Tchikita12

**Le prévenu a été relaxé le 05/02/1457.**

Le prévenu a été relaxé le 05/02/1457.

Procès ayant opposé Tchikita12 au Comté de Rouergue

Tchikita12 était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Harpege
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: *Harpège s�avança, intimidée, devant le juge. Elle portait un volumineux dossier, en prenant garde de ne rien laisser tomber.*
Monsieur le juge, ce XXVIème jour de l�an de grâce MDLCII., nous sommes ici pour une affaire opposant le comté du Rouergue à Dame Tchikita12.

Je porte le dossier ce jour car selon le Très Ancien Coutumier du Rouergue (
5.2.9.4. Si le Procureur est partie lors d�une affaire, il s'engage à en informer le Comte afin que celui-ci procède à un changement de poste temporaire mais nécessaire pour garantir la tenue d'une bonne justice.)

En effet, Dona Tchikita12 est actuellement mairesse de la ville de Millau. Elle a dans son programme pour les élections municipales, menacé le Conseil Comtal de demander allégeance auprès du Comté du Languedoc. *Harpège sortit du dossier un tract comme preuve* Tenez votre honneur, lisez https://2img.net/r/ihimizer/img91/8823/lavilainiejm9.jpg

C�est une affaire de Haute Trahison. L�accusée bafoue les décrets suivants :

(4.4.3.7. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.)

(6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.)

(6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.)

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter l�accusée, puis les témoignages de messire Turlogh et du père Farnor.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Le panneau de la mairie n'a JAMAIS été utilisé à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes. Il a simplement évoqué, par mon intermédiaire, une des éventualité proposée par le peuple.

La haute trahison étant un crime ; considérer ou évoquer une éventualité n'est ni un choix, ni un acte, et n'est pas conséquent, absolument pas un crime.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Harpège s�avança à son tour. Avant toutes choses, Monsieur le juge, je voudrais porter à votre connaissance que messire Turlogh, ne pouvant se déplacer de sa retraite, a néanmoins souhaité témoigner et m�a envoyé un pigeon pour cela. Harpège déplia un parchemin et le lut « Je, Turlogh, Lieutenant de l'Ost et habitant de Millau, confirme par la présente, la véracité des preuves apportées.
Madame le Maire de Millau, Tchikita12, a bien tenue ces propos pouvant être perçus comme délits aux yeux du Comté de Rouergue. Je ne fais que dire ce que j'ai vu et constaté. ».
Voyez monsieur le juge, les faits reprochés à l�accusée sont avérés. Je ne peux vous demander que de prendre les décisions qui s�imposent.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Le Haute Trahison est un crime extrêmement grave. Or je n'ai commis AUCUNE action dans ce sens. Et NOOOON, je n'ai pas demandé l'allégeance au Languedoc. Ce tribunal me met en accusation pour un acte que je n'ai pas commis !

D'abord, il m'a proprement ignorée, lors ma demande de révision du système d'impôts, et depuis, le conseil m'a tantôt dénigrée, engueulée, accusée, fait culpabiliser, jusqu'à dire à mon mari de "me tenir" et j'en passe. Je suis lasse de subir cet harcèlement dans lequel ils se complaisent.

Si j'ai haussé le ton, c'est si uniquement pour me faire entendre. Jamais nous en serions là, s'il avait pris la peine de prendre ma réclamation en considération au vu de son importance. Mais non, on l'a fait trainé 3 semaines sans rien me répondre! Est ce là toute la considération du conseil pour un maire ? Et après ça, ils s'étonnent que j'ai haussé le ton ? Ils s'étonnent que j'ai cherché un moyen d'être entendue pour que les Millavois soit égaux aux autres Rouerguats ???

Ok, je n'ai pas voulu choquer, ni faire de la peine aux Rouerguats, mais JAMAIS de ma vie je n'avais vu un conseil aussi hautain et de mauvaise foi !
Laissez moi tranquille et allez faire mumuse avec vos autres joujous !

L'accusation a appelé Farnor à la barre :

Citation :: Bonjour, je suis le père farnor curé Aristotelicien de la paroisse de Millau.
Je ne suis arrive a Millau que le 15 Janvier 1457
Je peux dire que Dame Tchikita12 ma très bien reçus a Millau et ma donner les moyen d'être a l'aise dans ma nouvelle ville , je dirais même plus je considère Dame Tchikita12 comme une très bonne Aristotélicienne.
Pour etre franc, je n'est pas vus le panneau municipale. J'ai bien entendus des paroissiens venir me rapporte ces fait, et j'ai même dit en taverne, qu'elle manque de discrétion de la pars de notre Maire si ces bruit sont vrais. Suite a cela, il me semble que cela est une tactique politicienne pour faire pressions sur le comté pour les Impôts . Ce qui a fonctionne d ailleurs , je me suis dit, une Dame qui a était maire six fois dans sa vie dans deux viles différentes , elle connaît sont métiers et je l en félicite pour sont aide a la réduction impôt.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut entra dans le tribunal, le visage marqué d�une extrême gravité, telle qu�on ne l�avait que rarement vu sur le visage d�un juge du Rouergue*

Gardes ! ouvrez les portes en grand car ce qui doit suivre doit être entendu du plus grand nombre car cela aura valeur d�avertissement unique et définitif pour chacun.
Greffier, vous afficherez en gargotte jugement et commentaires afin nul ne puisse prétendre ne point en avoir eu connaissance.

*Arnaut se tourna à présent vers Dame Tchikita*

Vous venez prétendre devant cette cour que vous exprimiez la volonté d�un certain nombre ? Il serait temps que vous ou toute autre personne, se considérant légalement ou non représentative d�une partie de la population, n�oublie jamais qu�en bafouant nos lois et nos institutions, à commencer par le Conseil Comtal, c�est à notre peuple dans son entièreté qu�elle porte atteinte, puisque nos lois, nos institutions, nos fonctionnaires et élus ne sont que représentatifs de celui-ci et que notre peuple est l�essence de tout ce qui caractérise et constitue notre Comté. Que sans lui notre Comté n�est rien, alors que sans vous, moi ou toute personne particulière, ce comté demeurera.
Il serait aussi temps que vous vous souveniez qu�en temps que mairesse de Millau, vous êtes tout autant mairesse du Rouergue puisque, vous semblez vous en souvenir lorsque cela vous arrange, les mairies sont reconnues comme institutions à part entière du Rouergue. Aussi, vous n�avez pas de compte à rendre que devant les millavois et n�agissez pas que pour les millavois.
Dans votre première plaidoirie, concernant la sédition, vous avez eu la fatuité de vous poser en porte-parole du peuple, mais c�est vous seule qui avez entrepris la démarche de prôner la sédition. Si d�aventure certaines personnes pensaient que l�herbe était plus verte ailleurs, d�aucun n�a besoin de vous pour pouvoir chercher à s�en rendre compte et encore moins besoin d�une sédition pour ce faire. En ce sens, votre incitation à la sédition ne concernait que vous et n�engageait que vous.
Par ailleurs, à vous écouter dans cette affaire, il faudrait que le Rouergue attende qu�une sédition ait lieu pour commencer à se pencher sur le problème. De qui vous moquez vous ? A mes yeux, tout acte se rapportant à la sédition confine la sédition elle-même et trône au sommet de l�échelle des crimes puisque ce faisant, porte atteinte à l�intégrité de notre Comté et par là même à son existence. De ce fait, une personne prônant la sédition n�a rien à faire en les terres de notre Comté et je considère que même le bannissement, à aussi long terme soit-il, n�apporte pas une garantie suffisante pour immuniser le Comté du Rouergue contre une personne dont les actes pourraient mettre en péril notre Comté.

Toutefois, je prend actuellement le parti de la conciliation, afin de mettre un terme à certaines tensions régnant en Rouergue, dans le but espéré que chacun reprenne ses esprits et sa place, repartent sur des bases saines et positives. Peut-être fais-je preuve de candeur ou de laxisme, mais ne donnant ma confiance qu�une fois, je ne doute pas que tout condamné refusant d�aller dans le sens de cet esprit de conciliation sait qu�il s�expose à une peine irrémédiable.
Aussi ce jour, je décide de ne pas vous condamner en adéquation avec les faits qui vous sont reprochés, ni même de vous condamner par principe, et ce pour éviter que cela vous conduise à une inéligibilité selon les dispositions de notre législation.
Sachez toutes fois que j�admets pas le ton acerbe que vous employez devant cette cour, laquelle n�est pas responsable des différents que vous avez eu avec certains membres du Conseil Comtal dans le cadre de vos fonctions, et que dorénavant vous saurez y tenir un comportement respectueux.

Attendu que vous êtes reconnus coupable des faits qui vous sont reprochés et que preuve en a été apporté mais que ce tribunal juge en l�espèce que la sagesse tende à la pleine clémence,

Ce tribunal, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII , vous relaxe mais exige que vous fassiez amende honorable et montriez l�exemple en allant travailler à la mine de Millau pendant dix jours, et ce dans un délai de quinze jours à compter de la date de ce jugement. A charge pour vous d�apporter au Procureur la preuve de ce travail.
J�ajoute qu�en cas de non-respect par vous de cette exigence, vous seriez de nouveau conduit devant ce tribunal pour avoir défié cette juridiction et seriez par conséquent de nouveau poursuivie donnant lieu à un jugement dont la peine serait exemplaire dans sa gravité.
J�espère que vous saurez désormais montrer un exemple positif à tous nos concitoyens rouergats, en vous comportant en mairesse de Millau comme en mairesse du Rouergue, le servant aussi bien que vous prétendez vouloir servir les millavois.

*Arnaut se tourna alors vers la Salle et s�adressa à toutes les personnes présentes*

Ces derniers temps, un climat de profonde discorde a régné dans notre Comté, climat auquel il est temps de mettre un terme. Aussi, dans un souci d�apaisement, ai-je privilégié ces derniers jours dans mes jugements, et il en sera de même pour certains procès encore en cours, un degré plus ou moins élevé de clémence.
Mais qu�il soit su à compter de maintenant, que tout nouvel acte portant atteinte à l�existence même de ce Comté et à son territoire, à quelque degré que ce fût, se verra sanctionné par la peine maximale, conformément à nos lois et dans les limites fixées par la Charte du Juge,
La Charte du Juge autorise la condamnation à mort pour un crime dit « d�une extrême gravité » sans qu�il s�agisse d�une récidive, au même titre que les cas de récidives dans des affaires de Haute Trahison.
Qu�au sens de ce tribunal, la sédition ou tout acte s�y rapportant pourra être considéré comme crime d�une extrême gravité, cette cour considérant la sédition comme un crime encore plus grave que le brigandage ou même les crimes de sang, pourtant eux-même d�une ignominie sans nom. Que chacun soit bien certain que le bras de la justice rouergate, s�il doit s�abattre en pareil cas, n�hésitera pas à prendre la forme de la hache du bourreau si cela s�avérait nécessaire.
Que chacun, du plus humble au plus élevé, prenne désormais le parti du bien du Rouergue, et ce en cessant de confondre ses opinions personnels avec celui-ci.
Que si nous voulons que le Rouergue devienne un jour ce comté à la hauteur des espérances de tous comme de chacun, cela ne pourra jamais se faire dans la querelle, la discorde ou la trahison.

Le prévenu a été relaxé.