Boucherfm ( Haute Trahison - coupable )

Procès ayant opposé Boucherfm au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
- Mes respects à la cour. En ce jour du Dimanche 17 Janvier 1458, Nous Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Boucherfm pour un cas de Haute Trahison.

En effet, l'accusé a tenté de prendre la mairie de Narbonne dans la nuit du 14 au 15 Janvier de cette année. L'accusé a surement voulu profiter du tumulte général pour piller la mairie.

Voici la preuve de sa tentative :

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Il a donc enfreint ces articles :

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Nous demandons donc à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la justice et nous lui précisons qu'il peut faire appel à un avocat reconnu par le Languedoc pour le défendre.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestre Boucherfm a été déféré devant Nous pour y être jugé pour haute trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Narbonne par la force dans la nuit du 14 au 15 janvier 1458.

Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,

Attendu que l'accusé n'a pas eu la courtoisie de se manifester pendant ce procès et n'a donc pas exprimé le moindre repentir,

Attendu qu'il a un casier judiciaire en nostre Comté, puisqu'il a été condamné pour une affaire d'escroquerie certes ancienne,

Attendu que la situation de Narbonne était, au moment des faits, empreinte de complexité,

Attendu que Nous avons bon espoir qu'il ne commette plus jamais d'actes répréhensibles, tels que prévus par le Coutumier du Lengadoc.

Par conséquent,

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, relaxons Mestre Boucherfm de l'accusation de haute trahison.

Le déclarons cependant coupable d'outrage à magistrat et le condamnons à une amende immédiate de 1 écu.

- Conformément aux articles du Coutumier :

Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge. Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement. Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.

Article 4.4.15. : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l�amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l�instance en cours ou à l�instruction peut être poursuivie sur ce fondement.

Lui conseillons de dorénavant réfléchir à deux fois avant d'attaquer une Mairie ou de commettre un acte d'une telle gravité, et de préférence se rendre au tribunal quand il y est convoqué,

Faisons le voeu que Nous ne soyons plus confronté à l'absence simultanée de réquisitoire définitif et de plaidoirie de la défense,

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 13ème jour de février de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.