Rosetta

Procès ayant opposé Rosetta au Comté de Rouergue

Rosetta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 13/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

En ce VII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Rosetta et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Dans la nuit du 6 septembre et aux alentours de villefranche de rouergue la prévenu et son complice on sauvagement attaqué Messire Anatol de Warenghien qui voyageait tranquillement avec sa fiancé.
Par chance votre victime s'est défendue de votre attaque et vous a reconnue

https://servimg.com/image_preview.php?i=264&;u=12428966

après enquête dona Princesselucy à retrouvé vos noms a l'aide de la description qui fut fournie par les victimes

Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*s'avance à la barre en claudiquant et commence à parler avec son accent angloys*

Sir Jugde,

Je suis désolée, mais vous faites erreur, mon ami et moi avons été attaqués par cet homme et sa femelle. Vous n'avez qu'à voir nos état.
Je n'ai donc rien à faire ici, j'ai été tirée de mon lit alors que je suis en convalescence à cause de vos soit-disant victimes.
Sur ce, je retourne me faire soigner, excusez-moi !

*Rosy retourne directement au dispensaire du village*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

monsieur le juge tant donné que c'est deux individus n'ont rien volé, ils ont été blessés ça leur servira de leçon je propose une petite amende et une semaine de travail à la mine ça les fera réfléchir sur ce qu'ils ont fait

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Je n'ai rien à rajouter pour ma part, messire Juge.

La défense a appelé Rosetta à la barre :

Citation :

Et ça ne devrait pas être la soit-disant victime qui qui devrait se présenter ici ? Ou prend-elle le temps de se grimer en coulisse pour la suite du spectacle ??
De toute façon, on se demande bien à quoi cela sert de témoigner à nos procès, en général l'accusé n'est jamais cru un seul instant ! *éclate de rire*

Code:

L'accusation a appelé Princesselucy à la barre :

Citation :

Lucy se présente à la barre et se tourne vers le juge

Je me présente Princesselucy Lieutenant maréchal de Villefranche de Rouergue. J'ai enregistré une plainte de Messire Anatol de Warenghien lieutenant de La caserne de Labrit le 5 septembre 1457.
Il avait dessiné avec talent le portrait de ses deux agresseurs.

Je vais vous lire sa plainte

Bonjorn dona, Anatol de Warenghien, lieutenant de La caserne de Labrit.
Pour ma présence ici même c'est bien simple je suis en voyage avec ma fiancée pour la provence, nous ne restons pas.
Ensuite, ces deux personne dont j'ignore le nom ont essayé de nous brigander sur la route entre Cahors et votre ville.
Ils doivent surement être en train de soigner leur blessure, j'en ai même casser une dague sur un des bouclier c'est pour dire.


Voilà ce qui explique les blessures de l'accusée ici présente Dame Rosetta.
J'avais croisé plusieurs fois cette dame et son compagnon sur les chemins pendant mes rondes. Je n'ai eu aucun mal à les reconnaître.

Votre honneur, je recommande dans cette affaire la plus grande sévérité: les crimes ne doivent pas rester impunis.

L'accusation a appelé Anatol2 à la barre :

Citation :

Anatol entra sns trop savoir pourquoi au départ et voyant les brigands qu'il avait fait fuire avec quelque belle blessure sourit*

Vostre honneur, messer le procureur.
Je suis ravit que vos service est retrouvé les deux personnes qui ont esssayer de nous dérobé nos quelque bien ansi que nos provision.

Je ne demande pas à être indéminser car je n'ai rien perdu, mais pour la sécurité de tous et de toutes dans le comté qui vous est cher il serai bon de mettre ces personnes hors d'état de nuire.
On va dire qu'il n'ont pas eu de chance de tombé sur moi car avec l'entrainement que nous avons dans l'armée de gascogne même la nouvelle recrue qui arrive aurait put leur botté le fessier.

Votre honneur je pense que vous êtes plus exéprimenté que moi pour donner une sentence mais si je puis me permettre quelque jours de prison leur ferrait le plus grand bien.

Ensuite lorsque j'entend qu'on parle de ma fiancer d'une façon aussi malseine, je me retiens à grand peine de venir lui coupé la langue, j'ai était clément avec eux en les laissant repartir mais si par malheur il recroise un jour ma route je les turai sans état d'ame.

Enoncé du verdict :

Citation :

Aster se le va pour rendre son verdict.

En ce XVème jour du IXème mois de l'année 1457, Nous, Aster, Juge du Rouergue, Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons ce jour l'accusée à une amende de 5 écus et une peine de 5 jours de prison.
L'accusée coupable pourra profiter de son séjour pour se refaire une santé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 5 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Rosetta au Comté de Rouergue

Rosetta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

En ce XIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Rosetta et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*se lève et boite jusqu'à la barre*

Messire Jugde,

J'aimerais savoir à quel moment j'ai été prévenue de cette loi ? Ayant été sur les chemins, comme vous le savez depuis le procès précédent, je vous rappelle qu'il n'y a pas de panneau explicatif à chaque coin d'arbre...
De plus une fois en ville, la seule - pardon, les seules - missives que j'ai reçues provenaient du tribunal et concernaient des mises en accusation. Donc des missives me demandant plutot de rester pour le procès, plutot que de quitter le Duché.
Et si cette accusation date d'il y a 4 jours - mais même si c'était aussi récent que ça, je n'ai toujours aucune missive sur le sujet - étant en prison, je ne vois pas comment j'aurais pu quitter le duché.

HRP : Je suis désolée, mais vous auriez mille autres raison de vous acharner sur nos persos si vous le vouliez. Nous en avons brigandé des gens... Mais utiliser une loi dont on n'a jamais été prévenue par missive, c'est plutôt fort. Vous avez vérifié à qui elles ont été envoyées au moins ? Parce que sans mentir (je vois pas l'intéret de mentir hrp la dessus d'ailleurs), on n'a rien reçu nous disant de partir. Pas très fair-play en tout cas comme façon de faire... Cherchez bien, y a d'autres raisons que celle là pour nous coller des procès, plein de victimes attendent surement qu'on nous jugent, et ce sera avec plaisir pour moi !
Mais ce procès là, je n'en attendrai pas la fin s'il est trop long,il est franchement stupide en toute objectivité...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIIeme jour du IX eme mois de 1457, allons rendre justice.

Dame, vous qui êtes sur les chemins, vous n'etes pas sans savoir que notre comté vit des temps troublés. Il parait important de se renseigner avant de traverser un comté. L'etat de fermeture et d'ouverture des frontières est placardé partout!

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus et à 1 jour de prison ferme

Procès ayant opposé Rosetta au Comté de Rouergue

Rosetta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

En ce III ème jour du Xème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Rosetta et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Dans la nuit du 1 au 2 octobre 1457 et aux alentours de Rodez.
La prévenue et son complice on sauvagement attaqué Donà Taniet qui voyageait tranquillement entre espallion et rodez
une description fut fourni par la victime et étant donner que vous déjà bien connu de se tribunal nous avons pas eu grand mal a vous reconnaitre et a vous rappelez parmi nous

Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

étant que cette personne ne sait pas présenter et qu'il y a récidive en plus je demande une forte amende au moins 130 écus et une forte peine de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant nous
Attendu que le Coutumier du Rouergue stipule qu'un accusé est considéré comme coupable tan qu'il n'a pas fait preuve de son innocense.
Attendu que Rosetta est une habituée des tribunaux, et qu'il ne semble pas qu'elle veille se racheter une conduite honorable

Déclarons l'accusée coupable.
Elle est condamné à une peine de 160 écus et 10 jour de prison.


Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 160 écus et à 10 jours de prison ferme