Simbad

**Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 04/09/1456.**

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 04/09/1456.

Procès ayant opposé Simbad au Comté de Rouergue

Simbad était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 04/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une nouvelle affaire d’escroquerie.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce vingt-neuvième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès d’escroquerie à l’encontre du Sieur Simbad.
J’ai reçu une plainte de Messires Brann et Laudevin, de Villefranche, me signalant les activités du Sieur Simbad qui spécule sur des sacs de maïs. Il a agit début août et a récidivé.
Preuve :
https://i.servimg.com/u/f44/12/64/67/71/simbad11.jpg
Recidiviste:
https://i.servimg.com/u/f44/12/64/67/71/simbad10.jpg
L’accusé a déjà été prévenu une première fois par courrier par le Maréchal Brann :
"Messire Simbad,
Vos ventes sont qualifiable d'escroquerie .
En effet, je vous ai acheté 1 sac de Maïs à 3,90 ecus, ce qui est interdit par la loi.
décret:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=323141
Le prix maximum autorisé est de 3.80 écus.
le décret de la mairie de Villefranche-de-Rouergue a fixé une grille des prix, vous êtes priez de la consulter pour infos : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de retirer les autres de la vente et de les remettre à un prix légal(<3.90ecus le sac).
Et comme vous êtes un récidiviste, je vous demanderais de payer une amende à la mairie en achetant sur le marché une stère de bois a 12.01 écus.
Si d'ici quelques jours vous n'avez pas répondu à cette demande
Sachez qu’au tribunal, ce délit est puni d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Il serait bien dommage d’en arriver là !
En espérant que cela ne se reproduise plus,
Brann, Maréchal de Villefranche-de-Rouergue.
PS : Merci de renvoyer la preuve de paiement de votre amende.
Et un conseil gratuit , lisez les annonces du maire régulièrement Mairie > Message du maire"

Je rappelle que la spéculation est considérée comme de l’escroquerie. Sera considérée comme spéculative toute démarche visant à acheter un produit sur l'un des marchés d'une ville ou village afin de le revendre plus cher sur un marché de la même ville ou village. Toute démarche de ce type est interdite.

Le Maréchal Brann précise :
"6 aout 1456
Pas de réponse de Simbad, après vérification il est chez les moines...
C'est une habitude chez lui ! il avait déjà fait la même chose lors du premier constat d'escroquerie avec Messire Ody. De mémoire c'est sa 3eme escroquerie."

Courrier de Brann le 7 aout 1456 au prévenu :
"Messire,
Le fait d'être en retraite ne vous prive pas de répondre à mes courriers et ne vous met pas hors de portée de la justice.
Vous voilà prévenu !
Brann, Maréchal de Villefranche"

Normalement, l’escroquerie est punie de prison et d’une amende mais, Votre Honneur, je vous laisse le soin d’appliquer votre sentence aux multi récidivistes puisque le Sieur Simbad en est un.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le Juge,

Suite à une retraite prolongée, je n'ai pu voir à temps mon courrier. Je n'ai pu donc changé le tarif de mon blé. J'en suis désolé, et je ne voulais en aucune sorte faire une escroquerie.

Je viens par cette lettre demander votre clémence, et je fairais attention lors de mes prochaines mises en vente de ne pas dépasser le tarif indiqué en Mairie.

Merci de votre compréhension Monsieur le Juge.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Simplement, je demande la clémence. Merci votre honneur.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur sont accablantes,

Attendu que l'accusé est un habitué de la recidive.

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce IVème jour du IXème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Simbad coupable d'escroquerie.

Nous le condamnons à 150 écus d’amende et à 2 jours de prison .

Qu'il en soit ainsi !

*fait un signe aux gardes afin qu'ils emportent l'accusé a sa cellule*

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 2 jours de prison ferme