Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Bon plan achat en duo : 2ème robot cuiseur Moulinex Companion ...
600 €
Voir le deal

 

 Selrach

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Selrach Empty
MessageSujet: Selrach   Selrach EmptyDim 28 Fév - 14:31

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 01/08/1456.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Selrach Empty
MessageSujet: Re: Selrach   Selrach EmptyDim 28 Fév - 14:32

Procès ayant opposé Selrach au Comté de Rouergue

Selrach était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Pepe_kaly
Date du verdict : 01/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
*La procureur arriva dans une salle de la cours pour y présenté une affaire devant le Juge. Dossier à la main, Cysania, prit place. Elle commença par saluer respectueusement la Juge Maharet avant de prendre la parole.*

Votre honneur, en ce quatrième jour du mois de Juillet de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès de Trahison à l’encontre de Messire Selrach pour un corps armé formé à Espalion. Ce procès fait référence décret Comtal suivant :


**************************************************
* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseillé, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utilisé de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
******************************************************
Un avertissement de dissoudre a été envoyé à Messire Selrach vers les 7h50 ce matin. À l’heure actuelle, où l’accusé a été aperçu plus tard dans la journée, le corps armé de l’accusé est toujours présent dans la ville d’Espalion et aucune réponse n’a été donnée au service de Prévôté, même pas une demande d’autorisation a été faite.

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/04/img-22433351cbk.jpg


Est convoqué de suite Messire Selrach pour venir se défendre devant la cours.
La procure rappel à l’accuser, qu’il a droit, d’appeler deux témoins pour témoigner en sa faveur.

Est aussi convoquer de suite, le Maréchal Skelling, qui a constater le corps d’arme.

* Crysania se rassit en entendant la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*L’attente de Selrach à la cours devenait interminable. Crysania commençait à avoir des jambes dans les jambes et d’autant plus de difficulté à rester assise sans bouger. Le procès ajourné, la rouquine ne se fit pas prier pour se lever et d’aller prendre un peu l’air.

Le lendemain, c’était son tour de prendre la parole, la veille, elle avait fait recherche auprès des douanes, pour que la cours n’attende un homme qui n’était plus. Les recherches avaient donné des résultats. *

Votre Honneur, je rappel à la cours que nous sommes ici présent pour un procès de Trahison à l’encontre de Messer Selrach, pour une possession de corps armé non autorisé en date du quatre juillet 1456.

Après une petite recherche auprès des différentes douanes du Rouergue, Messer Selrach a quitté Espalion le 5 Juillet et n’a été aperçu dans aucune autre ville du Rouergue.

Il est clair à mon sens que cette personne ne viendra point à la cours pour prendre la parole après ce réquisitoire. Comme il est clair, qu’il a fuit pour ne pas assumer les conséquences de sa négligence. Que dis-je de sa négligence, de son manque de respect envers nos lois !

L’accusation demande à Votre Honneur, qu’on se mette à sa recherche pour le ramener au Rouergue. Pour qu’il puisse goûter à nos geôle au moins une journée avec une belle petite amande dons je vous laisse le soin du montant à votre convenance.

La procure a terminé.

*La Procureur reprit place sur le siège, qui l’avait tant engourdit la veille à force d’y être assise, laissant le Juge réfléchir pour le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Skelling à la barre :

Citation :
*Skelling pénétra dans l'audience essouflé, avec les affaires actuelles, il en avait presque oublié de venir témoigner.*

Bonjour, je me présente à vous afin d'authentifier en ma qualité de maréchal, que le sieur Selrach faisait bien parti d'un corps armé non autorisé en sol rouerguat. Vous trouverez toutes les informations nécessaires dans le dossier de justice qui vous a surement été remis comme pièce à conviction.

Bonne journée à vous.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Lecture du Procès, verdict simple à prononcer. Une salle ouverte, il l’a prit pour faire l’annonce du verdict officiellement, même si l’accuser ne s’était pas présenté. *

Attendu que Messer Selrach était bien dans un corps d’arme non autorisé,
Attendu que Messer Selrach n’a pas trouvé bon de se présenter à son procès.

Nous Kaly du Bayet, Coms du Rouergue, prenant place pour ce verdict vu l’implication du Juge, Crysania, en tant que procureur à l’ouverture de ce procès, en ce premier jour du huitième mois de l’an de grâce MCDLVI, reconnaissons l’accusé, Messer Selrach Coupable de Trahison.

Nous le condamnons à deux jours de prison et à une amande de 40 écus.

Greffier archiver se procès.

* Pepe se leva et sortit de la salle.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 2 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Selrach
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: