Sneyphix

Sneyphix était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:


Attendu que comme le stipule l�article 1 sur la Prise de mairie du Chapitre 2 sur Les crimes et délits: « La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi. »

Attendu que Messire Sneyphix a été identifié comme ayant participé à une tentative de prise de Mairie à Saint Claude dans la nuit du 26 au 27 Février 1458,

Cette Cour reconnait Messire Sneyphix coupable de trouble à l�ordre public pour tentative de prise de mairie et le condamne à 1 jour de prison. Puisse ce séjour en prison le faire réfléchir.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 2 mars 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Sneyphix, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le Maréchal Mael_du_haillon, l'accusé aurait fait une tentative de révolte sur la mairie de Saint Claude dans la nuit du 26 au 27 Février 1458 .
Sieur Jayse faisait parti de la défense et a formellement reconnu l'accusé.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Saint Claude est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dptalp-revolte-contre-la-mairie-sneyphix-t28757.htm


Enoncé à Pontarlier le vingt huit février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Citation :

Première plaidoirie de la défense

29 février 1458

<*SALUTATIONS PROTOCOLAIRES*>

tt le monde criaient qu�il fallait se révolter� alors j�ai fait com tt le monde�

je suis désolé de m�être comporté ainsi�

pour me faire pardonner j�ai travaillé hier à la maréchaussée pour un salaire ridicule de 15 écus.

Voilà;

<*SALUTATIONS ET REMERCIEMENT PROTOCOLAIRES*>

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Pour vous aider dans votre jugement, je vais tenter de répéter les mots de l'accusé.

Début de citation:
Tout le monde criaient qu il fallait se révolter alors j ai fait comme tout le monde.
Je suis désolé de mettre comporté ainsi.
Pour me faire pardonner j ai travaillé hier à la maréchaussée pour un salaire ridicule de 15 écus.
Voilà.
Fin de citation.

L'accusé dit très clairement, enfin presque clairement, qu il s est révolté comme tout le monde.

Cependant, le terme *tout le monde* ne se résume qu à une seule personne qui n est autre que l accusé ici présent.

Par la suite, l'accusé ne trouve pas d'autres moyens que de dénigrer le salaire de la maréchaussée, peu habile pour des excuses.

Votre honneur,

Je vous demanderai de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et requerrai un jour de prison pour lui permettre de réfléchir avant d'agir.

Fait à Pontarlier, le 01 mars 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

<* SALUTATIONS PROTOCOLAIRES *>

Un jour de prison c'est beaucoup, vous ne pourriez pas me donner plutot 1/2 journée de prison? Mais peut-être que l'interface du jeu ne le permet pas...

Bon alors va pour une journée de prison.

Amen!