Roukin51

Procès ayant opposé Roukin51 au Comté de Rouergue

Roukin51 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 24/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :

En ce XIIIème jour du mois de Décembre de l'année 1457, nous Aster, Procureur du Rouergue, dépososns devant la cour une affaire opposant Messer Roukin51, habitant de Villefranche du Rouergue, au comté, pour esclavagisme.

Voici une copie de notre Très ancien Coutumier relatif à l'esclavagisme:

"""4.2.7.De l'esclavagisme
L'esclavagisme est un délit qui consiste à embaucher un pauvre paysan à un salaire de misère pour un emploi quelconque.
L'esclavagisme peut être requis contre tout individu enfreignant la législation salariale municipale indiquée en affichage mairie (IG)""

L'individu a été surpris à plusieurs reprises à déposer des offres d'embauches ne respectant pas les textes en vigueur.
Voici d'ailleurs le décret an vigueur à Villefranche:
DÉCRETS EN VIGUEUR:

""Salaires minimums par tranche de caractéristique:

-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum
-Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum
-Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum ""

Voici les preuves de son premier méfait:
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Malgré ce premier crime , l'accusé n'a pas hésité à recommencer, comme le montrent encore ces preuves:
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Il a pourtant reçu une lettre, dont voici copie, lui demandant de supprimer son annonce:
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Il appartient maintenant à l'accusé de venir se défendre, c'est pourquoi j'appelle aujourd'hui à la barre Messer Roukin51 afin qu'il vienne devant nous nous expliquer les raisons de cette récidive d'esclavagisme.
Nous entendrons ensuite le témoignage des deux victimes.
Aster déposa devant le juge l'ensemble des documents qu'il avait devant lui et attendit le discours de l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

De part sont absence l'accusé doit être considéré comme coupable, je propose donc une amende de 40 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

et les autres qui font la meme chose on leur dit rien je doi pas payer 40 ecu met juste rembouresser les gent merci

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce XXIVème jour du XIIème mois de l'année 1457, nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.
Dans l'affaire opposant Messer Roukin51 au comté du Rouergue, il ne fait aucun doute que l'accusé est coupable. D'ailleurs il n'a pas un instant nié les faits, préférant simplement argumenter en disant que d'autres faisaient la même chose!
La belle affaire!
Sachez, Messer Roukin51, que toute personne surprise à commettre un acte criminel d'esclavagisme est passé en justice, comme vous l'êtes aujourd'hui. Il n'y a pas de justice à deux vitesses ici.

En conséquence, je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 40 écus, assortie de deux jours de travail obligatoire à la mine.
Vous enverrez preuve de vos deux journées de travail à la mine à Messer Ares10, procureur.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à la peine de substitution suivante :

deux jours de travail à la mine en plus