Toff27 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de d'esclavagisme le 15/02/1457.

Procès ayant opposé Toff27 au Comté de Rouergue

Toff27 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : *maharet*
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 15/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Le Procureur apporta le dossier au Juge et commença a exposer les faits.*

En ce VI ème jour de février, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant toff27 au Comté de Rouergue, c'est une affaire d'esclavagisme.

En effet, l'accusé a embauché deux personnes au dessous du salaire minimal fixé par la mairie de VilleFranche.

Voici les preuves :

Toff27 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 13,00 écus.
Consulter

Toff27 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 13,00 écus.
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28/01 17:43 : Toff27 embauche Gued pour 13,00 écus
28/01 13:23 : Toff27 embauche Tombuic pour 13,00 écus

L'accusé a bafoué la grille des salaires de VilleFranche :

(DECRETS EN VIGUEUR:

Salaires minimums par tranche de caractéristique:

-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum
-Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum
-Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum)

Accusée qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: monsieur,le juge je regrette cette action je suis pret a regulariser ma situation aupres des travailleurs cela a été une faute d'inattention de ma part.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Ser Jutge, Ser Toff27 n'a pas l'air d'être un récidiviste. Aussi, si l'accusé accepte de rembourser ses journaliers, je ne préconiserai pour lui que II jours de mine, soit un jour de mine par journalier sous payé.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: monsieur le juge j'accepte le requisitoire de l'accusation et suis pret a effectuer cette peine en vous presentant toutes mes excuses.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut avait écouté avec attention les interventions des deux parties, et ne put conclure que d�une seule façon*

Puisque Dona Maharet semble incliner à la clémence et puisque l'accusation et la défense semble se rejoindre sur les sanctions à appliquer, je n�y vois rien à redire, étant moi-même en accord avec cette proposition. Messire Toff27, tâchez tout de même que cette situation ne se reproduise pas car je ne puis vous garantir que vous bénéficierez qu�un tel arrangement une prochaine fois.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés, prouvés et reconnus par lui,

Ce tribunal, en ce quinzième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne :

- à une amende symbolique d�1 écu au Trésor Royal afin que cette affaire ne soit pas classée comme une relaxe.
- à indemniser vos victimes en leur achetant à chacune un pain à 8.50 écus, et ce dans un délai de 7 jours à compter de la date de ce jugement
- à aller travailler deux jours au moins à la mine de Villefranche-de-rouergue, et ce également dans un délai de 7 jours à compter de la date de ce jugement.

Vous êtes tenus de m�apporter les preuves (screens) par pigeon que vous vous êtes effectivement acquitté de ces différentes obligations, et ce au plus tard au lendemain du terme du délai susvisé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

acheter à chacune des victimes un pain à 8.50 écus, travailler deux jours à la mine de VF, les deux dans un délai de 7 jours et en rendre compte au juge