[Trouble à l'ordre public] Wazabi

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Wazabi au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Wazabi était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]14 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Wazabi
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Messire Wazabi,
Vous vous trouvez devant nous car vous êtes entrée en terres Orléanaises de façon illégale, en effet vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Moulins, Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Par conséquent votre déménagement à Blois en date du 02/01/1458 n'avait reçu aucune autorisation. Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et selon l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public :
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Messire, qu'avez vous à nous dire pour vous défendre ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]En effet, j'ai rejoins et me suis installé à Blois sans autorisation.
Mais, étant novice, et malgrè les Aides [du jeu] et l'avis d'amis, plus ou moins novice, je n'ai pas été averti qu'il fallait une autorisation pour habiter une ville. Et si j'en avais été averti, je n'ai toujours pas trouver [le bouton] où envoyer une demande pour rejoindre et habiter une ville.
Mon ignorance m'a trahi, je vous pris de m'en excuser.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Le prévenu et son témoin semblent de bonne foi. Néanmoins, comme vous le savez, un vieil adage dit que l'habit ne fait pas le moine !
Et quoi qu'il en soit, les faits demeurent établis à l'encontre de Messire Wazabi.

Je consens à requérir contre lui de faibles peine, si celui-ci produit devant le tribunal des preuves de ses activités dans le duché et de la licéité de son mode de vie. Concrètement, si l'accusé nous démontre qu'il vit dans la plus grande légalité , je ne demanderai qu'une peine de principe pour la faute commise, puisque nul n'est censé ignorer la Loi, à savoir une amende de 15écus.

A défaut, je réclamerai une peine de 40écus.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]En effet, je 'approuve le fait que Nul de doit ignorer la Loi, et je suis conscient de mon erreur.
Pour ce qui est de mon activité au sein du Duché, je participe chaque jour que le peux au travaux aux alentours du village, sur les chemins, à la mine d'or au nord de Blois. Celle-ci est ma seule activité, ormis le fait d'avoir travailler pour l'Eglise les premiers jours de mon arrivée au Duché. Si vous le pouvez, vérifiez les registres de ces activités pour vérifier si ma foie est bonne ou mauvaise.
e me suis adonné une fois aux plaisirs de la pêche, au lac, mais n'y suis pas retourné, du fait d'une récolte nulle.
Je conscent à payer ma peine de 15 écus dans les plus brefs délais, si celle-ci est retenue. Il en v de même bien sûr pour quelqu'en soit la peine.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Soryan à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]*Soryan se leva et arriva devant la barre. Il laissa passer quelques secondes pénibles, avant de commencer son discours*

Etant un des amis que le convoqué a précisé dans son discours, je peux déjà témoigner de sa sincerité et de son honnêté
Oui, peut-ètre que Wazabi a enmenagé à Blois sans autorisation. " Nul n'est censé ignorer la Loi "...encore faudrait-il que celle ci soit clairement énoncée et expliquée. En effet, Wazabi n'a pas demandé d'autorisation, pour la simple et bonne raison qu'il ignorait qu'il fallait un accord. Mais comment prendre connaissance de cette prérogative lorsque les tables de la loi, et la charte du juge sont indisponibles (pages ne s'affichant pas) et que le maire n'a précisé aucune information concernant cette "immigration". De plus, vous énoncez ce qu'est l'ordre public. Après lecture, je remarque que ce pourquoi Wazabi est convoqué, ne correspond à Aucune des conditions précisées dans la définition que vous faites...
Par ailleurs, quels intérets Wazabi aurait-il à enmenager sans autorisation(s), tout en connaissant ce qu'il pourrait endurer ? Certes, Wazabi est responsable, mais pas coupable. Comme il lui dit lui même, il a agit dans l'ignorance la plus totale. Par conséquent, il ne doit pas être considéré comme un fauteur de troubles. Wazabi est un brave hommme honnête et respectueux.
On ne peut pas punir quelqu'un pour son ignorance[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Messire,

Nul n'est sensé ignorer la loi et je suis céans pour la faire appliquer. Quand on ne sait pas on demande.

Attendu que vous êtes entré et vous êtes installé en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que

nos frontières étaient fermées.
Attendu le témoignage en votre faveur.
Attendu le réquisitoire du procureur.


Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 25 écus d'amende.

Si passé un délai de 72h vous n'avez pas obtenu l'autorisation des autorités compétentes de vous installer à Blois de nos autorités, vous devrez aovir quitté le duché d'orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. [/quote]