Tarron05 (décédé)

Procès ayant opposé Tarron05 au Comté de Rouergue

Tarron05 était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Tarron05 au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Senher Tarron05 fait partie des personnes présentes dans une lance montée illégalement. Il a été vu par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, cette lance n'a fait l'objet d'aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

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Ainsi, l'accusé bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.


* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter l'accusé, ensuite nous écouterons le témoignage du sergent Saraunath ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

j'était tranquille dans la taverne et la j'entant parlé d'une révolte et la pépé kali demande de me mettre dans son groupe et moi comme je suis nouveau j'ai voulu essayer mais je ne savais pas que s'était illégal et aprés je sors et je vois écris dans une annonce que enfaite c'est un brigand et apré je commence à paniqué te je reçois une lettre qui ma bien aider et donc grace à cette lettre je suis aller quitté ce groupe mais je n'ai pas pu car quand je vais dans cette page quelque chose intérompe la page du coup je ne peux plus quitté ce groupe (peut etre mon ordinateur qui beugue)voilà.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur, malgré ce que l'accusé répond, je tiens à souligner que, même si il vient juste d'arriver dans le Comté, il devait se renseigner des lois en vigueur, il a quand même malgré lui participer a ce délit, je requiers donc une peine d'un jour de prison et une amende s'élevant à 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Arnaut avait suivi les différents procès liés à l�affaire de cette lance et décida d�un procédure légale mais un peu inhabituelle en convoquant ensemble les accusés, les sires Aktar, Simon et Tarron05 et tiendrait le même discours le lendemain si Dame Orilla n�avait rien à ajouter dans le temps qui lui était imparti pour ce faire *

A vous écouter tous les trois, vous avez tous une bonne raison d�avoir fait l�erreur de rentrer dans cette lance, que ce soit par maladresse, inadvertance ou « excès du lien » qui vous lie au Senher Pépé_Kaly
Dans cette affaire, je retiens cependant que vous n�étiez pas en capacité de dissoudre vous-même cette lance et il s�agit dans le cas présent d�un dépassement du temps tacitement accordé à la lance pour péricliter et non d�une absence totale d�autorisation.
Néanmoins, je retiens la qualification pour trahison dans la mesure où la situation correspond à l�alinéa deuxième du décret sur les corps armés.
Comme je l�ai dit lors du procès du Senher Efhvg, il est temps de mettre un terme au climat qui règne dans le notre Comté actuellement, et cela ne peut se faire dans le cadre de cette juridiction par le biais de demie-mesure.
Aussi vais-je vous condamner chacun à une amende purement symbolique. Voyez y autant un symbole de clémence que le fait que vous aurez désormais un casier judiciaire où vous aurez été reconnu coupable de trahison, ce qui signifie qu�en cas de récidive, vous vous exposeriez à des peines d�une extrême gravité �. Et sachez que si un tel évènement ou tout autre s�y rapportant devait se reproduire, aucune explication, même une intervention divine, ne saura justifier une nouvelle erreur de votre part.

Attendu que l�accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés et que preuves ont été apporté de sa culpabilité,


Ce tribunal vous condamne, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à une amende d�1 écu ainsi qu�à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison

Cette cour vous rappelant qu�il est de votre droit de faire appel devant la Cour d�Appel des Royaumes.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Procès ayant opposé Tarron05 au Comté de Rouergue

Tarron05 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Tarron05 au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.

En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ledict Tarron05 serait arrivé le XVIII ème jour de janvier à VilleFranche et serait passé par Espalion le XV et en serait parti le XVI ème jour de janvier , malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Tarron05 a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes

(Fermeture des frontières Rouergates

Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.

Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Comte de Rouergue)

Votre Honneur, l'accusé est aussi en cause dans une autre affaire pour Trahison. Je vous propose d'écouter ce qu'a a dire l'accusé pour sa défense ainsi que le témoignage du Sergent Maréchal de VilleFranche Dona Einigriv.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur je requiers une amende de 15 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Arnaut entama un nouveau procès pour infraction au décret de fermetures des frontières*

Etant donné que l�accusé ne s�est pas donné la peine de se déplacer dans cette enceinte, je ne m�étalerai pas en explication et tiendrai compte de cette absence dans le verdict.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce neuvième jour de février de l�an de grâce MCDLVII, condamne l�accusé à une amende de 30 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus