Simont

**Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 05/02/1457.**

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 05/02/1457.

Procès ayant opposé Simont au Comté de Rouergue

Simont était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Simont au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Senher Simont fait partie des personnes présentes dans une lance montée illégalement. Il a été vu par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, cette lance n'a fait l'objet d'aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

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Ainsi, l'accusé bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter l'accusé, ensuite nous écouterons le témoignage du sergent Saraunath ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre suprematie, moi sieur simont en Ma qualité de Ville-franchois, Je sureveille énormément les groupes pouvant nuire à notre village, la nuit dernière à mon souvenir j'ai vu de la lumière dans une chaumière qui n'était point habité d'habitude et j'ai rencontré en effet messer Pepe_kaly et une autre personne, je suis resté discuter avec eux afin de comprendre leur idéaologie et le fait qu'ils soit là , ces hommes étaient en arme certe mais n'avaient k'air de bien vouloir nuire notre comté.
Cependant je ne pensais point qu'avoir cotoyé messer pepe_kaly valait une plainte.

*Simont se tourne Vers einigriv*
Deplus cher madame, je voudrais vous demander de bien vouloir attendre un jour environs de délais pour qu eje puisse vous répondre par courriel car je n'ai pu le faire en ce jour [HRp : je viens juste de rentrer maintenant, le sgens font des choses le week end] ] [IG : j'ai du cliquer, hier , par inadvertance sur ce groupe en voulant obtenir plus d'informations sur eux].
après mes Etats de services, vous ne pourrez rien trouver sur moi de fort bien inquiètant a part avoir toujours tenté de proégter ma ville et mon duché.
* simont se retourne vers Le juge*
Messer je vous demande la clémence,à quoi bon condamner un honnète citoyen de Villefranche qui a tenté de protéger sa ville en surveillant les groupes.[ HRp et par inadvertance à cliqué sur adherer, étaznt donné que ce groupe est un groupe à admission libre si je ne m'abuses] [HRP : je croyais que les screens, n'étaient plus preuves en tribunaux]
c'est pourquoii, vôtre suprématie, qu'il vous faut donc eviter de me condamner.
Je vous rapelle que je suis dans l'ordre des protecteurs, et que je n'ai aucun atout à voir ma mobilité réduite en suivant un autre groupe.
Sachez que je suis meunier et ne souhaite aucuns ennuis.
Vous pouvez vous adresser à La touraine, je n'ai jamais nuis et toujours préféré proteger et servivr mon duché. C'est le même cas ici.

Pour vous servivr, Sieur simont, conseillé municipal à Villefranche,Meunier,voyageur,avocat,membre de l'ordre des protecteurs . ex sergent de maréchaussée, ex conseillé municpal plusiseurs fois, ex adCac,ex soldat de touraine,ex soldat recruteur de touraine, Ex dirigeant d'un corps de volontaires Lochois indépendant,non reconnu pour caus ede changement de duc et problèmes des statuts,ex MA a mi temps, ex conseillé animation, ex chef maréchal, ex tavernier, ex proopirétaire de taverne, ex commerçant, ex biens d'autres choses

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, le Prévôté a effectué une vérification et a retrouvé l'autorisation pour la lance, je demande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *L'accusé se lève pour prendre et la parole et se tourne vers le juge*

Vôtre honneur, j'admets même que je n'avais en aucun cas la conaissance des autorisations de cette lance, et ne faisait qu'un travail de Routine afin de vérifier et de trouver des informations sur cette lance, choses que je n'ai pu faire ayant discuté longuement avec le meneur et un autre homme et cette question m'est sortie de la tête.
Je vous demande donc Une grande clémence

L'accusation a appelé Dyingwolf à la barre :

Citation :: Messires, mesdames, messire le juge,

Permettez-moi de corriger un peu les choses. Tout d'abord non, La maréchaussée n'égare pas les autorisations ^^

Dyingwolf se permit un sourire avant de reprendre le plus sérieusement du monde :

"Cette lance n'était pas autorisée. Tout juste une autorisation avait-elle été tacitement accordée pour le voyage aller et retour du meneur de la lance de VF à Espalion. Ils sont revenus le 23, la lance à partir de ce jour là n'avait plus lieu d'être.
Mais rien n'avait été demandé pour que cette lance stationne aux portes de Villefranche, ni qu'elle recrute.
Bien sûr le meneur de la lance, vu son expérience, ne pouvait l'ignorer, mais peut-être que ses suiveurs, eux, ne savaient pas qu'il risquaient un procès.

Quand à rejoindre une lance par erreur, je suppose que ça doit arriver, et qu'au vu du casier de messire Simont, je ne peux que plaider pour votre clémence, votre honneur.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut avait suivi les différents procès liés à l�affaire de cette lance et décida d�un procédure légale mais un peu inhabituelle en convoquant ensemble les accusés, les sires Aktar, Simon et Tarron05 et tiendrait le même discours le lendemain si Dame Orilla n�avait rien à ajouter dans le temps qui lui était imparti pour ce faire *

A vous écouter tous les trois, vous avez tous une bonne raison d�avoir fait l�erreur de rentrer dans cette lance, que ce soit par maladresse, inadvertance ou « excès du lien » qui vous lie au Senher Pépé_Kaly
Dans cette affaire, je retiens cependant que vous n�étiez pas en capacité de dissoudre vous-même cette lance et il s�agit dans le cas présent d�un dépassement du temps tacitement accordé à la lance pour péricliter et non d�une absence totale d�autorisation.
Néanmoins, je retiens la qualification pour trahison dans la mesure où la situation correspond à l�alinéa deuxième du décret sur les corps armés.
Comme je l�ai dit lors du procès du Senher Efhvg, il est temps de mettre un terme au climat qui règne dans le notre Comté actuellement, et cela ne peut se faire dans le cadre de cette juridiction par le biais de demie-mesure.
Aussi vais-je vous condamner chacun à une amende purement symbolique. Voyez y autant un symbole de clémence que le fait que vous aurez désormais un casier judiciaire où vous aurez été reconnu coupable de trahison, ce qui signifie qu�en cas de récidive, vous vous exposeriez à des peines d�une extrême gravité �. Et sachez que si un tel évènement ou tout autre s�y rapportant devait se reproduire, aucune explication, même une intervention divine, ne saura justifier une nouvelle erreur de votre part.

Attendu que l�accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés et que preuves ont été apporté de sa culpabilité,

Ce tribunal vous condamne, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à une amende d�1 écu ainsi qu�à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison

Cette cour vous rappelant qu�il est de votre droit de faire appel devant la Cour d�Appel des Royaumes.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu