Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Romain62320 (décédé)

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Romain62320 (décédé)   Romain62320 (décédé) EmptySam 6 Mar - 16:10

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 22/08/1456.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:43, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Romain62320 (décédé)   Romain62320 (décédé) EmptySam 6 Mar - 16:11

Procès ayant opposé Romain62320 au Comté de Rouergue

Romain62320 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 22/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Le premier juillet, Crysania, n’avait pu mettre le complice d’un vole en procès, puisqu’on lui rapporta qu’il avait fuit. Elle attendit qu’on lui apporte des nouvelles de l’autre, pour l’ouverture de son procès, mais celui-ci aussi avait disparut. Un avis de recherche avait été lancer au douane et Maréchal et aujourd’hui, un des deux avait mit pied au Rouergue, intercepté par le Maréchal Chef d’Espalion.

Crysania reprit rapidement le dossier et se dirigea à la cours de justice sans perdre un instant.*

Votre Honneur.

En ce onzième jour du septième mois de l’an de grâce MCDLVI, j’ouvre un procès contre Messire Romains62320 dons la demeure se trouve à VilleFranche-De-Rouergue, ici même au Rouergue, pour trouble à l’ordre publique.

Sur la route entre Mende et Espalion, le vingt-septième jour du sixième mois de cette même année, Messire Romain62320 avec son complice, Messire Stweever, qui a fuit nos terres, ont dépouillé Messire Gaudenzio.

*Crysania jeta un œil sur le dossier.*

Les deux hommes ont sans scrupule, volés à cet homme, 1200 écus, 28 morceaux de viande et 5 pains.

*Crysania tendit quelques bout de parchemin au Juge.*

https://2img.net/r/ihimizer/img166/9922/preuveeh1.png

https://2img.net/r/ihimizer/img341/4433/affaireescla00005um4.png


Messire Romain62320 est convoqué à la barre pour se défendre. La procure, rappel que celui-ci peut appeler deux témoins pour témoigner en sa faveur.

Une convocation est envoyée de suite à la Victime, Messire Gaudenzio, pour venir nous raconter sa mésaventure.


*Crysania se rassit sur son siège pour laisser l’accusé se défendre.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Monsieur le juge, je suis dans cette affaire la victime. Messire Gaudenzio m'avait dépouillé lui même quelques semaines auparavant. J'ai donc du faire appel à mon ami stweever pour qu'il m'aide à récuperé mes biens dérobé par messire Gaudenzio qui m'attendait à un point statégique de mon traget vers Espalion. Je demande donc monsieur le juge toute votre indulgence et vous demande de ne pas me punir ainsi que mon ami stweever car ce brigand n'est qu'un escrot qui m'avait tendu un piege à l' époque. Je n'avais pas porté plainte moi même car je savais que je ne récupererai rien de ce qui m' avait été dérobé. En prenant un peu de recul je pense que ma réaction était la mauvaise puisque j'ai réagi sous la colère et la soif de vengeance. Cela est sur que c'était la première et la dernière fois.


Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La cours avait entendu l’accuser et le témoin de la défense. La victime tant qu’à elle, n’avait toujours pas donné signe de vie. La rouquine soupira et se leva, elle ne pouvait plus l’attendre plus longuement.*

Je rappel à la cours que nous sommes ici présent pour un vole commis sur la personne de Messer Gaudenzio.

Messer Gaudenzio, après s’être fait voler a du retourner dans sa ville et depuis n’a donné signe.

On pourrait considérer venant de la victime, que ce qui lui est arrivé n’est point important vu son absence.

Mais l’accuser ne nie point les faits. Il a bien brigander Messer Gaudenzio. Il base sa défense sur la récupération des biens que la victime lui aurait dérobé d’abord.

Et bien certes, si cela était vrai, même si notre justice ne permet point de dédommager les victimes, n’aurait-il point été plus judicieux de porter plainte ?

Votre Honneur, beaucoup de gens se font voler sur les routes, sur des terres où le remboursement aux victimes ne se fait pas. Sachant qu’elles ne se feraient pas remboursées, nous avons vu pourtant, défiler dans notre Tribunal, plusieurs victimes de vole avec ou sans violence. Elles ont portées plainte malgré tout.

Pourquoi ?

Pour que la justice se fasse. Pour que tous soient au courant. Pour qu’on puisse les reconnaîtrent et que nous la Justice nous puissions les punir et que justement les dépersuader de ne plus recommencer sur nos terres !

Votre Honneur, nous jugeons ici Messer Romain62320 et non Messer Gaudenzio.

Les preuves ont été montrer qu’il la bien volé. Il a reconnu les faits. Même si ceci aurait vraiment été fait pour récupérer ses biens, il n’avait point à faire cela. Il n’avait qu’a faire comme tout un chacun. Portez plainte pour que justice soit fait !!

*Crysania fit une pause.*

Votre honneur, puisque l’accusé reconnaît les faits qui lui sont reprocher, mais que la victime n’a dédaigner se présenté ou même nous contacter de quelque façon que se soit.

La Procure demande une amande de 50 écus et un avertissement sévère vis-à-vis l’accusé.

*Crysania se reprit place sur son siège.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Monsieur le juge comme le dit le requiqitoire de l'accusation je n'ai jamais nié les faits qui me sont reprochés. CErtainement comme la dit la Procure il aurai certainement était plus judicieux de porté plainte. Je sais pertinament que mon acte envers messire Gaudenzio mérite une sanction. La non présence de messire Gaudenzio veut tous dire si il n'avait rien a se reproché il serait venu témoigné. J'attend donc l'énoncé du verdict.

La défense a appelé Crash62 à la barre :

Citation :
Messire le juge, en tant que témoin de la premiere scène de rackette de Messire Gaudenzio envers Messire Romain62320 je me permets de vous faire part que j'étais sur les chemins vers Espalion le jour du rackette de Messire Gaudenzio a racketter sans scrupule Messire Romain62320.

Je trouve que ce qu'a fait Messire Gaudenzio est très lâche en s'attaquant à plus faible et plus pauvre que lui.
Messire Romain62320 s'est associer à quelqu'un de plus fort que lui (a savoir Messire Stweever) pour donner à Messire Gaudenzio une leçon de correction et récupérer ses biens qui lui ont été dérober.

Il n'aurait pas du se faire justice soit même c'est sur et aurait du déposer plainte dans ce tribunal, mais voulant récupérer ses biens. Il s'est associer à une personne plus forte pour l'aider dans cette démarche, ce tribunal ne permet pas aux victimes de récupérer les biens des victimes c'est pour cette raison je pense que Messire Romain62320 a décider de faire justice soit même dans le but tout simplement de récupérer ses biens dérobés précédemment par ce brigant Messire Gaudenzio et ainsi lui donner une correction pour ses actes de lacheté pour qu'il n'aille plus racketter d'autres citoyens plus faible que lui même.

Je pense que Messire Guadenzio devrait etre puni pour ces actes et ce n'est pas lui la victime mais les victimes plus faible que lui, et Dieu sais combien d'autres personnes il a racketté et qui nosent même pas déposer plaintes du fait de la non restitution des biens des victimes par l'état. Il aurait du etre mis en place une caisse ou les amendes atterrissent et où celles-ci se transforment en biens et sont réstituer aux victimes qui reste dans le cas actuel dans la pauvreté et le cas échéant dans la mendissité. C'est injuste ne trouvez- vous pas ?

Il faut aider les victimes et mettre en considération la pauvreté et le niveau social de chacun avant de donner le verdict final.

Merci de m'avoir écouter, Messire le juge, Mme et Messieurs les jurés, je me tiens à votre disposition pour résoudre cette affaire qui me tien beaucoup à coeur surtout en ce qui concerne de faibles inoscents qui ne peuvent se défendre contre des personnes plus fortes qu'eux et d'un niveau social plus élevé qu'eux.



Enoncé du verdict :

Citation :
*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur sont accablantes,
Attendu que l'accusé a avoué,

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce Vingt Deuxième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Romain62320 coupable de Trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à 4 jours de prison.

*reprit*

ça fait plusieurs jours qu'on attendait vostre visite icelieu messer...

Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme
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Romain62320 (décédé)
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