Shabat

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 17/01/1458.

Procès ayant opposé Shabat au Comté de Rouergue

Shabat était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur, je viens aujourd'hui 03 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Zabatan au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement Messer philippe de massilia pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 03 janvier 1458.

Voici un témoignage de ses actes:
https://2img.net/r/ihimizer/img199/3907/brigandageb.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour messer philippe de massilia.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Bien le monsieur na pas l'aire de vouloir se défendre, par se fait il doit être déclaré coupable.

En espérant que sa la fasse réfléchir je propose une amande de 150 écus et une peine de 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philipe_de_massilia à la barre :

Citation :: Phil se leva, pas vraiment habitué à ce genre de lieu.*
Votre honneur, je m'appelle philipe de massilia, Sergent de la Coct de Toulouse. J'ai escorté deux de mes amies jusqu'à Espalion pour qu'elles y habitent. à mon retour, sur la route entre Rodez et Villefranche, j'ai été sauvagement attaqué par cet homme accompagné de son acolyte qui doit attendre d'ailleurs ma déposition à coté de cette salle. Je suis formel, il s'agit bien de cette misérable personne.
Finalement, une chance que cela soit tombé sur moi et ils doivent s'en mordre les doigts. Je devais avoir que 4 ou 5 écus, 2 miches de pain et 2 épis de maïs.
Je pensais tout d'abord à une boutade et je ne me suis pas méfié. Ils m'ont alors roué de coup avant que j'ai eu le temps de sortir mon épée.
*Fait voir ses traces de coup à l'auditoire*
Alors, ce n'est pas pour la marchandise volée, mais surtout pour avoir attaqué lâchement et surtout que cela aurait pu tomber sur une jeune paysanne. Je demande donc qu'il soit châtié de la pire façon qu'il soit. Que justice soit rendue!
*Phil se rassoit, regardant avec écoeurement et dégout la personne enchainée*.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XVIIème jour du Premier mois de l'année 1458, Nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant l'accusé Shabat, aussi connu sous le nom de Zabatan, au comté du Rouergue.

Sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public, le tribunal, considérant que l'accusé n'a pas souhaiter apporter la preuve de son innocence en se rendant devant nous, nous le déclarons coupable.
Le très Ancien Coutumier du Rouergue, dans son quatrième livre précise ceci
4.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu'il n'a pas apporté la preuve de son innocence.

En conséquence, Nous vous condamnons à une amende de 100 écus, correspondant à la somme que vous avez sur vous.
Pour compenser la différence et l'outrage subi par la victime, nous ajouterons à cette peine un enfermement de 5 jours en prison.

Prenez donc ce temps qu'Aristote vous donne pour réfléchir à la manière dont vous pourrez vivre maintenant votre vie.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour au Rouergue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme