Rapace (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 19/12/1456.

Procès ayant opposé Rapace au Comté de Rouergue

Rapace était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 19/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre du Sieur Rapace.
Le Sieur Rapace a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Je répondrai pour ma défense que j'ignorais totalement que les frontières du Comté étaient fermées et que je n'ai jamais au grand jamais reçu un avis qui me l'indiquait. Je suis ici afin de rendre visite à ma soeur Estrellane qui demeure à Villefranche-de-Rouergue sans chercher plus à mal qui que ce soit et vous remercie d'avance pour votre clémence.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur,
L'accusation n'ayant pas jugé bon de se manifester, j'implore votre pardon et vous demande de bien vouloir me relaxer.

La défense a appelé Estrellane à la barre :

Estrellane avait été convoquée pour témoigner à un procès
Elle s'y rendit avec émotion, son coeur s'accélérant à chaque pas la rapprochant du Tribunal
La jeune femme avait perdu la mémoire en arrivant à Villefranche mais des bribes lui revenaient chaque jour
L'un de ses premiers souvenirs de son passé concernait son frère Rapace
L'apercevant dans le box des accusés après des semaines sans se voir elle ne put cacher son émotion et alla à la barre jetant des regards sur celui ci

"Bonjour votre honneur, je me présente Estrellane, jeune paysanne, tribun et conseiller aux animations de Villefranche
L'homme qui est accusé ce jour est bien mon frère Rapace à qui j'ai écrit dès mon arrivée ici pour l'informer que je vivais dans une ville merveilleuse, qu'il me tardait de le serrer de nouveau dans mes bras
Ma mémoire est défaillante depuis un choc à la tête mais la première chose dont je me sois souvenue est ma parenté avec Rapace
Mon coeur trop heureux de me souvenir de celui ci n'a pas hésité à lui suggerer de me rejoindre
J'ignorais à l'époque la situation et n'ai eu de nouvelles de lui que lorsqu'il est arrivé désireux de me faire une surprise, me disant même qu'il souhaiterait s'installer à Villefranhe pour rester à mes cotes
Si une personne est à blamer dans cette triste histoire, c'est bien moi qui inconsciemment ai attiré mon frère dans un piège
Nous ne nous sommes pas encore revus et je vous avoue que j'espérais d'autres retrouvailles
Je comprends la situation mais je vous en conjure ne séparez pas un frère et une soeur qui se retrouvent après tant de mois
Si j'avais su qu'il prenait déjà la route pour me rejoindre, je l'aurais prévenu mais compte tenu qu'il s'agissait d'une surprise je n'ai pu le faire
Je vous demande d'écouter votre coeur, d'être clément envers cette homme qui n'a rien fait de mal..."

Estrellane se tourna alors vers le juge espérant du fond du coeur sa clémence et envoya un baiser discret à son frère faute de pouvoir le serrer dans ses bras puis retourna se rassoir pleine d'espoir

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy rentra dans la salle, il reprit les notes de la greffière et donna son jugement*

Messire, savez-vous lire? Etes vous au courant que vous devez lire les annonces du Comté. On ne prend pas des mesures pour s'amuser. Il faut les respecter.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIXème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus