Invité Invité
| Sujet: [TOP] Procès ayant opposé Sigismondo au Duché d'Anjou Sam 27 Fév - 18:06 | |
| Procès ayant opposé Sigismondo au Duché d'AnjouSigismondo était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Encore vous !! Il suffit maintenant ! Et votre complice devrait descendre de ses grands chevaux. Si la justice italienne est si épatante et se contente de soi-disant preuves qu'un petit françois de 5 ans saurait faire, eh bien retournez en Italie et restez-y ! Ici tout le monde peut en fabriquer de ces scrines auxquels vous tenez tant et qui ne prouvent que la compétence de l'artiste qui les crée.
Moi Linon, auguste juge d'Anjou, vous déclare coupable encore de trouble à l'ordre public. Vous êtes condamné à 2 jours de prison et 50 écus de frais de justice. Les plumes coûtent fort cher aussi. N'ayant pas le montant du vol, et la victime n'ayant pas jugé bon de se déplacer, je n'impose pas de remboursement. En revanche, vous êtes banni d'Anjou dès la fin de vos peines et pour 3 mois. Vous irez expliquer à un autre juge à quel point vous êtes un bon citoyen...
Donc, à partir du 15 février 1458, je ne veux plus vous voir en Anjou. Ordre sera transmis à la prévôté et à l'armée de vous arrêter par tous les moyens et si vous êtes encore vivant de vous conduire au tribunal. Vous ne pourrez à nouveau traverser l'Anjou que le 15 mai.
J'ai dit ! Verdict rendu en Anjou le 31 janvier 1458. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Date de début de l'affaire : 15/01/1458 Date d'envoi du dossier au procureur : 21/01/1458 Date du mise en procès : 21/01/1458 Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : shreak86
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon Cas de récidive : -
I/ Enoncé des parties
Nom de l'accusée : sigismondo Nom de la victime : Chimiganne
II/ Enoncé des faits Allez, encore une plainte contre vous Sigismondo... Ca commence à
faire beaucoup pour une seule personne je trouve !
Accusé, cela fait plusieurs jours que vous brigandez dans le
Duché avec Emma86. Cette fois-ci la victime est Chimiganne que
vous avez molesté et dépouillé de près de 125 écus.
Le Procureur leva les yeux au ciel se demandant bien ce que
pourrait répondre le faquin qui se tenait devant lui...
Vous voici accusé de trouble à l'ordre public. Vous avez droit à
vous trouver l'aide d'un avocat pour vous défendre. === « Article V - Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant�). » - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Mon très cher accusateur, je dois vous avouer que toutes ses accustations commencent aussi lourdement à me peser cela dépasse les bornes de l'entendement! Ces accusations à mon adresse ainsi qu'à celle d'Emma86 sont rigoureusement fausses! Vous accusez sans preuve! Quand verrai-je le screen comportant mon nom et celui d'Emma86? Je suis effectivement très curieux de voir ces fameuses preuves! Rappellez-vous cela porte le nom de screen... Et quand de telles preuves qui n'existent pas puisque vous vous basez sur de simples suppositions seront devant mes yeux, alors seulement vous aurez raison! Mais dans le cas contraire, attendez-vous à avoir de mes nouvelles! Vous n'êtes pas les seuls à savoir rédiger des dénonciations... Bon que cette grosse farce finisse! Les voyageurs italiens ont une telle réputation de brigandage chez vous, messieurs les français, que ça en devient répugnant! Bonne continuation! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Vous semblez divaguer, je ne comprend pas ce que vous appelez par screen. Soyez assuré que les services de polices ont tous les élements suffisants en main pour cette mise en accusation et que nous n'avons pas de temps à perdre à écouter vos paroles mensongères. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé Emma86 à la barre
Voici son témoignage : Bonjour, votre honneur, je suis ici pour péroné la cause de messeur Sigismondo. Une fois de plus à se demander pourquoi les preuves de ce vol imaginaire n'ont pas été présentés par l'accusation. Une erreur fondamentale, qui montre comment tout est une conjecture. Ici de passage, nous n'ont pas été contactés, mais a indiqué que les criminels ....... je me demande si c'est la justice. Pour la dernière fois que je demande que les preuves soient présentées au tribunal car sans eux, ce processus est une farce ..... et si elles ne sont pas présenté des preuves que je fais ....... J'espère que votre honneur sera de tenir compte du traitement qu'il est confidentiel, devant une juridiction pénale, où sont les preuves? En Italie, nous nous comportons de traiter équitablement chacun et il ya le bénéfice du doute. Ask, demandez et demander .... vous savez ce que exploits Sigismondo Messer est connu. Grands idéaux ont toujours été ses actions Juif et vous ne savez que juge pendant plus sans avoir rien en main. - Citation :
- L'accusation a appelé Chimiganne à la barre
|
|