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| Sujet: [ESCROQUERIE] Procès ayant opposé Serenityv au Duché d'Anjo Mer 3 Mar - 13:48 | |
| Procès ayant opposé Serenityv au Duché d'Anjou - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*La juge qui détestait ces affaires de petits délits économiques écoutait les débats d�un air morose. La réponse de l�accusée ne fit qu�exacerber encore un peu sa mauvaise humeur *
Bon, dame Serenityv� j�ai vraiment l�air d�un homme ? Faites un peu attention à qui vous vous adressez et gardez vos leçons pour vous.
Je n�ai rien compris à votre histoire de jeu. Et je vous crois de mauvaise foi quand vous faites semblant de ne pas comprendre comment s�acquitter d�une amende avec un pain. Vous ne contestez pas les faits, ils sont donc avérés. Comme j�ignore combien de sacs ont été vendus à 13.90 écus, je vais considérer qu�il n�y en a eu qu�un, et vous condamne à 10 écus d�amende. De plus, vous irez travailler dans les mines du duché pendant 15 jours, et ce avant le 18 mars de cette année, ça vous apprendra peut-être le respect de votre terre et de ses édiles. Vous transmettrez les attestations délivrées par le contremaître à mon adjoint, messire Kunfry. Et si réellement vous avez des problèmes de compréhension au sujet des mines, demandez-lui où c�est, il vous montrera le chemin. J�attire votre attention sur le non-respect de cette peine : il pourrait vous en coûter un nouveau procés.
Greffier, prenez 10 écus à cette dame et sortez-la de mon tribunal ! Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Date de début de l'affaire: 21/01/1458 Date de mise en accusation: 25/01/1458 Grade et nom du policier : Sergent de police Cravis Nom du procureur à la date de réalisation du dossier : Romain Nom du juge à la date de réalisation du dossier : Linon
I/ Enoncé des parties :
Nom de l'accusé :Serenityv Village d'origine :Craon Niveau et métier(s) :Niveau 2 - Meunier
Nom de la victime : la mairie de Craon
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui
II/ Enoncé des faits :
Le 21/01/1458, Dame Serenityv a été surprise a vendre des sacs de blé a 13.90 écus, au lieu des 13.40 maximum stipulé par le decret sur le blé. Lors d'un controle de police du marché le 30/11/1457 un avertissement lui a été adressé, pour rappele a l'epoque je lui sommais de racheter son sac au même prix, chose qu'elle a refusé en se disant choqué et ignorant cette loi. Le 21/01/1458, comme il s'agit d'une récidive une amende forfaitaire lui a été sommée de payer par le biais de miches de pain amende sur le marché, mais aucune réponse de sa part.
Décret sur les prix :
Article 1: Ce décret abroge et remplace le décret du 2 mars de l'an de grâce 1457.
Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis à 10% du prix de rachat par le Duché. (Annexe I).
Article 3 : Les prix ducaux maximaux sont fixés pour le pain à 5,75 écus, pour la farine à 13,40 écus et pour le blé à 11,20 écus
Vous pouvez demander l'aide d'un avocat si vous le souhaitez.
J'ai dit. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
monsieur le juge je n'ai strictement rien compris à ce qu'on me demandait de faire. comment racheter un sac a quelqu'un ? aucune idée. j'aurais bien volontiers fait don de ma "fortune" à quelqu'un mais c'est impossible. alors j'ai essayé de dépenser mon argent mais on m'accuse aussi de vouloir faire du profit. les seuls qui font du profit ici ce sont ceux qui ont créé le jeux. d'ailleurs ce jeu est si peu interactif que je me demande encore pourquoi j'y joue encore et pourquoi je réponds à cette mise en accusation. ahh.. j'oubliais, si vous le désirez, je peux aider à corriger les fautes d'orthographe de tout le monde ici. un rappele ?? hahahaha. tout se perd mon bon monsieur. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
En effet je vois que vous ne comprenez pas grand chose... On vous a pourtant prévenu il me semble et expliqué ce qu'il convient de faire. La mauvaise volonté est impardonnable, vous auriez essayé de rendre l'objet de votre escroquerie nous aurions pu passer l'éponge mais en l'occurrence j'ai bien peur que cela ne soit possible. J'ai dit. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Faites comme il vous plaira, ce sera une expérience de plus à mon actif. - Citation :
- L'accusation a appelé Cravis à la barre
Voici son témoignage : Que dire si ce n'est que l'accusée fait preuve d'une totale incapacité de respecter les lois qui sont la pour tout le monde. Outre les rappel a l'ordre et les arrangements proposées, elle se croit apparament au dessus de tout cela, je dirais même pas concernée. (Une plaidoirie RP c'est pas la mer a boire Ljd Serenityv, et tout le monde n'a pas le même niveau en ecriture, l'important c'est de se comprendre et de respecter les autres) |
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