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 Theophraste (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Theophraste (décédé)   Theophraste (décédé) EmptySam 20 Fév - 17:08

Le prévenu n'a pu être jugé pour cause de décès le 31/10/1457.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:58, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Theophraste (décédé)   Theophraste (décédé) EmptySam 20 Fév - 17:08

Procès ayant opposé Theophraste au Comté de Rouergue

Theophraste était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 31/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant dame Theophraste et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusée est arrivée en terres Rouerguate le 4 octobre 1457 et s'y trouve toujours.

* Il s'adressa à l'accusée. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg

Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusée. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre honneur,

Comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
Nous, ASter, juge du rouergue, allons en ce XXXIème jour du Xème mois de l'année 1457, rendre justice comme se doit.

Considérant que l'accusé est mort,
Nous laissons à Aristote le soin de le juger dans l'au delà.
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Theophraste (décédé)
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