Thommm

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/12/1456.

Procès ayant opposé Thommm au Comté de Rouergue

Thommm était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce onzième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Thommm.
Le Sieur Thommm a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.
Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: */ Thommm ce présenta devant la cour avec un mal de ventre *

Monsieur le juge, Dame le Procureur

Que me reproche t'on:
D'être un voyageur qui retourne, avec sa compagne Angevenimeux, sur son lopin de terre a Cahors?
Voici les faits:
Apres un long périple où nous nous somme fait rackettés, laissés inconscients au bord du chemin, nous somme arrivés dans votre Comté le 9 décembre 1456 au matin.
Depuis aucun pigeon, corbeau, poule ou autres gallinacés ne sont venus nous prévenir de quoi que ce sois.
Pour chaque étape il nous faut bien travailler pour manger (nous n'avons plus rien)
Nous ne faisons que passés et dès ce soir nous partons sur Cahors.
Nous sommes le 12 et pour 4 jours de présence dans ce Comté (sans aucune signification de partir) , vous nous mettez en procès, quel accueil!!!
De Cahors nous repartirons ,une fois mes affaires réglées, vers le Sud Est, et franchement vous ne donnez pas envie de repasser par ici, et même de dire au cours de nos voyage d'éviter votre Comté si peu accueillant.
Je vous signale toutefois et en regardant le Procès de Messire Zaza que si vous ne voulez pas d'érudits dans votre Comté Il va sombrer
*/ Thommm s'inclina retenant une flatulence *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Tanguy rentra dans le tribunal un peu soucieux.*

Messire, rien ne me plairait mieux que de vous croire mais malheureusement, vous ne montrez aucune preuve de votre attaque. Je ne puis vous dire amen comme cela.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus