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 Tadara (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Tadara (décédé)   Tadara (décédé) EmptySam 20 Fév - 17:24

Le prévenu a été relaxé le 14/03/1457.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:55, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Tadara (décédé)   Tadara (décédé) EmptySam 20 Fév - 17:25

Procès ayant opposé Tadara au Comté de Rouergue

Tadara était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
En ce VI ème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLVII, nous Eliox, Procureur de Rouergue, mettons en accusation Donà Tadara pour trouble à l'ordre public.

En effet, la femme ici présente, Dame Tadara, est accusé brigandage sur la personne de Celeborn entre Rodez et Villefranche

Je dois signaler que nous n'avons pas preuve, à part celle de la plainte de Senher Celeborn qui était d'ailleurs dans un piteux état.

L'accusée a bafoué l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

"Article 6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers."

Accusée levez vous ! Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Toute souriante, elle se leva*

Bonjour, bonjour.

Dites-moi, vous n'avez donc aucune preuve de ce que ce messire avance? Comment pouvez-vous estre sûr qu'il ne vous entourloupe point?

J'ai, en effet, croisé cet homme il y a quelques temps mais je ne me souviens en aucun cas de lui avoir fait violence. Vous n'avez donc point pensé qu'il avait participé à un pugilat en tripot et a reportée la faute sur ma personne? Se faire brigander, par une femme en plus, n'est certes pas reluisant mais il l'est encore moins de s'estre battu en taverne avec un autre ivrogne.

C'est tout ce que j'ai à dire, merci de m'avoir écoutée.

*Elle se rassit, légèrement énervée à la fin de sa tirade*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Eliox resta perplexe*

Il est exact que nous n'avons pas de preuve de et au vu de la date de l'infraction il va être dur de prouver quoi que ce soit.

On peut penser que Senher Celeborn a inventé tout cela.

Je demande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
*Tadara, à son tour, resta perplexe mais ne dit rien en entendant le procureur*



Enoncé du verdict :

Citation :
*Arnaut passa maintenant à l�affaire opposant Dame Tadara au Comté et un sentiment de fort mécontentement l�envahit*

Dame Tadara, au cas où vous ne le sauriez pas, c�est à l�accusé de faire la preuve de son innocence donc l�absence de preuve, écrite notamment, ne suffit pas à vous dédouaner de vos actes éventuels.
Néanmoins, j�estime dans le cas présent que l�accusation avait la possibilité d�apporter des preuves pour étayer, des preuves orales plus précisément, à commencer par le témoignage de la victime. Le senher Celeborn n�ayant pas daigné se déplacer dans cette enceinte afin de donner sa version des faits, non seulement cela affecte totalement la démonstration de l�accusation mais fait surtout et sérieusement planer le doute sur le bien-fondé de cette accusation.

Par ces motifs,

Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII, prononce votre relaxe.

Le prévenu a été relaxé.
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