Sumiya (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 19/08/1457.

Procès ayant opposé Sumiya au Comté de Rouergue

Sumiya était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 19/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XIV ème jour du VIIIème mois de l'année 1457,
Nous, celia84000, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Sumiya et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 48 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
Compte tenu qu'aucune demande de laisser passer ne fut faite auprès du capitaine ou du comte du Rouergue
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour, je suis outrée par ce que j'entends, je suis sur vos terres depuis seulement ce matin, comme dit on a 48h pour demander un laisser passer.

Hors, même pas 24h après mon arriver vous me mettez en procès, alors qu'aucune personne n'est venue me prévenir de la fermeture de vos frontières, que vos citoyens en taverne n'en n'ont jamais fais mention.

Je demande la relax, car les faits citer en haut n'ont aucuns arguments valable, nous ne sommes même pas 48h après mon arriver chez vous, et comme dit c'est le délai pour demander le laisser passer.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: suite au dernier événement moi celia 84000 procureur du rouergue demande la relaxe du prévenue

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: Le juge Aster ayant fort à faire en ces temps ci était bien aise de pouvoir terminer ces procès.

Il se leva pour prononcer le jugement:

Nous, Aster, Juge du Comté du Rouergue,
Vus les courriers échangés entre Dame Mircha, maire de Millau, et Dame Mariedouce D'Exat & de Portes, attestant la défense de la ville de Millau

Attendu que Dame Sumiya était rattachée au dit groupe pour défendre la ville

Déclarons l'accusée non coupable.

Le comté de Millau, en la personne d'Aster, vice coms du Rouegue présente ses excuses à Dame Sumiya pour sa mise en accusation.

Le prévenu a été relaxé.