[Trouble à l'ordre public] Hugzzzmapt

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Hugzzzmapt au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Hugzzzmapt était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]15 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Hugzzzmapt
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Messire,
Le Tribunal vous a convoqué et se réunit ce jour pour vous signifier votre entrée illégale en terres Orléanaises.

Vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Autun, Duché de Bourgogne. Votre origine et les relations entre celle-ci et le Duché Orléanais vous obligeaient à demander préalablement un laisser-passer.


Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public dispose que :

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Messire, qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Je n'irai pas par quatre chemins. Bien qu'ayant eu largement le temps de le faire, l'accusé n'a pas daigné venir assurer sa défense.
Les faits sont évidents et indiscutables, je ne vois pas l'intérêt d'en débattre plus longtemps.

Je requiers une amende de 30 écus et un délai de 72h après le prononcé du jugement pour mettre sa situation en règle ou quitter le Duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez 48h pour quitter le duché d'orléans.

Prévot, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.[/quote]