Sanciedevalcroze

**Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 26/08/1457.**

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 26/08/1457.

Procès ayant opposé Sanciedevalcroze au Comté de Rouergue

Sanciedevalcroze était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Nefertoum
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 26/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XV ème jour du VIIème mois de l'année 1457,
nous, nefertoum, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Sanciedevalcroze* et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trahison

Vous étes accusé de trahison, pour la prise de la mairie de ville franche de rouergue
le 15 juillet de l'an de grâce 1457.

6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l'atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L'acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l'obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d'atteindre l'efficacité des institutions du Comté dans l'exercice de leurs missions.
- Un acte d'espionnage pour le compte d'une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n'est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Odysseus à la barre :

Citation :: Odysseus entre dans le tribunal et salue Nefertoum d'un sourire. Il s'approche de la barre et commence à parler.*

Le 15 juillet au petit matin, j'ai été éjecté de mon fauteuil de maire acquis par des élections réglementaires et légale, moi Odysseus, et ce, sans ménagement aucun. La mairie a subie des dommages irréparable car ces vilains, non content de piller le pain des Villefranchois, ont aussi bouter le feu à la mairie, réduisant en cendres le travail considérable et gargantuesque des maires précédents. Dans le désordre : un fauteuil rembourré hyper confortable, un coupe papier de Charlaine, une culotte (usagée donc de valeur inestimable) de Ibalam, des listes de courses de Nefertoum ici présente, ainsi que toute sa collection de journaux de l'AAP. Et pire que tout, non content de saccager les lieux, ces odieux pillards ont siffler toutes les bouteilles de la réserve spéciale' vous savez, la cuvée réservée à la justice' à ce propos, j'vous garde une bouteille au frais m'sieur l'juge et' hum..humpf, on en parlera plus tard.
Donc je disais, la mairie a pris feu et des dommages irréparables ont été commis. La liste n'est pas exhaustive, et l'odeur de cramé qui s'émane de cette personne ne laisse aucun doute quant à ce qu'elle a fait cette nuit dernière.
Attendons donc qu'elle ouvre la bouche pour en sentir les émanations de vins et de bières et ainsi confirmer mes dires.

*Odysseus se rassoit et compte sur ses doigts le nombre de bouteilles à racheter.*

Enoncé du verdict :

Citation :: Aster se leva pour rendre justice:

Attendu que l'accusée Dame Sanciedevalcroze n'a pas daigné se présenter devant notre tribunal, préférant fuir le territoire rouergat.
Attendu que selon notre coutumier, tout accusé est déclaré coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence,
Nous Aster, juge du Rouergue, déclarons l'accusée coupable desfaits qui lui sont reprochés, compte tenu du témoignage de Messer Odysseus.
En conséquence de quoi nous la condamnons à une amende de 30 écus, assortie d'une peine de prison de 5 jours.
De même, la présence de l'accusée n'est plus tolérée en rouergue.
Qu'ilsoit dit que justice a été rendue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 5 jours de prison ferme