Swada (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 24/12/1457.

Procès ayant opposé Swada au Comté de Rouergue

Swada était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 24/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce Xème jour du mois de Décembre de l'an de grâce 1457, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Sawda et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Messer Tanakhan, gendarme de Millau.
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre ancien comte, Monseigneur Toni Montana, en date du 22 octobre 1457, l'accusée, languedocien, est arrivée en terres Rouergate le 8 décembre 1457.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc:

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Aster releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les languedociens ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusée de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis 3 jours, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Sawda pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Sawda s'avança à la barre, sourire en coin de tant de racisme envers les languedociens*

Bonjour, je suis Sawda, effectivement languedocienne vu que ma demeure principale se situe à Lodève.

Je suis donc accusé d'espionnage .... je tiens à vous signaler que j'ai fait ma demander de lp aupres de votre capitaine Bernheart, si je ne me trompe sur son nom. Et qu'il m'a repondu me demandant le noms des personnes m'accompagnant.J'espere qu'il viendra temoigner pour confirmer mes dires. J'ai aussi recu un pigeon de la douaniere de Villefranche, mais ne me disant en rien que les languedocien n'etaient pas les bienvenus ! Personne que je demande à venir temoigner aussi pour confirmer mes dires. Bref je lui ai repondu que je ne faisait que traverser le comté pour rentrer chez moi, à Lodève. Preuve que je rentre de voyage sinon je ne serais pas passé par Villefranche...
Cela va faire trois mois que je suis partie du Languedoc, je ne savais point que la guerre etait encore maintenue et j'en suis navrée. Si je faisais de l'espionnage voui, en effet je le saurais. Cela me desole de l'apprendre ainsi, dans un tribunal.

Pour vous expliquer aussi mes bonnes intentions et que je ne veux point espionner ... à l'epoque où la guerre a été declarée je faisais partie de la liste RL menée par sir Amor, en totale opposition aux autres listes. La guerre à été declarée par la vicomtesse Enduril les derniers jours de son mandat,dans un grand silence. Dès que nous l'avons su nous avons voulu y mettre un terme mais le nouveau comte Bbred l'a maintenue.
Lors de mes mandats en tant que conseillere aucun poste ne m'a était donné, vu que ma liste etait boycotée. Comprenait donc que j'ai eu envie de voyager et que donc je ne ferais point d'espionange pour un conseil qui me meprise ...

Je suis navrée d'apprendre que la guerre est maintenu ...sincerement ...

Bref en resumé, je ne fais que traverser votre comté et retrouver mes amis à lodève...

*se penchant un peu plus vers le juge et d'une voix plus faible*
... et leur presenter le beau blond qui m'accompagne que j'ai rencontré sur les routes !
*fait un signe discret de la tête montrant Engal assis au fond*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Ares entra dans la salle.
Excuse moi pour se retard, monsieur le juge.
Voila votre honneur, j'ai prit connaissance du dossier que récemment... *Ares repris sa respiration* il me semble évident que dame Sawda pensé avoir un laisser passer en règle se qui n'étais pas le cas.
Mais la lois restant la lois je demande a se que l'accuse soit reconnu coupable, l'accuse ayant quitte le comté avant la fin du procès je demande donc que la punition se règle par une amande de 30 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Pandorine à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*La jeune douanière de VF fut convoquée au tribunal tôt le matin. Elle n'avait pas encore eut l'occasion de dormir, son tour de garde
venait à peine de prendre fin, que déjà elle devait se rendre rapidement au tribunal. On l'avait prévenue du pourquoi elle a été convoquée.
Pando se présenta donc devant le juge et le procureur.*

Bonjour votre honneur,

Je suis Pandorine, Sergent Maréchal de Villefranche, l'une de mes tâches et de m'occuper de la douane de ma ville et j'ai effectivement vue cette jeune femme. Elle est arrivée à Villefranche le 8 décembre dernier. Étant douanière, j'envoie à chaque voyageurs étrangers une missive. Je peux vous lire la première
partie de cette missive que je leur envoie dès qu'ils frôlent des pieds nos terres.

*Elle s'éclaircit la voix avant de poursuivre*

Bonjour noble voyageur,

Je vous souhaite la bienvenue à Villefranche-de-Rouergue , ville forestière.
Je me présente, Pandorine Sergent Maréchal de la ville.

J'espère que votre voyage s'est bien passé. ***Bla, bla***
Je vous prierais de me dire par courrier quel est le but de votre venue et combien de temps souhaitez vous y rester.

La Loi Martiale décrétée le vingt-cinquième jour de novembre dernier est abrogée. Les frontières du Rouergue sont partiellement réouvertes, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.

*Terminant la lecture de la missive, elle se replia et la glissa sous sa manche.*

Voilà, il est écris nulle part que les Languedociens ne sont point les bienvenus sur nos terres, mais cette frontière étant encore fermée, les habitants de ce comté et ceux qui la traversent sans Laissez-passer en main,
savent qu'ils courent un risque de se retrouvé face au tribunal.
Je crois que tout a été dit, je n'ai plus rien à ajouté votre honneur.

*Pando s'inclina respectueusement devant le juge et regagna son banc dans la salle.*

La défense a appelé Bernheart à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Bernheart avança à la barre pour prendre la parole à son tour.*

Bonjour, je suis Bernheart de Kern, Capitaine des armées de Rouergue.

J'ai effectivement envoyé un courrier pour demander le temps de séjour et la composition du groupe. Dans un même temps, je suis allé au conseil pour demander si nous devions garder la loi martiale et la fermeture des frontières en vigueur. Il m'a été répondu par les membres du conseil de Rouergue que la loi martiale était caduque mais que les frontières restaient bien fermées pour les languedociens tant qu'aucun traité ne serait signé.
J'ai bien reçu son second courrier mais à aucun moment je n'ai donné de laisser passer. Viens d'être cloturé au conseil.
Je n'ai rien a ajouter sur les faits qui sont en ma connaissance.

*Bernheart salua et recula pour laisser libre la barre.

L'accusation a appelé Guyhom91 à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Guyhom était rentré de son odyssée de plusieurs mois à travers le royaume. à peine arrivé il vit en passant au tribunal un nom qu'il connaissait. Ne pouvant laisser faire commettre une injustice de plus, il demanda à témoigner et obtient la défense de l'accusée:

Monsieur le Juge, je vous remercie de bien m'avoir accordé la parole.

je vais essayé d'être bref et de ne pas ennuyer l'assistance.

Dame Sawda est connue et respectée en Languedoc, notamment dans la ville de Lodève. Elle a fait beaucoup pour cette ville, et je pense que les Lodévois lui sont reconnaissant.
Il s'agit d'une personne respectueuse des lois et d'autrui et je ne lui connais qu'un seul vice: boire avec les nouveaux et les voyageurs.

Je la connais depuis longtemps, et je connais ses problèmes. suite à des soucis de politique interne à son comté, elle est partie en voyage loin de notre région. tout comme moi d'ailleurs.

alors lorsqu'elle prend le chemin du retour, elle passe par notre comté, route la plus directe pour rentrer auprès des siens. quoi de plus normal? je suis le premier à l'avoir fait et ne serait pas le dernier.

or, on l'accuse d'espionnage...ridicule. tout ça pour un laissez passer qui n'est pas venu à temps, et pour une paperasserie dont on se passerait sans peine, du à un état de fait qui n'a pas été de sa faute. Et ce n'est pas parce qu'elle réside en Languedoc que forcément il s'agit d'une espionne. et puis bon, franchement...y'a quoi à espionner ici? pour moi rien. vraiment rien. de plus elle est en ce moment même à lodève. donc en moins de 3 jours elle aurait espionnée notre comté et saurait tout de notre dispositif défensif, offensif et l'état de nos finances? si c'est le cas...ben attendez vous à une autre guerre mais aussi à une défaite!

non mais soyons sérieux. elle n'a pas obtenu de LP? et alors? la belle affaire. elle a au moins eu le mérite d'informer sa présence et son passage et n'a pas nuit au rouergue lors de son bref séjour parmi nous.

je ne pense pas que cela nuira au comté de la relaxer; d'une part il s'agira d'un geste amical envers notre voisin en égard d'une personnalité importante de Lodève, et cela prouverait nos intentions réelles de paix pour le futur entre le Languedoc et notre comté, et d'autre part, nous pourrons peut être obtenir aussi la même mansuétude de leur part pour nos propres ressortissants.

Je demande pour mon amie la relaxe et qu'elle soit lavée de tous soupçons.

Je vous remercie.

Guyhom salua le juge, et alla s'assoir pour attendre le verdict, en souriant.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXIV ème jour du XIIème mois de l'année 1457, nous Aster, juge du Rouergue, allons, au nom de notre régent Arnautpantagon, rendre justice.

Dans l'affaire opposant Dame Swada au comté du Rouergue, le tribunal tiendra compte du fait que l'accusée a effectivement fait demande en temps et heure d'un laissez passer auprès du capitaine.

Le tribunal entend aussi les témoins qui ont déposé, en particulièrement celui de Messer Guyhom.

Compte tenu de ces éléments, et surtout du fait qu'il y a eu démende de laissez passé, nous déclarons l'accusée non coupable.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été relaxé.