Tolanhdruth

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 26/10/1457.

Procès ayant opposé Tolanhdruth au Comté de Rouergue

Tolanhdruth était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 26/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Tolanhdruth et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour a tous
Je suis désoler mais j'ai oublier pour le laisser passer
Je suis venue ici pour aider je vient de rejiondre une des armée

Veiller m'excuser

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire, si tel est bien le cas, vous devriez maintenant avoir en main votre laissez-passer. De plus, vous devriez être en mesure de fournir la preuve que vous faites effectivement partie d'une armée agissant pour le bien être du Rouergue. Sans ces deux preuves (print screen), je me verrai dans l'obligation de proposer une amende de 20 écus et un obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les 24h suivant le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous , Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIème jour du Xème mois de l'année 1457 allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant Messer Tolanhdruth au comté du Rouergue,
Le tribunal retiendra que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous pour terminer son procès.
Considérant que tout accusé est considéré comme coupable devant notre coutumier tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence,
Considérant que Messer Tollanhdruth n'a pas porté à notre connaissance la moindre preuve ou laissez passer officiel,
Nous déclarons l'accusé coupable et le comdamnons à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus