[Trouble à l'ordre public] Mayflower

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Mayflower au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Mayflower était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]15 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Mayflower
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Dame Mayflower,
Le Tribunal vous a convoquée et se réunit ce jour pour vous signifier votre entrée illégale en terres Orléanaises.

Vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Tours, Duché de Touraine. Votre origine et les relations entre celle-ci et le Duché Orléanais vous obligeaient à demander préalablement un laisser-passer.


Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public dispose que :

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Dame Mayflower, qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Mayflower s'avança a la barre et declara :
je suis desolé de cette intrusion dans votre territoire ou je suis depuis pres de 15 jours sans que personne ne m'envoy de courrier pour quitté votre ville si ont m'avait averti je serait reparti chez moi sans me crée autant de problemes
je ne savait pas qu il me fallais un laisser passé je suis vraiment desolée[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Faute avouée, faute à moitié pardonnée, dit-on.

Monsieur le Juge, je saurai me montrer relativement clément en l'occurence, même si je reste convaincu qu'une sanction est nécessaire pour que nos lois continuent de pouvoir s'appliquer.

Je demande une amende de 15écus.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]je me tient a votre entiere disposition[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu que vous faites amende honorable.

Nous Balthazar! juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 15 écus d'amende.

Vous avez 48h pour quitter le duché d'Orléans.
Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.[/quote]