[Trouble à l'ordre public] Molly_folie

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Molly_folie au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Molly_folie était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 24 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusée : Molly_folie
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, le 14 janvier 1458, Dame Molly-folie a emménagé à Gien. Elle était auparavant domiciliée à Toulon.

Dame Molly_folie, je m'adresse à vous. Vous venez de Toulon. Emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuele fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement du 14janvier 1458 à Giens est donc illégal et vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Pour ajouter à ma démonstration, je solliciterai le témoignage de Dame Hécat, afin qu'elle nous présente éventuellement les justificatfs douaniers.

Après ce témoignage, je laisserai la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]*la petite molly se présenta a la barre*

Bonzour

Ze savais pas, ze savais ze vous zure que z'était pas au courant !

moi z'ai reçut ça comme courier :

Bonjour à vous cher visiteur,
En raison des troubles qui secouent actuellement la France et les rumeurs qui pourraient faire craindre le pire.
Je vous informe de la décision du conseil du Domaine Royale qui annonce que les frontières du Domaine Royal seront fermées à compter du 15 septembre 1457 et ce jusqu�à nouvel ordre.
Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès. Pour demander un laisser passer, il vous suffira d'envoyer un courrier soit au Duc Lexhor, soit au Gouverneur Valeria053 ou au Prévôt Diane. (Diane. avec le point IG)
Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d�aujourd�hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter le Domaine Royal en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S�il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées royales.
Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
les Prélats et clercs de notre Saincte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.
Enfin, l'asile sera offert à tout artésien ayant été épargné par la gangrène de la félonie et de l'hérésie, en les autorisant à se rendre sur les terres du Roy, qui doit protection à ses sujets.


Hécat DeRosemont-DeProvence,

Maintenant dites moi y'a marqué z'ou qu'on a pas le droit d'enménager ?? Et pi de toute façon maintenant je suis resortissante de se duché..vous vous y êtes pris un peu tard non?? Vous voulez m'arrêter pour trouble a l'ordre public alors que je travaille pour votre duché, dans sa mine, je vous fait gagner des sous, je vis sur votre territoire et vous voulez me coller au fer, ben faites ! Parce que là, ce proces c'est un peu un non sens.

Bon je me suis un peu étalée sur le sujet la...mais la lettre précise que l'on doit quitter le duché quand on est PAS ressortissant mais je le SUIS actuellement...vous mettez vos concitoyen en prison dans le coin? Non dites moi que je prévienne les autres quand même...[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Je prends acte des différentes déclarations faîtes devant la cour.
Néanmoins, les faits sont ce qu'ils sont et l'accusée est bien en infraction.
Compte tenu du témoignage de Dame Hécat, dont l'honneur et la moralité ne sont plus à démontrer dans ce duché, je saurai me montrer relativement clément.
Puisque l'accusée prétend travailler pour le duché et notamment dans les mines, à la place d'une amende, je demande à ce qu'elle soit condamnée à une peine de 10 jours de travail à la mine.
Ces jours lui seront évidemment payés au salaire "normal", mais en dehors d'éventuelle récompense bien entendu.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]*Molly se releva et avança jusqu'à la barre*

Moi z'ai dit tout ce que z'avais a dire, si ce n'est que z'azouterais que étant née ici, de deux parents Giennois, avec un frère giennois, ze n'arrive toujours pas a comprendre pourquoi moi es étais déracinée ze suis ici pour un retour a la maison...Ze voudrais bien ne pas avoir a payer pour un éloignement non volontaire de mes parents, z'aimerais bien pouvoir vivre sans avoir a penser que cette ville n'accueille pas ses enfants...
Merci.

*Molly quitta la barre et s'en retourna s'assoir en attendant la sentence.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Fleurinne à la barre[/b][/u]

[u][b]Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Fleurinne se présenta devant la barre et regarda autour d'elle, puis s'adressa au juge.

Il y a surement une erreur, cette enfant est née à Gien, son père messire Bartsimson né a Gien, et sa mère dame Chantyl résidente de Gien depuis fort longtemps ! le corps charnel de Molly_folie a vu le jours dans le duché de Toulon par la volonté d'Aristote mais son essence, son âme à pris naissance à Gien. Je vous laisse a votre réflexion monsieur le juge, Je n'ai plus rien à ajouter.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Lorette56 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge, je vous laisse admirer la pertinance de l'analyse de la situation par cette petite Molly agée de 8 ans.
Je tiens à faire connaître à votre honneur que la petite Molly est la fille de Dame Chantyl et de Sieur Bartsimson, tous deux giennois de longue date, et si les voies d'aristote ont conduit la petite Molly à prendre conscience d'elle même à Toulon, par le sang, elle est bien Giennoise.
De plus elle est venu directement de Toulon sans s'enraciner à la vie locale, elle est arrivée ici d'une traite poussé par l'instinct familial.
Je vous demande, votre honneur, d'accorder toute légitimité à l'emménagement de Molly_Folie qui est de plus fort appéciée par les villageois depuis on arrivée.
Elle est très douée artistiquement et enrichit le patrimoine culturel de notre village.
Vous la verrez travailler à la mine, pour le développement économique de notre Duché, et vous ne comptez plus le nombre de bannière qu'elle a bénévolement créé pour la plus grande joie de vos concitoyens.
Votre honneur, n'assombrissons pas le destin d'une enfant brillante qui a confiance en la justice et en le bon sens des autorités Orléanaise.
Agréez l'aménagement de Molly, et Aristote vous en sera reconnaissant.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé H�t à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Hécat s'avança à la barre.

Votre honneur, je confirme que damoiselle Molly n'était pas Giennoise à son arrivée dans notre duché. Elle à été recensé domiciliée à Toulon dans le Comté de Provence.
Néanmoins, il est vrai que cette jeune enfant à certainement mal été informé par ses parents des démarches à suivre pour pouvoir les rejoindre dans la ville de Gien.
Molly a été adopté d'emblée par toute la ville et participe déjà activement à la vie de la communauté.
Je vous demanderais donc de faire preuve de clémence en réduisant sa peine à des travaux d'intérêt généraux en l'envoyant travailler à la mine.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote](le juge avait écouté avec attention les différents témoignages)

Damoiselle Molly_folie,

Votre argument que vous seriez aujourd'hui orléanaise pour vous être installée sur nos terres sans autorisation pour démentir que vous disculper des faits qui vous sont reprochés n'est pas recevable par cette cour.

En effet, vous êtes arrivée en Orléans sans que votre citoyenneté orléanaise ne soit établie. Vous avez été informée par nos douanes que vous deviez régulariser votre situation et vous ne l'avez pas fait. Votre emménagement en orléans est donc illégal.

Votre innocence liée à votre jeune âge aurait sans doute dû conduire vos parents, pourtant très au fait de nos lois, à entreprendre les démarches nécessaires à votre profit.

Par conséquent :

Attendu que vous êtes entrée en orléans sans laisser passer et que vous vous êtes installée sur nos terres alors que vous aviez été informée que nos frontières étaient fermées.
Attendu les témoignages en votre faveur.
Attendu le réquisitoire du procureur d'orléans.
Attendu les liens du sang qui vous lient à notre duché.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 écus d'amende et 7 jours de travaux d'intérêt général dans nos mines.

Durant cette peine dont vous amènerez la preuve d'exécution à notre prévôt, je vous demande de faire régulariser votre situation administrative auprès des autorités compétentes du duché.

Si la peine n'était pas exécutée, vous recomparaitrez devant ce tribunal pour insubordination à décision de justice.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 30 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/quote]