires.
Peine de l'accusé : 2 jours de prisons + 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 20 écus.