Bazin ( Trouble à l'ordre public - relaxé )

Procès ayant opposé Bazin à la municipalité de Montpellier

Citation :: Acte d'accusation
Moi, Liloïe Desage, Baronne de La Voulte et Maire de la bonne ville de Montpelhièr et comme autorité du Languedoc habilité à le faire par la loi de procédure pénale livre 1

Article 1.1.2. : En tant que représentants de l'ordre public, les maires et les maréchaux disposent du pouvoir de porter plainte pour n'importe quelle infraction, y compris celles dont ils ne sont pas les victimes.

Lançons ce jour un procès préventif à l'égard du Sieur Bazin
pour les motifs suivants :
________________________
Par la présente, Nous, Enduril de Noùmerchat, Agissant comme la plus Haute Autorité Militaire du Languedoc, Disons

Qu�ayant été avertit au cours de la journée du dimanche 24 janvier de l�an d�Horace 1458 qu�un groupe de personnes en armes tentait depuis plusieurs jours de pénétrer par la force la salle du conseil municipal de Montpellier.

Aussitôt, avons ordonné aux forces armées légitimes du Comté du Languedoc de les arrêter.

Cependant avant même d�avoir pu tous les rejoindre et les identifier, un petit groupe composé au moins pour partie d�amis du Félon à Sa Très Gracieuse Majesté, Notre Bon Roy Lévan, le dénommé Boniface Ryllas, a réussit à rentrer dans la salle du Conseil Comtal. L�un d�entre eux se terre actuellement dans le bureau du Comte, se tenant systématiquement dans l�ombre et à l�écart de toute fenêtre ou ouverture permettant de le voir.

Certains autres de ces complices se sont d�ailleurs aussitôt dissimulés dans les recoins du château, voir dans les bas fonds de Montpellier où ils se terrent depuis.

Nous rappelons à la population que selon le coutumier en vigueur :

Titre II - De la force armée

Chapitre I Des forces armées du Languedoc

Article 3.2.1.1. : L'Ost Languedocien, la Garde Épiscopale et les Bannières légitimes sont les seules forces armées reconnues par le Languedoc. Elles sont les seules, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.

Que des personnes suivantes :

Mazarin
Bazin
Jeroen
Stase

Ne font en aucune manière parti de ces forces pouvant légitimement commettre un acte armé de quelque type que ce soit sur les terres Languedociennes.

Que ces personnes sont connues pour leur amitié et leurs tentatives de déstabilisation d�autres provinces, formant par là même un groupe dangereux pour le Languedoc

Que le Sieur Mazarin, bien que Montpelliérain depuis ce matin ne peut prétendre à la citoyenneté Languedocienne

Que le Sieur Jeroen ne rempli pas les conditions nécessaire à la citoyenneté languedocienne

Que le Sieur Bazin n�est ni Languedocien, ni sujet du Roy de France, mais sujet de l�Empereur du SRING à cette heure.

Que le Sieur Stase a décidé de renoncer à sa citoyenneté languedocienne en mettant en vente son champ Montpelliérain.

Qu�en vertu de notre constitution, ils ne peuvent donc prétendre faire parti d�une institution de ce comté, a fortiori l�institution qu�est le Conseil Comtal du Languedoc.

Toute personne n�étant pas reconnue citoyen languedocien ainsi que tout citoyen languedocien dont la moralité serait entachée de condamnations et en particulier ayant subit des peines de prison ou de bannissement sans s�en être racheté et avoir reçu grâce comtale pour ces manquements à l�honneur de respect des lois ne sauraient prétendre à un mandat électif ou une participation aux institutions du Comté.

Que nous leur laissons le bénéfice du doute quant à ce que leurs actes et leurs motivations soit considérés par eux comme une aide pour la destitution du félon.

Que comme preuve de leur bonne foi et de leur respects de nos lois, nous les enjoignons à :

Au sieur Mazarin :

-assurer l'entretien automatique des mines
-donner les accès aux bureaux de travail et de distribution d�ordres les personnes suivantes et au poste déterminé :

Sylojuma --> juge
Spartan91 --> Capitaine
Grenouillex --> Connetable
Enduril --> Procureur
Bentich --> conseiller aux mines
Laurine.--> Bailli
Bbred--> conseiller au commerce
Cleo75-->prevot des maréchaux

-à sitôt ces nominations faites, immédiatement démissionner de toute institution languedocienne, dont les bureaux officiels de directives du Conseil Comtal et ceci sans délai après la réception contrôlée de cette missive, qu�il en est eut connaissance en restant dissimulé ou pas.

Au Sieur Stase,

De faire le nécessaire pour assurer ce jour l�entretien ET la fermeture préventive des mines, les portes du bureau de Bailli lui étant ouverte et que sa qualité de conseiller issu du Conseil Comtal du félon Boniface Ryllas lui contraint d�assumer. Par ailleurs, il sera jugé responsable sur ses deniers personnels, de tout dommage qui pourrait subvenir aux mines du Languedoc. Il devra aussi user des céréales qui seraient en stock pour fournir le maximum de vaches, cochons, mouton dans des proportions équivalente et à défaut de tout autres. Il ne devra établir ou attribuer aucun mandat de quel que type que ce soit.

De lourdes charges étant déjà répertoriées dont il aura à répondre, il est assigné à résidence et demande lui est faite de quitter les bureaux officiels de directives du Conseil Comtal de Languedoc.

Au Sieur Jeroen de Lorraine, de se mettre une fois de plus en conformité avec les lois de ce Comté qui l�a accueillit en quittant de façon immédiate les bureaux officiels de directives du Conseil Comtal de Languedoc et de bien vouloir retourner en compagnie de sa compagne Mestra Rochelle* en la Bonne Ville de Narbonne.

Que procès seront lancés à titre préventif dès que possibilité en sera offerte et si dans les 24 heures à dater de cette annonce, nos instructions ne sont pas suivies, ils seront poursuivis dans le cadre des lois en matière de reprise illégale de mairies ou de château en vertu des articles suivants.

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Que ces personnes sont donc averties de ces lois et que non exécution des demandes faites ici sera considéré comme acceptation des possibles sanctions et que leur exécution pourra se faire de façon privée ou publique selon leur bon vouloir, mais qu�ils ne sauraient y sursoir.

Que l�aggravation au chapitre de récidive ne couvre pas uniquement les prises de Bonnes Villes et/ou de Châteaux sis uniquement en Languedoc.

Qu�afin que nul ne puisse aller à l�encontre de cet écrit, nous l�avons signé de Notre main et revêtu de Notre Scel.

Fach lo dinluns vint e cinc de genièr de l'an MCDLVIII en lo Castèl de Montpelhièr.

Enduril de Noùmerchat
General de l�Ost de Lengadòc.

_______________________

Si les clauses de la présente sont respectée, le présent procès sera abandonné.

Fait à Montpelhièr le 25 janvier de l'an d'Horace 1458

Citation :: Première plaidoirie de la défense
* Bazin écoutait la plaidoirie du procureur, le nez plongé dans une pile de dossiers. Quand ce dernier eut fini, il leva les yeux. ferma le dossier en cours et se leva: *

Mmmmm� procès préventif� voilà qui est pour le moins surprenant: un procès préventif. Et en prévention de quel crime ou de quel délit ? Ca serait un minimum de me le dire non� Peut-être d'ailleurs faudrait-il me condamner de manière préventive également: on est jamais trop prudent.

Autre question intéressante: qui est dame Enduril. Ou plutôt qui n'EST PAS dame Enduril ?

Elle n'est pas général. Le Comte Ryllas ayant infirmé sa nomination le 14 décembre lorsqu'il infirma ou confirma les décisions de la régence.
Elle n'est pas procureur.
Elle n'est pas Comtesse.
Elle n'est pas Régente non plus.

Elle n'est rien d'autre que citoyenne Languedocienne tout au plus militaire d'active.

De quoi droit peut-elle ainsi me menacer, exiger quoique ce soit de moi et me mettre en procès ?

Pour en terminer avec cette mascarade, l'accusation peut-elle lire devant cette cour la teneur de l'article 1.1.1 du code pénal ? A la suite de ça, l'accusation comprendra que ma relaxe est inéluctable et son réquisitoire ira en ce sens.

J'exige la relaxe pure et simple. Merci.

Affaire suivante !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Bien. Je crois que l'affaire est réglée.

Salutations.

Bazin

Citation :: L'accusation a appelé Liloie_alienor à la barre
Voici son témoignage :
Liloïe récupera le pli laissé, et elle le déchira, avant de quitter les lieux.

Merci de considérer ce procès comme annuler, non lancer, ou bien ce que vous voulez.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge écoutait les débats avec attention, s'étonnant de cette notion de "procès préventif", visiblement confondue avec le droit de porter plainte sans qu'il y ait encore d'infraction, dans le cas où la sécurité intérieure du Lengadoc serait menacée gravement.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que des circonstances exceptionnelles (Coms déclaré félon, attaques répétées contre la Mairie de Montpelhièr) ont entouré cette mise en accusation,

Attendu que d'après l'article 2.1 du livre 2 de la Loi de procédure pénale "Seul le procureur est autorisé à mettre en procès",

Attendu que Dame Liloïe Aliénor Desage, Barona de la Voulte, à l'origine de ce procès, a publiquement manifesté son intention de ne pas poursuivre plus avant son action accusatoire.

Par conséquent

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, prononçons la relaxe de l'accusé et renonçons de surcroît à toute poursuite pour outrage à magistrat contre quiconque.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons l'accusation qu�elle peut interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 15ème jour de février de l'an d'Horace 1458.

L'audience est levée.

» Trouble à l'Ordre Public
» [Trouble à l'ordre public] Nik
» [Trouble à l'ordre public] Henriivdenavarre
» Trouble a l'ordre public
» Trouble à l'Ordre Public