[TRAHISON] Procès ayant opposé Payns au Duché d'Anjou

Invité

Procès ayant opposé Payns au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Récemment nommée juge, Linon entra dans la salle du tribunal pour rendre verdict dans une affaire dont elle se serait bien passée... Son regard sévère courut sur les personnes présentes alors qu'elle prenait place dans le fauteuil, et s'arrêta sur l'évêque *

Monseigneur, je suis bien consternée de vous voir ici, tel un vil brigand de grand chemin... N'êtes-vous pas supposé avoir une attitude exemplaire?
J'ai vérifié moi aussi les textes de loi, et je donne droit au procureur. L'Anjou a toute légitimité à vous mettre en accusation, et à vous juger pour des paroles que vous ne contestez d'ailleurs pas. Il est regrettable que votre seule défense soit de vous cacher derrière votre état... Mais les faits sont établis, j'étais moi-même présente quand vous avez donné votre... « opinion » sur la duchesse régnante, avis que nul ne vous demandait, surtout sur le lieu où se tenait un débat électoral publique. Force est d'y voir une volonté de nuire à la campagne alors en cours, et surtout de dénigrer la plus haute autorité d'Anjou devant ses sujets.

Les paroles prononcées ne sont pas des insultes, néanmoins par leur caractère sans conteste méprisant et diffamant, relevant plus du jugement de valeur que d'une opinion politique, elles portent atteinte à l'honneur de dame Vendettal.

* Le regard bleu sombre se durcit encore *

Si ces paroles n'avaient pas été prononcées publiquement, si elles n'avaient pas concerné notre duchesse de l'époque, si vous n'étiez pas le plus haut prélat d'Anjou, j'aurais certainement requalifié les faits en simple trouble à l'ordre publique.
Mais vous êtes l'évêque d'Anjou, normalement le guide spirituel des aristotéliciens angevins, ceux-là même qui ont élu le Conseil et la Duchesse. En témoignant publiquement de votre mépris à son endroit, c'est tout le conseil et le peuple d'Anjou que vous avez méprisé. Cela est indigne et l'Anjou ne le tolèrera pas. Aussi...

* Elle chaussa ses vieux binocles et prit le parchemin du verdict.*

Moi, Linon, juge d'Anjou, conformément aux lois d'Anjou et du Royaume de France, vous reconnais coupable de trahison envers la couronne ducale Angevine.
Par égard pour votre état, vous n'irez pas au cachot. Mais je vous condamne à présenter des excuses publiques en gargote à dame Vendettal et à l'Anjou. Je vous condamne également aux mines pour une durée de 15 jours, puisse cette intimité avec la terre d'Anjou vous rappeler vos devoirs de respect envers elle. Enfin, je vous condamne à verser un écu symbolique.
Vous avez un mois à partir de ce jour pour vous acquitter de vos peines, vous en transmettrez les attestations délivrées par le contremaître à dame Saharane qui me rendra compte de la bonne exécution de la peine.

Fait au tribunal d'Anjou, le 24 janvier de l'an de grâce 1548.

* Reposant son parchemin *

Cela veut dire Monseigneur, que si vous ne vous acquittez pas de cette condamnation avant le 24 février prochain, vous serez de nouveau inculpé pour non respect du verdict de cette cour, et cette fois, j'aurai moins de scrupules à vous envoyer au cachot.

*Elle asséna un vigoureux coup de maillet sur le pupitre *

Justice est rendue ! La séance est levée. Gardes, faites évacuer la salle!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Monseigneur Payns, sur requête de sa Grasce Vendettal, Duchesse d�Anjou, je vous accuse en ce tribunal pour trahison. En effet ce 3 janvier 1457 vous avez émis en place publique des propos qui ne sont digne d�un homme représentant la foi Aristotélicienne et tiennent de l�insulte sur la plus noble des nobles d�Anjou .

Je vous cite : "Pour avoir rencontré en taverne une duchesse "élue" dont le comportement dépressif et désinvolte et inapproprié et un hérétique qui dis "j'me casse"

Pour rappel de notre coutume :

Article VI - De la Trahison

Article VI.1

Tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché/Comté et qui porte préjudice au Duché/Comté au sens large sera considéré comme Trahison.

Vous avez bien évidement droit à vous faire représenter et/ou aider par un avocat.

Voici copie de la plainte de Sa Grasce Vendettal :

A l�attention du procureur d'Anjou,

C�est avec regret et tristesse que je vous fais parvenir cette missive afin de porter plainte contre Monseigneur Payns, Evêque d�Anjou, pour des faits de diffamations et insultes en place publique envers la duchesse régnante c�est à dire moi. Il n�est pas tolérable qu�une homme d�église puisse tenir tels propos et diffamer la plus haute autorité et représentante du duché en publique. Ce n�est pas digne d�un homme d�église� C�est donc pour ces raisons que je porte à votre connaissance le discours tenu en gargote :

"Pour avoir rencontré en taverne une duchesse "élue" dont le comportement dépressif et désinvolte et inapproprié et un hérétique qui dis "j'me casse"

Comme vous pouvez le lire, Monseigneur me qualifie de dépressive, désinvolte au comportement inapproprié et hérétique� propos qui sans nul doute ne peuvent être que l��uvre du malin. Je demande donc sa mise en procès sur le champ pour Trahison.

En effet selon l'article suivent il est passible de trahison :

Article VI - De la Trahison

Article VI.1

Tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché/Comté et qui porte préjudice au Duché/Comté au sens large sera considéré comme Trahison.

J�espère grandement que mon honneur sera sauf et que vous prendrez en considération ma demande�

Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre
Duchesse d�Anjou."

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Un homme d'église ne peut être jugé que part ses pairs.
Saisissez la bonne juridiction

Fraternellement
PAYNS

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Le procureur se tourne vers l�accusé.

Monseigneur, après relecture des lois ducales , du dogme et du droit canon, il semble établi que cette affaire est bien temporelle et donc doit être traitée par la justice des hommes. Nous déclarons donc que la plainte de la Duchesse d�Anjou sa Grasce Vendetall est recevable en ce tribunal. Nous nous devons donc de continuer ce procès.

Votre Honneur nous demandons en guise de réparation des préjudices et insultes devant la plus grande d�Anjou et donc de son peuple que Monseigneur fasse ses excuses publiques en chaque ville d'Anjou endéans les deux semaines et place en chaque ville, en vente sur le marché au moins 5 pains à 2 écus pour aider les pauvres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.