Seresa

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/01/1457.

Procès ayant opposé Seresa au Comté de Rouergue

Seresa était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 23/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Dame Seresa au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport du sieur LKadji, Sergent Maréchal de Millau, ladict Seresa se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.

Ladict Seresa a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusée ainsi que celui du Sergent Maréchal de Millau.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Messire le Procureur, Messire le Juge, je viens d'être accusé par la présente de non respect des dispositions du décret sur la fermeture des frontières dans le Rouergue. J'ai en effet lu le courrier du douanier Enigriv m'en informant et m'indiquant qu'il fallait solliciter un laisser-passer du Prévôt.

Je ne peux que plaider coupable, messire le Juge, car j'avoue avoir été négligente. En effet, je pensais à tort avoir le temps de partir dans des délais que je connaissais d'ailleurs pas, mais n'ayant plus aucun écu en poche j'ai perdu mon temps en travaillant par deux fois dans votre Comté.

Je me permets cependant, Messire le procureur et à vous Messire le Juge, de solliciter votre bienveillance dans la condamnation que vous prononcerez contre moi. Je ne peux qu'invoquer devant vous ma simple bonne foi, le fait que je n'ai jamais été accusé de quoi que ce soit depuis ma naissance. De plus, je vous prie de croire que dorénavant je serai beaucoup plus vigilante à répondre au courrier que je reçois et au respect des décrets en vigueur.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur, je suis resté exprès en terre rouergate pour attendre la fin de ce procès. Comme je l'ai dit lors de ma précédente plaidoirie, j'avoue avoir été coupable de négligence "administrative".

N'ayant plus de miches de pain, je suis resté afin de prendre emploi.

Au moment où j'ai été accusé devant ce tribunal j'étais déjà en partance pour la Guyenne, je suis revenu de Cahors afin de vous faire part de cette dernière plaidoirie.

Je sollicite toujours votre bienveillance en espérant que cette situation puisse s'arranger.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut entra dans le tribunal et pris place afin de rendre le premier jugement d'une journée qui allait en comporter un nombre important. Après avoir écouter les deux parties, il prit la parole*

Bien. Dame Seresa, je prend acte que vous vous soyez présenté devant ce tribunal pour vous expliquer et que vous ayez plaidé coupable.

Attendu que l'accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés

Ce tribunal vous condamne, en ce vingt-troisième jour de janvier de l'an de Grâce MDLCII, à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus