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 [TOP] Procès ayant opposé Ziggystardust au Duché d'Anjou

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MessageSujet: [TOP] Procès ayant opposé Ziggystardust au Duché d'Anjou   [TOP] Procès ayant opposé Ziggystardust au Duché d'Anjou EmptyMer 3 Mar - 14:02

Procès ayant opposé Ziggystardust au Duché d'Anjou



Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*La juge écoutait avec attention et satisfaction les différents témoignages. Enfin une victime qui venait s'exprimer, enfin un accusé qui lisait les lois et se défendait en conséquence...! D'ailleurs, elle tiqua en entendant ses arguments, jeta un regard interrogateur au procureur, et ouvrit son recueil des lois pour y vérifier quelque chose. Quelques minutes plus tard, elle le referma avec un petit soupir, et fixa l'accusé d'un regard sévère.*

Sieur Ziggystardust,
Je n'ai pas de doute que vous ayez commis le forfait qui vous est reproché. Votre victime vient de vous reconnaître sans doute possible.
Néanmoins, je dois vous donner raison sur le vice de procédure. Le Lieutenant Shreak86 qui était stagiaire à l'époque des faits n'avait pas le grade requis pour déposer le dossier. Il l'a fait car il était à l'époque le seul en mesure de le faire. De plus, cette histoire de date n'est pas très claire...
Aussi, je prononce la relaxe. Mais...

*La juge tendit un peu le cou et plissa les yeux*

Je vous déconseille vivement d'être à nouveau présenté devant ce tribunal tant que je serai juge. Si vous avez choisi d'être un mécréant, respectez au moins la terre qui vous nourrit et allez brigander ailleurs qu'en Anjou.

* Tournant un regard plus aimable vers Shreak86*

Lieutenant, félicitation pour votre promotion.

La séance est levée.
Verdict rendu en Anjou le 28février de l'an de grâce 1458

Citation :
Acte d'accusation

Date de début de l'affaire : 31/01/1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 31/01/1458
Date du mise en procès : 31/01/1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Shreak86 (Sergent Stagiaire de la Police de Saumur)


Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : -

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusée : Ziggystardust
Nom de la victime : Kylian

II/ Enoncé des faits

Accusé Ziggystardust levez-vous !

Voilà, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ayant molesté violemment, brigandé et racketté la victime ici présente d'environ 1 pain, 3 maïs et 20 écus entre Angers et Saumur.

Vous pouvez vous faire assister d'un avocat. Je vous écoute.
===
« Article V - Du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). »

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Ziggy Stardust avait reçu, des mains de deux gardes lourdement armés une missive l�accusant d�avoir racketter une certaine personne. C�est avec la plus grande coopération du monde que le prévenu c�était rendu au tribunal en compagnie des deux gardes. A l�appel de son nom, Ziggy se leva et s�éclaircit la voix*
Pour commencer, bonjour, nous ne sommes pas des animaux... J�ai tellement de chose à dire que je ne sais pas par où commencer. Tout d�abord, je vais assurer ma défense seul, n�ayant pas besoin d�un avocat pour le faire.
*Il passa sa langue sur ses lèvres et reprit*
Je suis un homme qui, comme il est dit dans la loi Angevine, connait cette dernière ainsi que les diverses procédures que doivent entreprendre les élus du Conseil. J�ai bien entendu votre accusation messire le Procureur, et je m�interroge sur certains points ; peut être pourrez-vous m�éclairer. Tout d�abord, vous dites que le début de l�affaire date du 31/01/1458, dois-je conclure que c�est ce jour-ci que j�aurais « molesté violemment, brigandé et racketté la victime » -qui soit dit en passant à l�air plus en forme que moi- ?
De plus, je constate que le témoin appelé à la barre est « Sergent Stagiaire » de la police de Saumur. Je ne doute pas de la validité des dires du Sergent Stagiaire, toutefois je remarque que le grade de « sergent stagiaire » ne figure pas dans les personnes membres de la police de Saumur �s�il existe, veuillez je vous prie m�indiquer où, car sans ça, je doute que la prise en charge d�un dossier de cette importance soit de votre ressort Sergent Stagiaire Shreak86-.
En effet, il me semble qu�un stagiaire ne peut avoir la charge d�un dossier aussi important. Et comme preuve à l�appui je vous citerai l�article 1, de la Partie II, de la Procédure judiciaire Angevine : « Article 1 : De l�interpellation des suspects

1.a. Le Sergent ou le Lieutenant qui constate un non-respect de la loi note l�infraction commise. Le Sergent ou Lieutenant ouvre un dossier à son poste de police.

1.b. Le sergent ou lieutenant en charge de l�affaire récolte toutes les informations en rapport avec l�infraction commise et les insère dans le dossier ouvert.

1.c. La personne en charge du dossier prend contact si possible avec le prévenu, afin de lui expliquer la procédure à suivre pour régler son infraction. ».

J�imagine que comme moi, vous ne voyez pas qu�un sergent stagiaire puisse prendre en charge un dossier judiciaire. Car j�imagine que monsieur Shreak86 n�est pas Stagiaire sans raison, je présume qu�il est en période d�essai, ainsi, quelqu�un de bien pensant ne peut laisser entre les mains d�un stagiaire un dossier portant de telles accusations. Si c�était le cas, et que monsieur ne serait pas disposé à m�interpeller comme le veut la loi, je crains qu�il n�y est un léger vice de procédure.
*Il fit une courte pause en regardant l�assemblée qui semblait s�accorder avec lui*
Pour finir, je me demande comment est-ce possible que mon nom ressorte de la bouche de la victime. Quand bien même je l�aurais agressé, aurais-je été assez stupide pour lui divulguer mon nom ?
Enfin, vous ne me présentez aucune preuve monsieur le procureur. Vous dites que j�ai pris à monsieur du pain, du maïs et 20 écus� Or ce ne sont que des mots, si vous voulez convaincre madame le juge, je ne crains qu�il ne faille plus que des paroles.
Je vous remercie de m�avoir écouté, je redonne la parole à la défense.

*Avec calme, il se rassit*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Tout d'abord je dois vous apprendre une chose que vous semblez ignorer, le sergent stagiaire remplit sa charge de façon très consciencieuse et qu'il soit stagiaire n'enlève rien à ses compétence et à son professionnalisme. Mais sans doute considéreriez vous en allant par là que l'on pourrait même agresser et piller toute personne en toute impunité dans un endroit dépourvu de police ?
Ce n'est pas le cas ici, loin de là. Nous avons étudié ce cas et les preuves portées à notre connaissance sont sans équivoque.
Par ailleurs je vois bien que vous ne tentez même pas de minimiser ou de nier cette évidence et préférez vous réfugier derrière ce que vous pensiez être un vice de procédure. Il n'en est rien.
Je demande pour ma part que justice soit faite, pour la victime qui vous a reconnu ne vous en déplaise et pour la Justice elle-même en Anjou qui ne laisse pas en liberté des malfrats qui détroussent les voyageurs.
J'ai dit.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Ziggy se leva à nouveau quand son tour fut revenu*
Je vous entends bien monsieur le Procureur et prends bonne note de vos dires. Puisque cela ne semble poser de problème à personne, laissons donc un sergent stagiaire s�occuper d�une affaire judiciaire� En faisant remarquer que le mot « stagiaire » ne figure pas dans la procédure, ce n�est pas pour me « cacher » -comme vous dites- derrière un vice de procédure. C�est une simple remarque qui, je pense, a bien été entendu par madame le Juge. De plus, je n�insinue absolument rien, et encore moins que l�on puisse agresser un homme sans impunité ; sincèrement je ne comprends pas cette question.
Ensuite, vous parlez des preuves qui ont été porté à votre connaissance, où sont-elles ? Est-ce les mots que vous avez prononcés en début du procès qui sont vos preuves ? Permettez moi de vous citer : « vous êtes accusé de trouble à l'ordre public ayant molesté violemment, brigandé et racketté la victime ici présente d'environ 1 pain, 3 maïs et 20 écus entre Angers et Saumur ». Et quelle preuve ! Ne pouviez-vous pas fournir un document [screen] où il figurait une preuve concrète de l�agression du monsieur et de ses biens volés ?
Croyez-moi monsieur le Procureur, si vous aviez répondu à ma question qui était : « vous dites que le début de l�affaire date du 31/01/1458, dois-je conclure que c�est ce jour-ci que j�aurais « molesté violemment, brigandé et racketté la victime » ? » je vous aurais volontiers fourni le document qui détail mes activités de la dite journée. Car je ne me reproche rien, et je n�ai pas besoin de minimiser l�accusation ou de nier les faits �sans preuve- que vous avez énoncé à mon encontre. Faites en là demande, et je vous fournirai le document qui détail le jour de l�agression �encore faut il que vous daignez me répondre-. Vous voyez ici toute ma bonne foi, qui n�a d�égale que votre rigueur monsieur le Procureur.
*Il fit un courte pause*

Dans votre dernière prise de parole, vous ne répondez même pas à la moitié de mes questions. Il me semble que cela aurait été la moindre des choses de votre part.
Pour finir, vous dites que la victime m�a reconnu. Or elle n�a jusqu�alors jamais dit qu�elle m�avait reconnu, c�est le stagiaire qui m�a reconnu.
Je suis contrarié que madame le juge n�est pas plus de preuve à disposition �surtout que vous ne m�ayez pas donné la date de l�attaque pour que je puisse prouver mon innocence-.
Je m�en remets tout de même à elle pour un jugement, digne de la justice Angevine.
*Ziggy alla se rassoir*

Citation :
L'accusation a appelé Shreak86 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à tous membres honorables du tribunal.

Je me présente Shreak86, Sergent stagiaire de la police de Saumur.

C'est donc en effet moi-même qui me suis chargé du dossier.

C'est au dimanche du 31 janvier 1458 qu'un homme c'est présenté à moi en taverne, Messire Kylian, habitant du Duché du Bourbonnais-Auvergne et de la ville de Montluçon.

C'est un homme fatigué, épuisé que j'ai fais connaissance.
Et ceci à cause d'une chose, cette homme avait été racketté et laissez inconscient dans un champ par Messire Ziggystardust dans la nuit du 30 au 31 janvier de l'an 1458 entre Angers et Saumur.

Et tout cela pour quoi? Pour simplement 1 miche de pain quelques maïs et 20 écus au plus.

J'ajouterais que c'est Dame Aloara qui à acheter le bâton de la victime afin de lui fournir de quoi manger. Car la victime était dépourvu de tous, d�argent et de biens

Voilà se que je peux vous dire sur cette affaire.

Encore une action méprisable surtout lorsque ceci est fait par un citoyen de Saumur.

Maintenant je m'en remets à vous afin de punir comme il se doit cet homme.

Citation :
L'accusation a appelé Kylian à la barre

Voici son témoignage :
*Ayant était appelé, Kylian se présenta à la barre.*

Moi Kylian, simple voyageur, certifie que c'est bien cet homme qui, dans la nuit du 30 au 31 janvier m'a attaqué et racketté, me laissant inanimé sur la route entre la ville d'Angers et celle de Saumur.
Je demande que justice soit fait pour moi mais aussi pour ceux et celles qui ont été ou sauront racketté. La perte de bien est peut être faible mais cela reste inadmissible.
Je voudrais quand même remercier Dame Aloara pour son aide ainsi que Sir Shreak86.
Voilà, je n'ai rien d'autre à ajouter.
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