Sasuke08 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 16/05/1456.

Procès ayant opposé Sasuke08 au Comté de Rouergue

Sasuke08 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Toni_Montana
Nom du juge : Ego
Date du verdict : 16/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Acte d'accusation

le sieur sasuke08 comparait ce jour pour avoir tenté de prendre d'assaut la mairie. Il aura été reconnu par le maréchal Gorkkan alors qu'il tentait d'enfoncer la porte du bureau du maire.

(preuve: https://i.servimg.com/u/f48/12/48/12/81/preuve10.jpg)

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

devant le mutisme de la défense, je pense qu'il n'est pas besoin d'aller plus loin.
la procure demande une peine d'1 jour de prison et 10 écus d'amende

je vous remercie!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je doit bien l'avouer c'est vrai .
Je m'en remet a vous.

La défense a appelé Moirha à la barre :

Citation :: la personne n'est pas venue

L'accusation a appelé Gorkkan à la barre :

Citation :: L'accusation a appelé Gorkkan à la barre

Voici son témoignage :
Bien le bonjour a vos seigneuries

Moi gorkkan , jure sur les évangile de dire toute la vérité et rien que la vérité

Le 30-05-: Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, étant de service dans la maréchaussée, j’ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j’ai reconnu le dénommer Sasuke08 parmi les assaillants.

Que dieu nous ai en sa sainte garde

Enoncé du verdict :

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* S’installant dans son siège, dominant l’assemblée, le Juge Ego se mit à énoncer son verdict avec une voix claire et puissante *

En ce jour du Vendredi 16 Mai 1456, nous, sire Ego de Dénéré, Juge du Rouergue, déclarons le sieur Sasuke08 coupable des faits qui lui sont reprochés. Il est donc condamné pour le délit de révolte, apparenté dans cette affaire à un trouble à l’ordre public.

* D’un ton calme, il continua *

Souhaitant profiter de la jeunesse de notre Comté et de ses institutions, sieur Sasuke08 a cru pouvoir éviter la condamnation par l’absence de base légale. Cependant, nous lui rappellerons qu’existent dans le Comté du Rouergue, comme partout ailleurs dans le Royaume de France, des coutumes ancestrales régissant la vie sur nos terres. Une de ces coutumes interdit bien évidemment les actes de révolte à l’encontre du pouvoir en place.

Les charges qui pèsent contre lui sont accablantes et le prévenu a d’ailleurs reconnu les faits.

* Se tournant vers sieur Gokkan, il reprit avec une voix atone *

Messire, c’est avec des gens comme vous que nous pourrons construire un état de droit en Rouergue et que notre Comté pourra prospérer. Au nom des autorités judiciaires de cette province, je vous remercie grandement.

* Il regarda le sieur Sasuke08 *

En vertu de la coutume susmentionnée, du comportement du prévenu durant le procès et au vu de sa très faible richesse et de son état, nous prononçons donc une peine d’un jour d’emprisonnement et de 10 écus d’amende.
En outre nous ajoutons une peine d’inéligibilité de six mois afin qu’il ne puisse pas nuire davantage et qu’il comprenne la gravité de ses actes.

* Enfin, il se tourna vers le greffier *

Greffier, que cela soit su et que la peine soit exécutée ! !
Veuillez également faire savoir au condamné qu’il peut faire appel de la décision auprès de l’institution royale compétente.

* Puis, il sortit de la salle *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité