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Procès ayant opposé Chrisetan au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La juge avait attendu un long moment que victime ou accusé viennent dire quelque chose� un garde vint lui murmurer à l�oreille que l�accusé avait quitté le tribunal sans plus se préoccuper de rien. Linon fronça les sourcils, attrapa son maillet et en asséna un grand coup sur le pupitre*

Il suffit, la justice d�Anjou ne va pas attendre que des � tourangeaux ! venus s�entrebrigander sur nos terres, se décident à prendre la parole�

*tournant le visage vers le procureur*

Messire Procureur, votre dossier est un peu maigre, je ne sais même pas quels biens ont été dérobés et n�ai entendu aucun témoin� Néanmoins, le passé judiciaire récent de l�accusé me pousse à vous croire sans peine. En plus, il est tourangeau� c�est donc pas étonnant ! Voici donc mon verdict.

*elle attrapa ses binocles et le parchemin du verdict qu�elle lut d�une voix ferme *

Moi Linon, excellentissime juge d�Anjou, déclare le ci-devant tourangeau nommé Chrisetan, coupable ! Il fera 3 jours de cachot pour brigandage.
Je retiens contre lui les circonstances aggravantes suivantes : il est tourangeau et ose souiller la douce terre d�Anjou de son ignoble pratique : un jour de plus.
C�est la seconde fois qu�il est condamné pour brigandage en Anjou, ce qui constitue une récidive : un jour de plus.
Il ne s�est pas présenté devant le tribunal : un jour de plus
Mais j�ai retenu une circonstance atténuante : sa victime est tourangelle aussi, c�est quand même beaucoup moins grave que si ça avait été un angevin : il n�y aura donc pas d�amende et je retire une journée de cachot.

Enfin, pour épargner à l�Anjou trop de tourangeaux sur son sol, surtout brigands, je prononce une peine de bannissement d�un mois. Si il osait fouler le sol angevin avant le 28 février, il serait immédiatement traduit en justice.

Le sieur Chrisetan est donc condamné à 5 jours de prison et 1 mois de bannissement.

Verdict rendu en Anjou le 27 février de l�an de grâce 1458.

*elle retira ses binocles et héla le garde*

Faites envoyer une patrouille et rattrapez-moi ce pendard ! Vous le jetterez au cachot, et si vous ne l�y oubliez pas, vous pourrez l�en ressortir au bout de 5 jours.

Allez, hop, la séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Date de début de l'affaire : 20/01/1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 19/01/1458
Date du mise en procès : 20/01/1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Cavendish10

Prévôt des maréchaux
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : -
L'accusé est jugé coupable de trouble à l'ordre public

(brigandage) et est condamné à 10 jours de travaux forcés dans

une mine d'Anjou et à rendre les 75 écus à la victime (ceci sera

vérifié, sans quoi un autre procès s'ouvrirait).
Notre bon vouloir est de lui donner une amende de 100 écus en

plus de cela, pour lui apprendre que l'Anjou n'est pas terre de

brigands. Fait à Angers, le 9 janvier 1457

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusée : Chrisetan
Nom de la victime : Aragorndauxerre

II/ Enoncé des faits
Le procureur arrive au tribunal passablement énervé, les

brigandages semblaient reprendre et il fallait sévir.

Accusé, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public ayant brigandé, racketté et molesté la victime ici présente, le laissant inanimé dans un champs. Vous êtes de plus récidiviste ce qui laisse à penser que la rapine est votre métier.

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« Article V - Du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

un récidiviste qui de surcroit ne se présente même pas au tribunal, je demande donc la peine maximal à votre honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.