Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Stiveland

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Linoa
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MessageSujet: Stiveland   Stiveland EmptyDim 28 Fév - 13:58

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 01/01/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 29/08/1456.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Stiveland   Stiveland EmptyDim 28 Fév - 13:59

Procès ayant opposé Stiveland au Comté de Rouergue

Stiveland était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 01/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de brigandage.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dix-neuvième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès de brigandage à l’encontre du Sieur Stiveland.
J’ai reçu un courrier de Messire Guillaume de Talensac (nom IG Toultoutim), vicomte de Clamecy et baron de Givry, qui porte plainte pour avoir été attaqué en route en notre cher Comté par le dénommé Stiveland.
Voici une copie des deux lettres de témoignage de la victime et la preuve de l’attaque.
Titre : brigandage
Expéditeur : Toultoutim de Talensac
Date d'envoi : 2008-08-18 12:53:04
Bonjour,

Je suis Guillaume de Talensac, vicomte de Clamecy et baron de Givry.

En voyage sur les routes de votre comté, je vous informe que j'ai été attaqué par une personne dénommée Stiveland

Je suis sain et sauf et lui ai donné une bonne correction, mais je porte néanmoins plainte contre lui, car j'ai horreur des brigands et j'ai toujours pensé que moins il y en a, plus nos routes sont sures.

Je me tiens à votre disposition pour monter le dossier de plaintes.

Etant en voyage, je dois regagner Castres rapidement, mais je ferai le nécessaire pour que le procès soit instruit.

J'attends désormais de vos nouvelles, merci par avance de bien vouloir prendre ma plainte en considération

Cordialement

Titre : Re: Re: brigandage
Expéditeur : Toultoutim de Talensac
Date d'envoi : 2008-08-18 23:05:49
Voici les preuves à mettre au dossier de plainte.

Tout d'abord la preuve que j'ai été attaqué :

https://2img.net/r/ihimizer/img362/8176/attaquestivelandsz1.png

J'ai été brigandé sur un noeud entre Aurillac et Rodez.

Par ailleurs, le pauvre Stiveland m'a envoyé un courrier qui constitue un aveu :

https://2img.net/r/ihimizer/img148/6979/courrierstivelandjo4.png

Merci d'instruire le procès rapidement afin d'empêcher ce brigand de quitter votre Duché.

Je me tiens à votre disposition pour tout besoin d'information complémentaire

Cordialement

Guillaume de Talensac

Vicomte de Clamecy
Baron de Givry
La preuve de l’attaque :
https://2img.net/r/ihimizer/img362/8176/attaquestivelandsz1.png
Par ailleurs le coupable a avoué son forfait dans une lettre postée à la victime :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/6979/courrierstivelandjo4.png
Ce qui constitue un aveu.
Je demande donc, Votre Honneur, que soit appliquée une peine de prison et une amende.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur et les témoins de l’accusation sont accablantes,

Attendu que l'accusé n'a même pas pris le temps de venir se defendre...

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce vignt neuvième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Stiveland coupable de trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à 50 écus d’amende et à 10 jours de prison

*ordonna aux gardes d'aller chercher ce maraud et le jetter en cellule*


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 10 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Stiveland   Stiveland EmptyDim 28 Fév - 14:00

Procès ayant opposé Stiveland au Comté de Rouergue

Stiveland était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 29/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de brigandage.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dix-neuvième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès de brigandage à l’encontre du Sieur Stiveland.
J’ai reçu un courrier de Messire Guillaume de Talensac (nom IG Toultoutim), vicomte de Clamecy et baron de Givry, qui porte plainte pour avoir été attaqué en route en notre cher Comté par le dénommé Stiveland.
Voici une copie des deux lettres de témoignage de la victime et la preuve de l’attaque.
Titre : brigandage
Expéditeur : Toultoutim de Talensac
Date d'envoi : 2008-08-18 12:53:04
Bonjour,

Je suis Guillaume de Talensac, vicomte de Clamecy et baron de Givry.

En voyage sur les routes de votre comté, je vous informe que j'ai été attaqué par une personne dénommée Stiveland

Je suis sain et sauf et lui ai donné une bonne correction, mais je porte néanmoins plainte contre lui, car j'ai horreur des brigands et j'ai toujours pensé que moins il y en a, plus nos routes sont sures.

Je me tiens à votre disposition pour monter le dossier de plaintes.

Etant en voyage, je dois regagner Castres rapidement, mais je ferai le nécessaire pour que le procès soit instruit.

J'attends désormais de vos nouvelles, merci par avance de bien vouloir prendre ma plainte en considération

Cordialement

Titre : Re: Re: brigandage
Expéditeur : Toultoutim de Talensac
Date d'envoi : 2008-08-18 23:05:49
Voici les preuves à mettre au dossier de plainte.

Tout d'abord la preuve que j'ai été attaqué :

https://2img.net/r/ihimizer/img362/8176/attaquestivelandsz1.png

J'ai été brigandé sur un noeud entre Aurillac et Rodez.

Par ailleurs, le pauvre Stiveland m'a envoyé un courrier qui constitue un aveu :

https://2img.net/r/ihimizer/img148/6979/courrierstivelandjo4.png

Merci d'instruire le procès rapidement afin d'empêcher ce brigand de quitter votre Duché.

Je me tiens à votre disposition pour tout besoin d'information complémentaire

Cordialement

Guillaume de Talensac

Vicomte de Clamecy
Baron de Givry
La preuve de l’attaque :
https://2img.net/r/ihimizer/img362/8176/attaquestivelandsz1.png
Par ailleurs le coupable a avoué son forfait dans une lettre postée à la victime :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/6979/courrierstivelandjo4.png
Ce qui constitue un aveu.
Je demande donc, Votre Honneur, que soit appliquée une peine de prison et une amende.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur et les témoins de l’accusation sont accablantes,

Attendu que l'accusé n'a même pas pris le temps de venir se defendre...

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce vignt neuvième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Stiveland coupable de trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à 50 écus d’amende et à 10 jours de prison

*ordonna aux gardes d'aller chercher ce maraud et le jetter en cellule*


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 10 jours de prison ferme
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