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Procès ayant opposé Kingbasara au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ayant appris que l�accusé était sorti de retraite, la juge ressortit ce vieux, vieux dossier et rejoignit la salle d�audience. Elle fit rappeler les intervenants du procés pour entendre son verdict*

Accusé Kingbasara, vous n�avez pas nié les faits, j�en conclus donc que ceux-ci sont avérés. Que vous ayez choisi la carrière de brigand, peu me chaut, en revanche, vous êtes prié d�aller exercer vos talents ailleurs. !

Aussi, moi Linon, délicieuse juge d�Anjou, vous reconnais coupable de brigandage et vous condamne pour trouble à l�ordre public à 2 journées de prison pour avoir souillé l�Anjou de votre indélicatesse, à 2 jours de prison supplémentaires pour vous en être pris à une angevine, et à une amende de 100 écus.

Etant donné l�ancienneté de l�affaire, votre non-récidive depuis, en Anjou du moins, notre ignorance du montant du vol, je commue la moitié de vos jours de prison et l�intégralité de l�amende en peine de mines.
Vous effectuerez donc 15 jours de mines dans un délai de 3 semaines. Vous transmettrez les attestations délivrées par le contremaître à mon adjoint messire Kunfry, avant le 8 mars de cette année. La non-exécution de cette peine pourrait vous valoir de revenir en ce tribunal.

J�ai dit !

Verdict rendu au tribunal d�Anjou le 15 février de l�an de grâce 1458.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Le procureur arriva avec une affaire fort poussiéreuse retrouvée rangée dans un casier.

Date de début de l'affaire : 03 octobre 1457
Date de mise en accusation : 7 Décembre 1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Globs, Lieutenant de police
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Oui

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusé : Kingbasara
Village d'origine : Angers , Duché d'Anjou
Niveau et métier(s) : Niveau 2 , Kingbasara ne cultive ni n'élève rien.

Nom de la victime : Elerinna
Village d'origine : La Flèche , Duché d'Anjou
Niveau et métier(s) : Niveau 1 , Elerinna ne cultive ni n'élève rien.

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ Enoncé des faits

Sir Kingbasara a attaqué et battu Dame Elerinna dans la nuit du 07 au 08 septembre 1457 sur le chemin entre Angers et La Flêche.

Sir Kingbasara a delesté Dame Elerinna de ses écus et de son bâton, elle se trouvait dans un état très affaiblie suite à ce brigandage après plusieurs jours de marche pour revenir à La Flêche. Etat qui a nécessité d'aller prendre du repos chez les s�urs. Une fois remise sur pied, dame Elerinna eu la force de porter plainte.

Il est informé de cette infraction, et de l'envoi de son dossier chez le procureur.

Rappel Livre 1 - De la Justice:

Article V - Du trouble à l'ordre public

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Toute action allant à l'encontre des lois et décrets angevins sera considérée comme portant préjudice à l'Anjou, et nuisant à la quiétude publique.

III/ Preuves

Plainte de Elerinna:

https://2img.net/r/ihimizer/img132/2396/elerinnaplainte.jpg
Citation:
Expéditeur : Elerinna
Date d'envoi : 2009-11-03 17:11:56

Monsieur le lieutenent de police de La flèche,

Je me suis faite rakketer le 08 Septembre par Kingbasara sur la route entre Angers et La Flèche. Par la suite,je m'étais mis en retraite et n'ai pas pu traiter l'affaire. Je ne me souviens plus exactement la somme que j'avais mais mon baton à disparut.

PJ : https://2img.net/r/ihimizer/img410/8094/elerinnarackette.jpg

Preuve du brigandage :

https://2img.net/r/ihimizer/img410/8094/elerinnarackette.jpg

Fiche de Elerinna :

https://2img.net/r/ihimizer/img691/5859/elerinnafiche0411l.jpg

Courrier informant Kingbasara du transfert de son dossier:

https://2img.net/r/ihimizer/img20/2411/kingbasarcourrier0510.jpg
Citation:
Titre : Flagrant Delis de brigandage. Mise en accusation

Messire Kingbasara,

Une plainte a été porté contre vous par Dame Elerinna que vous avez attaqué et battu dans la nuit du 7 au 8 septembre 1457.

Vous avez ete pris en flagrant délit de trouble a l'ordre publique. Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Globs,
Lieutenant de police de La Flêche

Fiche de Kingbasara :

https://2img.net/r/ihimizer/img30/8246/kingbasarfiche0510.jpg

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Le procureur s'adresse au Juge :

Votre Honneur, je demande pour ce brigandage une peine de 500 écus d'amende ou 5 jour en nos geôles.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Elerinna à la barre