Sene (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 07/05/1457.

Procès ayant opposé Sene au Comté de Rouergue

Sene était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 07/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

En ce vingt-cinquième jour, du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Crysania, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Senher Sene au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation De Haute-Trahison.

Est considéré comme crime de Haute Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Elle prit le livre de loi devant elle et cita la loi enfrein d'une voix clair.*

6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.

Est considéré comme crime de Trahison :

6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.

- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.

*Crysania fit une petite pause, déposant le livre sur la table et continua.*

Votre Honneur, les faits sont les suivants.
Sous l�ordre du Coms Ulrich74, la Baronne, Thibali de Landorre, alors Maître de Camp de l�Ost du Rouergue, se rendit en la Capitale Ruhténnoise afin d�y assurer la sécurité.

Or, le 6 avril de l�an de grâce 1457, son armée, « La Mandra », au lieu de défendre la Capitale, est l�outil d�une révolte menant à la prise du Castel de Rodez. Dirigeant son armée suivie ainsi d'onze autres personnes prenant part à la révolte, renversant le conseil légitime.

Voici l'annonce faites après un premier jet de distribution de poste :

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Adissiatz

Que Messer Denys, Coms d'Annonay prend la tête du Comtat en la personne du nouveau Coms du Roèrgue.

Qu'Il a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à reprendre les affaires du Comtat. Qu�il en soit su que la reprise du château a pour unique but de redresser l�économie et la politique du Comtat qui a été quelques peu laisser à l�abandon. Nous vous invitons à écouter nostre Coms pour avoir plus amples informations.
Qu�ainsi :

* MesserEtienne est désigné Pòrtaparaula (porte-parole)
* Messer Erich est désigné Capitani (capitaine)
* Dòna Harpège est désignée Senescau (bailli) ;
* Dòna Frederine, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Roèrgue
* Messer Toni est désigné Escavin (Juge) de Roèrgue.
* Messer Velkan est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines)
* Messer Sene est en attente d'attribution de Poste
* Messer Brann est désigné Procurador de Rouergue
* Messer Giliane est désigné Conestable (Connétable) de Rouergue
* Messer Lordmick, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux)
* Dòna Thibali, est en attente d'attribution de Poste

Qu'il en soit su que Messer Awacks conserve son poste de Recteur, ainsi que Dòna Alazais pour son poste de Chambellan

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Denys d�Annonay, Régent du Roèrgue, a signé
Etienne de Hédouville a écrit, et affiché.

Fa en Rodez,
Le Sixième jour du Quatrième mois de l'an 1457

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Pour justifier la conjuration, il apparaît que l�excuse d�une mauvaise gestion comtale fut présentée à la Pairie pour obtenir le soutient de notre Roy. J�en veux pour preuve les paroles prononcées par l�envoyé du Conseil dit « félon » en place publique afin de justifier la révolte :
"La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis."

*La Procureur tendit au Juge, la retranscription qui avait été fait lors des faits. *
https://i.servimg.com/u/f89/10/09/54/04/premie10.jpg

Après annonce de la Pairie, celle-ci affirme avoir bien reçu les documents mais infirme avoir soutenu la révolte.

*Elle se mit à lire la déclaration de la Pairie.*
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De la noble assemblée des Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Rouergue et à son Coms légitime Ulrich74
Aux révoltés ayant pris possession du chateau de Rodez,
A tous présents et advenir,

Salut.

Par la présente, nous, pairs du Royaume de France, condamnons avec la plus grande fermeté la révolte menée par le Coms d'Annonay contre le chateau de Rouergue.

Nous déclarons avoir été informés par ledit Coms d'Annonay des accusations de mauvaise gestion portées contre le Coms Ulrich74 et son conseil et qu'attention y a été portée mais n'avoir en aucun cas donné soutien à ladite intention de révolte. Après enquête, il apparait que les accusations portées semblent pour la plupart infondées et que rien ne justifiait valablement la prise du chateau de Rodez.

Nous déplorons que les révoltés se soient arrogé le droit de faire parler les armes avant que de recevoir réponse de notre part les en dissuadant.

En ce sens jugeons ladite révolte illégitime et accordons toute légitimité au Coms Ulrich74 pour diriger le Rouergue et reprendre le chateau par les moyens qui seront nécessaires.

Faict à Paris ce 9ème d'avril 1457, pour servir et valoir ce que de droit,

Pour la pairie,

Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles et d'Herment, Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin, Pair de France
Par interim du Primus inter pares

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*Doucement en reposant la déclaration de la Pairie, elle fit une légère pause. Elle regarda le juge ensuite pour continuer.*

Nous sommes donc ici pour juger Messire Sene pour avoir participer à la Prise illégitime du Château de Rouergue.

Messire Sene est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

*Crysania prit place sur le siège lui étant réservé, prête à écouté attentivement ce qui allait suivre.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Ce n�est pas souvent qu'il venait dans les tribunaux mais aujourd'hui c'était un peu spécial. Il avait été acteur de la prise du château et il devait tout comme ses compagnons rendre des comptes à la justice.
Crache un gros mollard devant l�entrée du tribunal, mollard qui tombe sur les bottes du seul garde du Rouergue posté là le toise d'un air meurtrier, le pauvre gars va mal l�interpréter tant pis�C�était juste pour me réajuster le gosier.
Déjà pas mal de monde dans la salle et surtout des gens que l�on ne préfèrerait pas rencontrer. Sene reste debout les bras croisé au fond de la salle en attendant la suite.
Puis arrive le défilé des têtes pensante de la justice du Rouergue, pas vraiment des gaies lurons vu leurs tronches de refrognés .Derrière suivait la suite des cloportes les assistants de la justice du Rouergue puis vint le silence. On se serait cru à l�enterrement d�Ulrich sont pas trop marrants ces gens de la cour, personne n�ose les interrompre surement de peur de se prendre un procès. Le public est là surement au cas où il y aurait une mise à mort histoire de ce divertir, c�est bien ce qui fait défaut ici l�animation au moins il y en a eu avec la prise du château.
Sene ce coup-ci s�est à toi�

Par quoi commencer hum !!!! L�esprit de solidarité c�est surement en grande partie ce qui explique ma présence ici, aussi tout comme mes compagnons voilà ce que je reconnais.
Je reconnais les faits qui me sont reprochés et les assume totalement, j�ai bien participé comme mes onze compagnons au renversement du comte Ulrich pour les raisons suivantes;
- Solidarité avec mes compagnons, je sais cela fait redondance mais il faut continuer à le clamer haut et fort au cas où�.
- Solidarité avec la population du Rouergue qui ne trouvait plus de débouchés sur les marchés, hormis à Millau ville taxé de favoritisme.
- Solidarité avec l�Ost qui se trouve en grande difficulté de part l�ostracisme appliqué par l�ex-comte Ulrich envers son capitaine. De plus Ulrich a laissé notre frontière ouverte au passage de nombreux groupes de brigands malgré les avertissements du MDC Thibali. Enfin si la sécurité du comté n�est plus assuré car infecter par de nombreux brigands qui sévissent actuellement, sachez que vous le devez en grande partie par le mépris du comte Ulrich pour toutes les questions qui touchent à l'Ost.

Vous penserez que sous le faux semblant de la solidarité se cache un c�ur de félon enfiellé plein de vice, d�orgueil voir de cruauté et que pour se refaire il blâme le larcin et pille à outrance.
Eh ! Bien queue nénies, je jure en vérité louer la pitié, n�avoir aucuns intérêts matériels ni d�orgueil à satisfaire. La politique comme la justice quand elles sont mauvaise doivent-être renversées, aussi mon crédo sera prêcher l�obéissance et être toujours armé. C�est assez pour moi recevez mon témoignage.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Crysania regarda Sene en l'écoutant attentivement. *

Nous sentons bien là l'esprit militaire de la solidarité envers vos compagnons oui... Tout en votre honneur, si ce n'est pas du fait, que personnellement, il y a d'autre façon de se faire entendre sans déstabiliser et en privant l'achèvement du travaille de douze personnes en abusant de la confiance que le Comté avait en ces institutions

Enfin bref, donc pour reprendre un peu ce que vous dites... Plus de débauché sur les marché sauf Millau... qui a été favorisé. Nous parlons bien des rachat comparé au autre ville ?

*Prit le temps de regarder Sene pour lui poser le reste de ses questions.*

Avez vous des preuves que les achats de surplus étaient favorisé à Millau ?

Pour vous, il n'y avait donc pas d'autre moyen pour Millau, de ne pas avoir de surplus sur le marché si ce n'est qu'il y est du favoritisme provenant du Comté ?

Les maires n'ont-il pas le droit de se décharger de leur surplus en commerçant avec l'extérieur ?
Plus on a des prix compétitif, plus nos chances de commercer sont supérieur. Donc plus de chance de décharger le marché.

*Elle fit une pause, réfléchissant à la suite de ce qu'elle voulait dire. Se rappelant la plaidoirie de Sene. *

Dites moi... avoir fermé les frontières, auraient engager quoi au juste ?
Est-ce que cela les auraient empêcher de se rendre subtilement où ils se rendaient ?

Par expérience, a part de les mettre en ennemis et risquer de les avoir au Rouergue pendant X temps, cela ne les auraient pas du tout empêchés de passer.

Autrement, le comté, si procès aurait été énoncé, cela aurait fait perdre du temps, de l'énergie et des sous au comté pour en arriver au même conséquences qu'il y a eu chez nous voisin.

*Crysania se tourna vers le Juge.*

Votre honneur,

La Procure demande la culpabilité pour Messire Sene.
Celui-ci n'émet aucun remord. De part c'est parole, l'accuser, laisse sous entendre que si ces compagnons l'invitaient à recommencer de tel acte, par solidarité, il n'hésiterait pas.
En plus d'avoir rompu son serment à la Prévôté auquel il était membre, il a trahi son comté par ses fonctions à l'ost.

Sans compté qu'un procès de haute trahison engendre une inéligibilité, la procure demande une amende 200 écus payable dans les caisses comtale ainsi qu'un bannissement d'un mois.

*Elle reprit place pour écouter la dernières plaidoirie ainsi que le verdict. *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Sene savait que la partie était perdue d�avance et pis comme dirait un de ses amis c�est couillu ta défense, alors pourquoi se prêter à cette mascarade ? De plus ce procès qui n�a de juge que cette pâle figure fantomatique ne faisait vraiment pas sérieux enfin ! Alors pourquoi ? Sans doute pour la haute estime portée aux habitants du Rouergue ces gueux de la misère qui triment aux champs sans espoir d�écouler à juste prix le fruit de leur labeur ou encore et surtout aux soldats ceux qui se dévouent pour le comté allant jusqu�au sacrifice ultime.
Sene s�avança à la barre�*

Si mes compagnons ont jurés moi je nous ferez pas cet affront de toutes manière mon honneur est sauf la proc� l�a rappelée au début de son réquisitoire.
Ma dernière plaidoirie je l�adresse aux seuls juges ici présents je veux parler des vivants, les habitants du Rouergue.
Que me reproche-t-on ? D�avoir déstabilisé le pouvoir rien que ça�Voyons soyons sérieux moi petit soldat du Rouergue vous croyez que je suis à l�origine des faits qui me sont reprochés�Tout ça pour priver le conseil d�Ulrich de travailler voir d�achever le travail commencé, là aussi il faut être réaliste combien de fois ai-je vu en gargote des demandes pressantes de bilan économique que le comte s�était pourtant fait propagande de fournir tous les 15jrs durant sa campagne.
Si j�ai été bref durant ma première plaidoirie sur l�aspect économique veuillez m�en excuser ma dame le procureur, pour autant moi qui fréquente assidument les marchés je remarque qu�à ce jour l�on n�y trouve pas de débauché à mon gout et croyez moi je le regrette. Peut-être est-ce là un lap/suce révélateur de vos véritables compétences voir qualités auxquels cas je serai tout disposé à vous offrir quelques écus pour disposer de vos charmes mais l�on s�égare sans doute, ne sommes nous pas au tribunal ma dame le procureur. Je suis donc désolé mais je ne peux pas vous fournir la preuve que vous me demandez, car à ce jour il ni a pas de surplus de débauché. Maintenant reste que les maires peuvent se décharger comme bon leur semble�., de leur surplus, même à l�extérieur moi personnellement je préfère à l�intérieur .

*Sene se demandait pourquoi le proc� rougissait ainsi l�avait-il séduite ???*

Qui vous parle de fermer les frontières ? Je disais simplement que le comte Ulrich se souciait peu des groupes de brigands qui traversaient notre comté du moment que ces brigands sévissent ailleurs qu�en Rouergue. Un nettoyage des n�uds peut tout à fait dissuader les brigands d�entrer voir de sévir sur le comté, de même que cette man�uvre aurait recueillie auprès de nos voisin un consensus réel voir une coopération, au lieu de ça le Rouergue est considéré comme un comté repaire de brigands. A ce propos poser donc la question au régent actuel sur les moyens qu�il se donne pour ratisser le Rouergue vous constaterez qu�il y a du bon sens dans ma remarque.
Ah ! Les Sous c�est bien là que le bas blesse et je crois que nous allons servir comme d�habitude de vache à lait, finalement à qui profitera le crime hein !!!
Enfin et j�en aurai fini avec cette mascarade, j�avoue n�avoir aucuns remords ni regrets je suis et je reste fidèle à ma condition de soldat et je continue actuellement d�aider l�Ost du Rouergue en tant que Lieutenant de la caserne de Rodez .Donc ! Épargnez moi cet affront de trahison envers le comté par mes fonctions à l�Ost, j�ai désobéie au comte Ulrich et ai exécuté des ordres qui n�émanaient pas du comte Ulrich sur ce point je vous rejoins. A propos de mon serment à la prévôté là je suis d�accord avec vous j�ai rompu mon serment pourtant pas faute d�avoir songé à démissionner vu que je cumulais l�Ost comme Lieutenant assortie de la mise en place de la caserne de Rodez. Je vous avez fait part à vous Crysania en tant que capitaine de la prévôté à l�époque des difficultés du cumul des postes et m�étais proposé à rendre service à la prévôté en n�effectuant que la douane voilà pourquoi j�avais encore ce fils à la patte avec la prévôté j�aurai du démissionner�
Tant qu�à votre demande procureur, je la REFUSE je demande la RELAXE et je rappelle à la cours que durant cette prise de château il ni eu ni morts ni blessés ni pillage ni gloire pour les protagonistes de la destitution du comte Ulrich .La preuve du désintéressement et de la loyauté du conseil "félon" est là présente devant vous je n�ai pas fuie et ne me suis pas enrichie et n�ai tué personne ,de plus nous avons laissé le château sans armée pour le défendre, de façon à faciliter sa reprise comme l'a demandé la pairie.

*Les bras croisés Sene se demandait combien de temps il lui restait à vivre en Rouergue�*

Enoncé du verdict :

Citation :: *la jeune femme avait assisté à tous les procès sans un mot, aussi, une fois que la dernière plaidoirie fut faite, elle s�absenta un moment pour délibérer.

Maharet entra dans la salle.

Elle regarda les accusés présent, pensant aux absents qui avaient fuit� Lâche, fût le seul mot qui lui vint à l�esprit pour les qualifier�*

Très bien, pour commencer et étant donné que les cas jugés ici ne sont en rien séparés, je vais donc faire un laïus vous regroupant tous.

*Elle se racla la gorge*

Comme nous avons pu le voir dans ces différents procès, bien des choses dites, bien des ranc�urs dissimulées, et des accusés pétris de bonnes intentions, et ne voulant que le bien du Rouergue� Oui et c�est cela que chacun d�entre vous a oublié�le Rouergue�ce Comté pour lequel vous avez chacun dit vous « battre »�pourtant à part de vous en servir comme étendard à votre propre suffisance rien d�autre n�y a été démontré. Oh vous pouvez parler des dissensions au sein du conseil, de l�économie, du peuple qui a grondé, de l�insécurité, des « on dit » qui arrange�toutes ces choses qui, vous tenez à c�ur si je puis m�exprimer ainsi �et pourtant si on y réfléchit�c�est aussi tout cela que vous avez provoquez�Alors vous entrez dans ce tribunal, vous jurez sur le livre des vertus sans aucune honte, en vainqueur comme si ces procès n�avaient rien de sérieux�MAIS, je dis bien mais, ces procès le sont ! Ici, vous n�êtes pas sur une scène publique où l�on joue une farce, parce que vous assumez alors on va vous relaxer ? Parce que vous n�avez pas fui en Irlande avec vos compères la justice va fermer les yeux ? Et les Rouergats auxquels vous avez enlevés la parole, ceux-là même que vous vouliez sauver d�eux-mêmes et qui vous ont conspués�qu�en faites-vous ? Qu�en faisons-nous ? Nous allons faire l�impasse et faire comme si jamais vous n�aviez déstabilisé le Comté ? Comme si c�était le conseil élu qui avait tout détruit et vous laissé libre sans aucune sanction ? Croyez-vous que cela soit possible ?

*elle laisse glisser ses doigts sur chacun des dossiers*

Nous allons revenir également sur le bannissement qui, tel que le prévoit notre très ancien coutumier, ne peut être appliqué qu�en cas de récidive. Cependant, et heureusement, la loi n�est pas qu�une question de coutumier incomplet� Alors que reste t il ?

Des convictions, et des faits.

Les faits sont simples : en entrant dans une armée qui avait pour but de prendre le Castel, vous avez de votre plein gré, participé à la prise de ce dernier, flouant ainsi le peuple qui avait élu des gens. Personnes perfectible, comme nous tous, avec leurs qualités et leurs défauts.

*soupire*

Soit, vous avez tous agi selon vos termes « Pour le bien du Rouergue, en ne cherchant nulle gloire ou contre partie ». Je puis vous assurer que cela� tout le monde l�a bien compris�

Donc je reprends�douze personnes censément représenter la majorité silencieuse� a fait une demande officielle auprès des instances appropriées, la Pairie. Jusque là�rien de plus louable pour vous�mais encore un�MAIS et il est de taille, vous n�avez même pas attendu son aval� A partir de ce moment là, vous n�étiez plus les représentants de la majorité silencieuse mais des brigands� VOUS avez de par vos actes déstabilisés un comté qui commençait à s�équilibrer� VOUS n�avez agis que vous-même et personne d�autre, VOTRE suffisance. Et pour preuve, il aurait fallu attendre de voir que la Pairie valide votre « coup d�Etat » et vous auriez fait gagner un temps précieux au Rouergue et à ses habitants.

* La plupart devait s�être endormi mais Madame le juge n�avait pas fini.*

Vous réclamez, pour la plupart, l�acquittement pur et simple. Vous l�accorder serait vous légitimer, et ça, ni les Pairs, ni le peuple du Rouergue ne le comprendraient.

Vous avez aussi amené des « bribes de mémoire » concernant la présence à vos cotés de l�actuel Régent Messer Max12, et le courrier qui vient d�être retrouvé, et signé de la main d�Ulrich74, Vème Comte du Rouergue, celui là même que vous avez renversé et qui abonde dans ce sens. Evidement, une copie sera envoyée aux instances compétentes

On vous a tous entendu parler de la loi sur la Trahison et la Haute trahison� Je vous rappellerai aussi ce qu�on nomme « le silence de la loi ».

Le silence de la loi est un principe universel, qui permet à un juge de punir une incrimination qui n�existe pas dans les écrits locaux de par le trouble qu�il a créé. Et justement, nous sommes justement dans ce cas présentement, pourquoi ? Parce qu�à l�époque de l�écriture, le château n�était encore qu�un amas de pierre et donc aucune loi ne prévoyait ce cas-ci�normal�qui essaierait de prendre d�assaut des pierres brutes ?

Il n�empêche, que la prise de ce dernier, a causé de sérieux troubles dans le Comté, et ne peut donc resté impuni.

Il va donc de la conscience du Juge, de décider quelle peine est appropriée à ce trouble. Trouble grave, s�il en est un.

Il va de soit que, suite à cela, le Coutumier devra être amendé. Mais il n�en demeure pas pour autant que moi, Juge, je peux décider de sanctions pour ce trouble grave, si je le juge utile.

Il va de soit que, vu que les textes ne prévoyaient pas l�infraction, ils ne pouvaient prévoir de peine. Et il sera donc normal que des peines nouvelles apparaissent, ou contredisent même en certains points le coutumier actuel

Et force est de constater, que là, ce fût le cas.
Donc, si notre ancien Coutumier, et je n�oublierai pas de rappeler ici que deux des accusés devaient travailler à sa réfection, mais ont préféré se concentrer sur cette « prise de pouvoir »

Et pour finir, si notre ancien Coutumier ne parle point de la prise de château par des individus, il n�empêche qu�il y a eu trouble suite à cela. Et de cela nous en avons tous été témoin.

Par conséquent, il y aura sanction et peine.
Peine individuelle pour faute collective car, on ne peut donner une sanction égale à motif et implication différente.

*Maharet était surprise de voir un agent de la maréchaussée en ce lieu mais bon la trahison n�avait pas de visage.*

Messer Sene, levez-vous afin d�entendre votre sentence.
Nous, Maharet de Sombre maux, juge du Rouergue en ce VIIème jour du Vème mois l�an de Grâce MCDLVII, vous déclarons coupable de trahison.

Pour faire suite aux recommandations de Donà le procureur, je vous condamne à X jours de travaux généraux, à un mois d�inéligibilité et à I écu symbolique.

Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Elle tendit le dossier au greffe*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 1 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

10 jours de travaux généraux.