[Escroquerie] Procès ayant opposé Cyce au Duché d'Anjou

Invité

Procès ayant opposé Cyce au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*La juge écoutait cette passionnante affaire d'escroquerie en touillant une tisane. Elle prit le temps de vider la tasse avant de s'adresser à la salle.*

Bon, messire Cyce, il y a des prix à respecter, c'est comme ça et c'est pour vous comme pour les autres. Vendre au-dessus de ce prix, c'est très mal. Très très mal. Et si certains vendent à 25 écus, c'est encore plus mal, mais ce sont leurs acheteurs qui devraient se retrouver en procés pour être assez bêtes pour acheter à ce prix... Bref, nous sommes ici pour parler de votre cas.

Je retiens que ce n'est pas la première fois que l'on vous prend sur le fait, que vous n'avez pas payé l'amende qui vous aurait évité ce procés et que vous ne niez pas les faits.

Je retiens également que je n'ai pas bien compris si il s'agissait de blé ou de farine, et que j'ignore combien de sacs ont été vendus au prix scandaleux de 14,20 écus, donc je ne peux pas calculer le préjudice.

Voici mon verdict * toussotement pour s'éclaircir la voix *

Moi Linon, excellentissime juge d'Anjou, déclare le sieur Cyce coupable d'escroquerie et le condamne à une amende de 20 écus et une peine de mine de 15 jours à effectuer avant le 26 février 1458. Il en transmettra l'attestation (screen) à mon adjoint messire Kunfry.

Fait au tribunal d'Anjou le 05 février 1458

Messire Cyce, j'attire votre attention sur cette peine de mines. Si vous ne l'effectuez pas en temps et en heure, vous serez certainement inculpé à nouveau pour non-exécution de condamnation.
La séance est levée

*Faisant signe à un page qui se tenait sagement dans le coin*

Elle a un drôle de goût cette tisane, c'était quoi?
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Date de début de l'affaire: 20/01/1458
Date de mise en accusation: 28/01/1458
Grade et nom du policier : Sergent de police Cravis
Nom du procureur à la date de réalisation du dossier : Romain
Nom du juge à la date de réalisation du dossier : Linon

I/ Enoncé des parties :

Nom de l'accusé :Cyce
Village d'origine :Craon
Niveau et métier(s) :Niveau 3 - Meunier

Nom de la victime : la mairie de Craon

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ Enoncé des faits :

Le 20/01/1458, Sir Cyce a été surpris a vendre des sacs de blé a 14.20 écus, au lieu des 13.40 maximum stipulé par le decret sur le blé.
Une amende lui a été sommée de payer, accompagné d'un courrier.
A ce jour aucune réponse de sa part et son amende n'est toujours pas honorée.
Je mets l'accent sur le caractère récediviste de cet individu, ayant été condanné par les mêmes faits ici même le 13/12/1457.
Apparemment la loi ne lui fait pas peur et il l'a transgresse sans se soucier.

Lois violées:
Décret sur les prix :

Article 1:
Ce décret abroge et remplace le décret du 2 mars de l'an de grâce 1457.

Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché
angevin, ceux-ci sont définis à 10% du prix de rachat par le Duché.
(Annexe I).

Article 3 :
Les prix ducaux maximaux sont fixés pour le pain à 5,75 écus, pour la farine à 13,40 écus et pour le blé à 11,20 écus

Citation :: Première plaidoirie de la défense

il faut bien vendre de la farine à ceux qui en ont besoins.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Il faut bien donner des coups de fouets aussi à ceux qui en ont besoin, qu'en pensez-vous ?

Vous allez regretter amèrement je le crains de vous moquer ainsi des lois de notre Duché et des fonctionnaires qui le servent et qui passent du temps pour vous.

Trop c'est trop cette fois je demande pour cette récidiviste un jugement exemplaire et sévère.

J'ai dit.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

et ceux qui vendent à 25 il ont rien. lol

Citation :: L'accusation a appelé Shany à la barre