Rosina

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 02/02/1457.

Procès ayant opposé Rosina au Comté de Rouergue

Rosina était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXVI ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Rosina au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.

En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ladict Rosina serait arrivée le XXI ème jour de janvier en Rouergue et serait toujours présente , malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.

Ladict Rosina a donc, malgré en avoir été informée, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes

(Fermeture des frontières Rouergates

Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.

Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Comte de Rouergue)

Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusée pour sa défense.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Rosina se leva et alla à la barre son fils tristan endormit dans ses bras. Elle savait très bien qu'elle était dans le tord mais espèrais sans sortir.

-Messire le juge, je reconnais être dans le tord en n'ayant tenu compte de la lettre qui m'avait été envoyer. Au départ je ne devais rester qu'une seul journer mais j'attendais mon compagnon de voyage pour qu'il me rejoigne ici en villefranche. Par la suite celui ci est parti en retraitre et j'ai donc décider de l'attendre pour la semaine en oubliant complètement l'avertissement. Je vous suplie de me laisser partir avec mon fils a albi, la prison nes pas un endroit pour un bébé. Je ne connais personne d'autre dans cette ville pour prendre soin de lui et son père est loin de nous. Je laisse entre vos main mon jugement espèrent que vous soyez de mon coter. Je n'es rien de bandit ni de criminel, je suis qu'une simple femme voulant prendre un nouveau départ avec un ami et son fils. En ce qui conserne mon compagnon de voyage, il ne dois même pas savoir ce qui se passe. Je souhaite que vous lui laisserez une chance.

Elle se leva tranquillement et reprit sa place d'avant attendant le coeur serré le jugement du duché.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, l'accusée semble faire preuve de bonne foi, toutefois la loi est la loi, les frontières ont été fermées par de bonnes raisons et la loi est la même pour tout le monde. L'accusée aurait pu demander une autorisation auprès de notre Prévôt.
Je requiers donc envers l'accusée une amende s'élevant à 5 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Rosi soupira soulager et nerveuse tout à la fois, elle pria aristote de sen sortir aussi facilement. Heureuse elle prit la parole...

-Je vous remercie beaucoup et il est vrai la loie est la loie et je my soumet volontier pour payer mon amande. Je n'es rien de plus à ajouter vtre honneur, je vous remercie encore à tous.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut écouta attentivement les différentes interventions et eût quelque peu l�impression de revivre une affaire précédente*

Bien, au risque de me répéter, puisque vous avez pris la peine de vous présenter ici pour vous expliquer et puisque Messire le Procureur incline à la clémence, je n�ai aucune raison de ne pas faire de même, même si évidemment cela ne vous exonère pas des conséquences de l�infraction que vous avez commise.

Attendu que l�accusée reconnaît les faits qui lui sont reprochés,

Ce tribunal vous condamne, en ce deuxième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à une amende de 5 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus