Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Display Star Wars Unlimited Ombres de la Galaxie : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Tiboulola

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Tiboulola Empty
MessageSujet: Tiboulola   Tiboulola EmptySam 20 Fév - 17:00

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 09/02/1457.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Tiboulola Empty
MessageSujet: Re: Tiboulola   Tiboulola EmptySam 20 Fév - 17:01

Procès ayant opposé Tiboulola au Comté de Rouergue

Tiboulola était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
*Aton déposa le second dossier de la journée devant le juge.*

Aujourd'hui, 14 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Dame Tiboulola, au comté du Rouergue

En effet, selon le Rapport du Recensement Matinal de la ville de Millau, Dame Tiboulola serait arrivée en terre Rouerguâtes le jeudi 8 janvier dernier.

*Aton montra un premier parchemin au juge*

http://images.imagehotel.net/gx2z8hjvhz.jpg

Cette dernière étant résidante de Bourganeuf dans le comté du Limousin et de la Marche, le décret de la fermeture des frontières a donc été enfreint.

Comme vous pourrez le constater sur ce document, *le procureur montra un deuxième parchemin*
http://images.imagehotel.net/1vutk84a33.jpg
l'accusée se trouverait encore aujourd'hui en Rouergue.

Votre honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage l'accusée ainsi que celui du douanier concerné.

*Aton retourna s'asseoir*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*La Vicomtesse de Bellegarde fahit tomber des nus lorsqu'elle reçut cette missive. Là voilà en procès pour trouble à l'ordre public. La pauvre dame ne comprit pas grand chose, de quoi pouvait on bien l'accusé ? La première réaction fut de prendre la fuite mais après avoir reprit ses esprits, Lola décida d'aller éclaircir cette histoire. Au moins, elle aurait de quoi raconter à sa famille lors de son retour.
Cela lui fit tout drôle de rentrer à nouveau dans un tribunal, les fois qu'elle s'y rendait c'était en tant que Procureur*

Votre honneur,

Je crois qu'il y a un malentendu.
En effet je suis arrivée il y a quelques jours à Millau en tant que MA pour ma ville. Je devais y faire un échange et repartir le jour même. Mais mon interlocuteur a mis du temps à venir et il s'avère que lorsqu'on était enfin réunit en taverne, ce dernier avait déjà consommé plusieurs boissons et il fut dans l'incapacité de remplir son rôle de MA. Il nous fallut donc attendre le lendemain pour le faire.

Mon but était de venir à Millau, faire notre échange commercial et repartir le jour même, sachant que la route m'attend pour rentrer auprès de ma famille.

Que je sache, je ne représente aucun danger, je suis seule et non en lance, j'ai consommé sur le marché, j'ai vendu certes mes 10 petits sacs de blé mais cela s'arrête à ça.

Etant Hospitalière, vous comprenez que je n'ai pas le c�ur à la bataille, à causer des ennuis. Je pensais être une petite souris bien discrète et ce fut à contre c�ur d'être rester si longtemps chez vous. Le jour ou j'ai reçu la missive, j'avais déjà quitté Millau et aujourd'hui, je devrai être hors vos frontières mais je suis restée, afin de pouvoir me défendre.

Je n'étais pas au courant que le frontières étaient fermées, si j'avais su, j'aurai demandé une autorisation de la part des autorités.

Je suis réellement confuse, votre honneur.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Crysania à la barre :

Citation :
*Le Capitaine de prévôté qui avait été appeler à témoigner dans le procès, ce rendit au tribunal. Elle écouta l'acte d'accusation et l'accuser se défendre. À son tour, elle s'approcha à la barre.*

Messire le Procureur, Messire le Juge,

*La rouquine s'inclina devant les deux hommes*

Chaque jour, tous les étranger sont recenser dans nos trois villages. Millau ne fait pas exception des deux autres. Chaque jour, tous les nouveaux arrivant, reçoivent une lettre de la part du Douanier qui les informes de la fermeture des frontières.

Ce n'est que le lendemain soir, quand l'étranger est toujours dans la ville et qu'il n'a même pas fait une demande pour séjourner ou de passage... enfin... voyez ce que je veux dire, qu'une plainte est transmise à la Procure pour le non respect de la fermeture des frontières.

Pour éviter qu'on s'emmêle sur les dates des entré et les sorties des étranger, tout est minutieusement noté et suivie par le douanier de la ville et moi-même.

Dame Tiboulola est arrivé à Millau le 11 Janvier. Le 14 Janvier, elle y était encore. C'est seulement la journée de son procès, le 14, qu'elle a quitté Millau, pour ce retrouver à Espalion le 16 Janvier. Elle a quitté Espalion dans la nuit du 17 et le 18.

Elle a été quand même chanceuse, elle a eu trois jour de répit avant d'être mit en procès. En trois jour, elle n'aurait pas reçue aucune lettre ? Même pas un mot en taverne sur la fermeture des frontières ?

*Crysania s'arrêta un instant avant de poursuivre.*

Je ne sais pas de quel missive elle parle, cela semble être celle du Procureur, vu qu'elle dit qu'elle est rester pour se défendre, je ne veux pas mettre sa parole en doute, mais si elle dit bien n'avoir reçue de lettre venant du Sergent Maréchal Lkadji, qui travaille à la douane, c'est mettre sa parole à lui en doute !

Et pourtant, Messire Lkadji à transmit déjà, plusieurs demandent qu'il lui avait été formulé par des étrangers arrivant suite à sa lettre d'information.

C'est la preuve pour moi, qu'il les envoies bien les lettres en plus de le noté sur ces suivies qu'il fait tous les jours.

Je trouve notre justice bien gentille déjà de les avertir à leur arrivé pour qu'il ne soit pas hors la loi, surtout quand il y a des moyens de s'informer avant de pénétrer dans un Comté ou un Duché.

*La Rouquine avait terminée, elle s'inclina vers le Juge et le Procureur et retourna s'asseoir. *

Enoncé du verdict :

Citation :
*Arnaut écouta attentivement les prises de paroles des uns et des autres puis pris la parole à son tour*

Dame Tiboulola, je veux bien croire que vous ne souhaitiez commettre aucun mal dans le Rouergue et que votre retard à quitter nos terres était en partie indépendant de votre volonté mais dans ce cas, pourquoi ne pas avoir répondu à la maréchaussée vous informant de la fermeture des frontières lors de votre arrivée ou lorsque vous avez été contrainte de demeurer plus longtemps qu�à votre gré ?
Je prends par contre en considération le fait que vous ayez pris la peine de vous présenter devant ce tribunal et de vous expliquer.

Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce neuvième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Revenir en haut Aller en bas
 
Tiboulola
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: