Hathi

Hathi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Hathia été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Messire Pimpom38.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Cette Cour reconnaît Messire Hathi coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 25 février 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Acte d'accusation

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Hathi accusé de brigandage en compagnie de son complice Radeon a l'encontre de dame Ayume ce 30 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 02 février 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur prît le dossier à l'encontre du messire Hathi*

Votre honneur,

L�absence de l�accusé et de ses témoins ôte tout doute possible sur ses intentions.

Par conséquence, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et requiert, deux jours de prison pour son acte, ce qui lui permettra de réfléchir, agrémenté d�une amende de 10 écus pour nous avoir fait perdre du temps dans cette affaire en appelant des témoins inutilement.

Fait à Luxeuil, le 15 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Radeon à la barre

La défense a appelé Sharlen à la barre

Hathi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Hathi a été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Messire Pimpom38.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que l�accusé est récidiviste,

Cette Cour reconnaît Messire Hathi coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 5 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 25 février 1458

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur comparait devant vous le sieur Hathi accusé de s'être a la pratique de brigandage a l'encontre de Sire Pimpom38
l'accusé par cet acte s'est mis en infraction de la loi

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

Accusé qu'avez vous a dire pour votre défense

Fait a Poligny le 05 février 1458
par le Procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Non sapevo quello che stavo facendo

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur les faits sont éloquents et les preuves parlent d'elles mêmes
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison
fait a poligny le 09 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Radeon à la barre

La défense a appelé Pimpom38 à la barre