Sayegh

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison le 30/06/1456.

Procès ayant opposé Sayegh au Comté de Rouergue

Sayegh était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 30/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: *Sans faire plus de chichi, Crysania se trouva devant le juge.*

Votre honneur, en ce 13 jours du 6 ème mois de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès de Trahison à l’encontre de Messire Sayegh. Ce procès fait référence au décret Comtal paru le 10 Juin 1456 :

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* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseillé, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utilisé de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
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Un avertissement de quitté le corps d’arme donc il fait parti lui a été envoyé. Après un délai de 24h00, la lance est toujours présente à Millau et celui-ci en fait toujours parti. C’est une marque de refus de ne point avoir respecter le délai donné.

Il sera présenté devant vous à la barre, pour l’instant, Messire Sayegh pour qu’il puisse se défendre devant vous et Dame Celia84000 qui a été témoin de la lance.

*Elle prit place, prête à prendre des notes pour la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Après que l’acte d’accusation présenté, que la Maréchal Chef de Millau / douanière, est témoigné, l’assistance attendait toujours la plaidoirie de Messire Sayegh, qui était absent de la salle. Après avoir attendu assez longtemps, le juge fit si à Crysania de prendre la parole. Un peu au paravent, la Procureur avait demandé à un garde de chercher la lance, mais surtout ceux qui la constituait, sans succès.

Crysania se leva donc et prit la parole.*

Votre honneur, il n’y a point grand-chose à dire. L’accusé ne s’est point présenté et est introuvable sur nos terre.

À l’heure de l’ouverture du procès, il était encore dans la lance non autorisé par le Comté, selon le décret que je vous ai présenté.

L’accusation demande donc une peine de un jour dans nos geôles et une amande de 50 écus.

*Crysania se rassit, attendant la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Celia84000 à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
bonsoir votre honneur bon je comprend pas vraiment se que je fais ici surement en qualité de douaniere enfin bon je vais faire bref j'ai croiser messire raider89 en taverne je lui est demander de quitter la lance car c'etait interdit il m'a dit qu'il savait pas lire et qu'il en avait rien a faire donc pour moi il faut mettre la peine maximum a ses individu voila se que j'ai a dire merci de m'avoir ecouter et bon courage a vous

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*avec tous les dossiers qu’elle a à traité, Maharet est surprise de ne trouver pour se procès que très peu d’élément, le procureur, le greffe et elle-même ont attendu que l’accusé se présente mais personne n’a daigné se présenter pas même un coursier. Aussi elle se lève et d’une voix neutre annonce*

Attendu que messer Sayegh n’a pas daigné faire acte de présence, attendu qu’il n’a par aucune manière essayé de se justifier.

*elle se racle la gorge l’air sévère*

Nous Maharet, Juge du Comté du Rouergue en ce XXXème jour du VIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Sayegh coupable de haute trahison. Nous le condamnons sans clémence aucune à I jour de prison ferme et à 50 écus d’amende.

Qu’il soit rappelé qu’on ne badine pas avec la justice.

*jades neutres sur le greffe*

Faites envoyer la décision à la garnison, qu’ils arrêtent ce manant et le menent manu militari dans nos geôles.

*Et d’attendre le procès suivant*

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme