Raider89 ( Trouble à l'ordre public - Coupable )

Procès ayant opposé Raider89 au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
* Un cas de brigandage. Tachin entra dans le tribunal avec un cas de récidive.*

- Mes salutations à la cour. En ce jour du jeudi 07 Décembre 1458, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Raider89 pour brigandage.

En effet, l'accusé a molesté violemment et pillé Dona Lilie79 dans la nuit du 04 au 05 Janvier 1458 entre Montpellier et Béziers.

Voici la preuve :

http://imagik.fr/view-rl/190065

Selon les déclaration de la victime, l'accusé lui aurait volé 140 écus, 1 fruits et 13 miches de pain.

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/05/img-211719n5l6r.jpg.html

L'accusation appellera bien évidemment la victime à témoigner contre l'accusé.

Précisons à la cour que l'accusé a été déféré par deux fois devant la justice languedocienne pour les mêmes faits en 1457 mais qu'il a été relaxé. Il n'y a donc pas récidive.

L'accusé a enfreint le coutumier :

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.4. : N'est pas pénalement responsable au titre de l'article 4.5.3. la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous demandons à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la cour pour s'expliquer et nous lui précisons qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu par le Languedoc pour la défendre.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Tachin avait appris que l'accusé se trouvait en retraite spirituelle :*

- Je précise à la cour que l'accusé se trouve chez les moines depuis le 10 janvier soit 3 jours après l'ouverture de ce procès.
L'accusé a donc eu le temps de se défendre. A ce jour, il possède aussi plus de 100 écus et certainement n(a t'il pas mangé et vendu son larcin.

Nous demandons donc à la cour de déclarer l'accusé coupable et nous demandons une amende de 200 écus et 2 jours de prison.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lilie79 à la barre
Voici son témoignage :
*Lilie79 attendait qu'on lui donne la parole. 0 l'annonce de son nom, elle se leva et se présenta derrière la barre. Elle toussa afin de s'éclaircir la voix et elle conta son histoire :*

Bonjour, je me nomme Lilie79, résidente de Carcassonne dans le Languedoc. Je revenais d'une visite de courtoisie à Arles en Province quand dans la nuit du 04 au 05 janvier, je me suis fait volé et malmenée par Raider89. J'ai donné la preuve de mon accusation au Lieutenant Nath31 qui réside à Béziers. Le matin du 05 janvier, je me suis réveillée dans un champ, encore sous le coup, j'ai retrouvé ma besace près de moi mais elle étais vide. Avant mon agression, elle comprenait 13 miches de pain, 1 fruit, 140 écus. Je ne peux vous dire si c'est là tout ce qu'elle comprenait car je suis encore sous le coup de l'émotion. Je suis sure que d'une chose, que j'espère sera punit pour ce qu'il a fait.

*Lilie79 regarda l'assemblée puis retourna à sa place.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Raider89 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage, pour avoir pris contre son gré à Lilie79 la totalité des biens en sa possession,

Attendu que la sécurité des routes ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom,

Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé ; que son silence plaide de surcroît contre lui,

Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 2 jours de prison assortie d'une amende de 200 écus.

Par conséquent,

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Raider89 coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à 3 jours de prison, 100 écus d'amende, et 100 écus d'amende supplémentaires avec sursis pendant 5 mois, conformément aux articles 4.3.2., 4.3.3., 4.5.2. à 4.5.5. & 4.6.11. du Coutumier languedocien (livre IV - du droit pénal) et au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.

Nous l'exemptons toutefois d'avoir la main droite tranchée, tel que prévu à l'article 4.6.11 réprimant le brigandage et ne retenons pas la récidive, l'accusé n'ayant pas été condamné, à nostre conaissance, pour des faits de même nature.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 13ème jour de février de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.